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Procès Verbal - PV du Conseil municipal du 10 mars 2026
Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune de Beaufou.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du Conseil municipal du 10 mars 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Investissement et développement économique,
G
Rédigé
le
CAUTOU
|
proces
VERBAL
DU
MARDI
10
MARS
2026
|
0e
Le commune ax grand coeur
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BEAUFOU
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-quatre
février,
le
Conseil
Municipal
est
convoqué
par
nous,
Delphine
HERMOUET,
Maire
de
BEAUFOU,
le dix
mars
deux
mille
vingt-six
à
20h30
à
la
réunion
de
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
la
mairie.
A
BEAUFOU
L'an
deux
mil
vingt-six,
le dix
mars
à
20
heures
30
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Beaufou,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Philippe
BODIN,
1°
Adjoint.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 17
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
24
février
2026
Etaient_
présents
: BODIN
Jean-Philippe,
GUILLOTON
Sabine,
VOINEAU
Didier,
AVENARD
Sophie,
COLAS
Léonard,
DAVIET
Annie,
FRAPPEREAU
Damien,
FETIVEAU
Noémie,
RIGALLEAU
Maxime,
MAGAUD
Gérard,
MAZEREAU
Céline,
METAIS
Sylvie,
PEROCHEAU
Rémi,
ROULON
Freddy
Absent
: BAUDRY
Cécile,
Excusés
: HERMOUET
Delphine,
OIRY
Alexis,
Secrétaire
de
séance
: Didier
VOINEAU
Ouverture
de
séance
: 20h30
Le
quorum
étant
atteint
le
Conseil
municipal
peut
commencer.
ORDRE
DU
JOUR
1)
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
2)
APPROBATION
DU
DERNIER
COMPTE
RENDU
Le
compte-rendu
du
conseil municipal
du
mardi
3 Mars
est approuvé
à l'unanimité
3)
DECISION
PRISE
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Décision
4-2026:
sollicitation
d'une
subvention
de
20
896,15
€
auprès
du
CD85
pour
les
travaux
de
conception
et de
réalisation
d’une
vitrine-trésor.
Décision
5-2026
: sollicitation
d'une
subvention
de
1 533,00
€ auprès
du
CD85
pour
les travaux
de
bichonnage
des
objets
d'art.
&
ECONOMIE
ET
FINANCES
1)
APPROBATION
DES
COMPTES
FINANCIERS
UNIQUES
2025
Monsieur
Jean-Philippe
BODIN
rappelle
que
le
Compte
Financier
Unique
se
substitue
désormais
au
compte
administratif
produit
par
l'ordonnateur,
et
au
compte
de
gestion
produit
par
le
comptable
public.
C'est
un
document
commun
à
l'ordonnateur
et au
comptable
public.
Il rationalise
et
modernise
l'information
budgétaire
et comptable
soumise
au
vote
et supprime
les
doublons
qui
existaient
entre
le
compte
administratif
et
le
compte
de
gestion.
Il
simplifie
les
procédures,
car
sa
production
est
totalement
dématérialisée.
Page
1
sur
5 Monsieur
BODIN
présente
les
résultats
2025 :
Buddet
Dépenses
de
Recettes
de
Dépenses
Recettes
9
Fonctionnement |
Fonctionnement
|
d’Investissement
|
d’Investissement
Principal
1 039
267,24
€
1
283
458,70
€
930
789,83
€
825
944,14
€
Le
Conseil
Municipal
adopte
à
l'unanimité
le
compte
financier
unique
2025
du
budget
Commune.
2)
BUDGET
COMMUNE
— AFFECTATION
DU
RESULTAT
Il est
proposé
de
procéder
à
l'affectation
des
résultats
2025
du
budget
principal
de
la
manière
suivante :
Fonctionnement
Investissement
Restes
à
réaliser
Dépenses
1
039
267,24
€
930
789,83
€
21
689,45
€
Recettes
1
283
458,70
€
825
944,14
€
2
231,93
€
Total
244
191,46
€
-104
845,69
€
-19
457,52
€
Report
au
1/01/25
576
695,27
€
-54
724,65
€
Total
cumulé
31/12/25
820
886,73
€
-159
570,34
€
Le
Compte
Financier
Unique
2025
du
budget
principal
présente
au
31
décembre
2025
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
820
886,73
€,
un
déficit
d'investissement
cumulé
de
159
570,34
€
et
un
déficit
sur
les
restes
à
réaliser
de
19
457,52
€.
Il est
proposé
d'affecter
comme
suit
l'excédent
de
fonctionnement
:
- à la couverture
du
besoin
de financement
de
la section
d'investissement
(compte
1068)
à hauteur
de
179
027,86
€
- à
l'excédent
de
fonctionnement
reporté
(article
002)
à hauteur
de
641
858,87
€
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
l'affectation
du
résultat
2025
du
budget
commune
tel
que
présenté
ci-dessus.
6)
VOTE
DES
BUDGETS
2026
Monsieur
Jean-Philippe
BODIN
présente
le
budget
principal
comme
suit
:
+
Budget
Principal
-
Dépenses
et
recettes
de
fonctionnement
- _
Dépenses
et
recettes
d'investissement
1 852
069,69
€
1
123
457,48
€
Le
Conseil
Municipal
vote
à
l'unanimité
le
budget
commune
2026
présenté
ci-dessus.
7)_
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
COMMUNALE
AU
PROFIT DU
CCAS
Monsieur
Jean-Philippe
BODIN
rappelle
que
le budget
CCAS
ne
dispose
pas
de
recettes
propres
pour
couvrir
les
dépenses
inerrantes
aux
actions
sociales
engagées
telles
que
le goûter
des
aînés
et
les
activités
séniors.
Ainsi,
il est
proposé
de
verser
une
subvention
communale
d'équilibre
de
2
500
euros.
Le
Conseil
Municipal
vote
à
l'unanimité
l'attribution
d'une
subvention
de
2
500
€
au
profit
du
CCAS
de
la
Commune.
&
ASSAINISSEMENT 11)_CONSTRUCTION
D'UNE
STATION
D'EPURATION
— DECLARATION
DE
SOUS-TRAITANCE
DE
SECOND
RANG
AU
PROFIT
DE
L'ENTREPRISE
DVB
Monsieur
Jean-Philippe
BODIN
rappelle
que
la
Conseil
Municipal
a
délibéré
le
13
janvier
202
pour
autoriser
la
sous-traitance
de
l'entreprise
PVE
au
profit
de
l'entreprise
JACQUES
LAURENT
en
ce
qui
concerne
les
travaux
de
construction
du
bâtiment
d'exploitation.
Considérant
la demande
reçue
de
l'entreprise
JACQUES
LAURENT
de
sous-traiter
en
second
rang,
la
réalisation
de
la
plomberie
et
de
la ventilation
à
l'entreprise
DVB
—
14
rue
des
Tilleuls
—
85170
LE
POIRE
SUR
VIE.
Monsieur
BODIN
précise
que
l'entreprise
déclaré
n'aura
pas
de
paiement
en
direct.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
la
déclaration
de
sous-traitance
de
second
rang
au
profit
de
l'entreprise
DVB.
Page
2
sur
5 12)CONSTRUCTION
D'UNE
STATION
D'EPURATION
—
DECLARATION
DE
SOUS-TRAITANCE
DE
SECOND
RANG
AU
PROFIT
DE
L'ENTREPRISE
CHIRON
MENUISERIE
Monsieur
Jean-Philippe
BODIN
rappelle
que
la
Conseil
Municipal
a
délibéré
le
13
janvier
202
pour
autoriser
la
sous-traitance
de
l'entreprise
PVE
au
profit
de
l'entreprise
JACQUES
LAURENT
en
ce
qui
concerne
les
travaux
de
construction
du
bâtiment
d'exploitation.
Considérant
la demande
reçue
de
l'entreprise
JACQUES
LAURENT
de
sous-traiter
en
second
rang,
la réalisation
des
menuiseries
(charpente,
couverture,
placo
et
isolation)
à
l’entreprise
CHIRON
MENUISERIE
-—
1
rue
des
Vignes
—
85520
JARD-SUR-MER.
Monsieur
BODIN
précise
que
l'entreprise
déclaré
n'aura
pas
de
paiement
en
direct.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
la
déclaration
de
sous-traitance
de
second
rang
au
profit
de
l'entreprise
CHIRON
MENUISERIE.
13)_CONSTRUCTION
D'UNE
STATION
D'EPURATION
— DECLARATION
DE
SOUS-TRAITANCE
DE
SECOND
RANG
AU
PROFIT
DE
L'ENTREPRISE
SAT
CVT
Monsieur
Jean-Philippe
BODIN
rappelle
que
la
Conseil
Municipal
a
délibéré
le
13
janvier
202
pour
autoriser
la
sous-traitance
de
l’entreprise
PVE
au
profit
de
l'entreprise
JACQUES
LAURENT
en
ce
qui
concerne
les
travaux
de
construction
du
bâtiment
d'exploitation,
Considérant
la demande
reçue
de
l’entreprise
JACQUES
LAURENT
de
sous-traiter
en
second
rang,
la
réalisation
d’un
traitement
anti-termite
à
l'entreprise
SAT
CVT
-
4
rue
François
Mansart
—
PA
de
la
Bloire
—
85300
CHALLANS. Monsieur
BODIN
précise
que
l'entreprise
déclaré
n'aura
pas
de
paiement
en
direct.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l’unanimité
la
déclaration
de
sous-traitance
de
second
rang
au
profit
de
l’entreprise
SAT
CVT.
14)
CONSTRUCTION
D'UNE
STATION
D'EPURATION
— DECLARATION
DE
SOUS-TRAITANCE
DE
SECOND
RANG
AU
PROFIT
DE
L'ENTREPRISE
PPRV
Monsieur
Jean-Philippe
BODIN
rappelle
que
la Conseil
Municipal
a délibéré
le
13 janvier
202
pour
autoriser
la
sous-traitance
de
l’entreprise
PVE
au
profit
de
l'entreprise
JACQUES
LAURENT
en
ce
qui
concerne
les
travaux
de
construction
du
bâtiment
d'exploitation.
Considérant
la demande
reçue
de
l'entreprise
JACQUES
LAURENT
de
sous-traiter
en
second
rang,
la
réalisation
des
peintures
intérieures
à
l'entreprise
PPRV
—
120
rue
Jules
Verne
—
85170
LE
POIRE
SUR
VIE.
Monsieur
BODIN
précise
que
l’entreprise
déclaré
n'aura
pas
de
paiement
en
direct.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
la
déclaration
de
sous-traitance
de
second
rang
au
profit
de
l’entreprise
PPRV.
&
QUESTIONS
DIVERSES
L-Environnement
et
cadre
de
vie
Monsieur
Damien
FRAPPEREAU
rappelle
à
l'Assemblée
que
se
tenait
ce
jour
au
Poiré-Sur-Vie,
l'atelier
sur
la
gestion
intégrée
des
eaux
pluviales.
La
deuxième
partie
de
cet atelier s'est déroulé
sur
la commune
de
BEAUFOU
avec
Une
vingtaine
de
personnes
présentes.
Suite
à
l'étude
de
cas
concrets
sur
notre
territoire,
des
propositions
de
ce
qui
envisageable
seront
communiquées
à
la Mairie.
Il
est
notamment
proposé
la
déconnexion
des
sites
suivants
:
salle
polyvalente,
médiathèque,
services
techniques,
tennis
de
table...
Un
financement
à hauteur
de
4 000
€ sera
pris en
charge
par
Vendée
Eau.
2-Bâtiment
et
urbanisme
Monsieur
Jean-Philippe
BODIN
informe
l’Assemblée
d'une
sollicitation
reçue
de
Vendée
Habitat
qui
sollicite
la
participation
de
la
Commune
pour
la
dénomination
de
la
future
résidence
dans
le
lotissement
le
Val
du
Page
3
sur
5 Coudreau2.
La
Mairie
doit
proposer
3
noms.
Il est
proposé
de
regarder
sur
le vieux
cadastre,
et d'utiliser
les
noms
des
lieux-dits
de
l'époque
sur
lesquels
se
situent
les
parcelles
recevant
le
lotissement.
A
voir
lors
d'un
prochain
conseil,
3-Associations
°
Tennis
de
table
Monsieur
Jean-Philippe
BODIN
et Monsieur
Didier
VOINEAU
font
part
aux
élus
des
travaux
réalisés
par
le bureau
de
l'ASL
BEAUFOU
au
niveau
du
bar
du
tennis
de
table.
Les
services
techniques
n'ayant
pas
le temps,
il avait
été
accepté
en
début
d'année
2024,
que
les
travaux
seraient
réalisés
par
les
bénévoles
de
l'association.
Le
président
demande
le
remboursement
des
frais
engagés,
qui
s'élèvent
à
383,38
€.
Les
justificatifs
fournis
à
la
demande
étant
sommaires,
il sera
difficile
de
justifier
le virement
des
383
€
de
la
Commune
à
un
tiers.
Messieurs
BODIN
et
VOINEAU
proposent
donc
que
le
club
rembourse
les
frais
engagés
au
Président,
et
la
Commune
versera
pour
le
même
montant
une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
du
tennis
de
table
ASL
Beaufou. Le
Conseil
Municipal
valide
à
l'unanimité
cette
proposition.
e
Moto
cross
Lors
du
Conseil
Municipal
du
mois
de
Février,
Monsieur
Didier
VOINEAU
a
informé
les
élus,
d'une
surconsommation
électrique
au
niveau
des
bâtiments
du
moto
cross.
Il rappelle
que
c'est
la deuxième
année
que
cela
arrive
puisque
l'année
dernière
à
la
même
période,
la
même
surconsommation
avait
été
constatée.
Malgré
les
recherches
des
agents
techniques
et
administratifs
aucune
explication
ne
justifie
la
consommation
électrique
relevée
et facturée.
En
l'espèce,
pour
la période
du
17
novembre
2025
au
16 janvier
2026,
la facture
s'élève
à 633,22
€
pour
2
121
kWh
consommée.
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
refacturer
au
club
de
moto
cross,
la
moitié
de
la
facture
soit
316,61 €. Il leur sera
également
proposé
de
faire
leurs
réunions
dans
les salles
municipales.
Cela
devrait
éviter de
laisser
le chauffage
en
continue
dans
les
modulaires
de
la
bizière
choquet.
4-CMJ Le
CMJ
s'est
réuni
le
7
mars
dernier
afin
de
préparer
la
chasse
aux
œufs
du
mois
d'avril,
Noémie
FETIVEAU
et
Céline
MAZEREAU
seront
présentes
pour
aider
les
nouveaux
élus
lors
de
cette
manifestation.
La
matinée
a
également
permis
de
faire
du
tri dans
la
cabane
à
livres
située
place
Bella
Fagus.
Fin
du
conseil
: 22h20
DATES
DE
CONSEIL
POUR
2026 :
-
31
Mars
2026
-
12
Mai
2026
-
9 Juin
2026
-
7 Juillet
2026
-
1
Septembre
2026
-
13
Octobre
2026
-
10
Novembre
2026
-
8
Décembre
2026
0 SA
tt
A
D
ED
28 DD
DE OC
D
D
mt
D
NO
D D
D
Page
4
sur
5 LISTING
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DU
CONSEIL
DU
10
MARS
2026
Validation
du
secrétaire
de
séance
Validation
par
le
Maire
N°
|
DELIBERATION
NUMERO DELIBERATION
1
APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
DU
BUDGET |
202621
COMMUNE
2025
2
AFFECTATION
DU
RESULTAT
2025
—
BUDGET
COMMUNE
202622
3
VOTE
DU
BUDGET
COMMUNE
2026
202623
4
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
COMMUNALE
AU
PROFIT
DU
CCAS |
202624
DE
BEAUFOU
CONSTRUCTION
D'UNE
STATION
D'EPURATION
—
DECLARATION
DE |
202625
SOUS
TRAITANCE
DE
SECOND
RANG
AU
PROFIT
DE
L'ENTREPRISE
DVB
U7 6
CONSTRUCTION
D'UNE
STATION
D'EPURATION
—
DECLARATION
DE |
202626
SOUS
TRAITANCE
DE
SECOND
RANG
AU
PROFIT
DE
L'ENTREPRISE
CHIRON
MENUISERIE
7
CONSTRUCTION
D'UNE
STATION
D'EPURATION
—
DECLARATION
DE |
202627
SOUS
TRAITANCE
DE
SECOND
RANG
AU
PROFIT
DE
L'ENTREPRISE
SAT
CVT
8
CONSTRUCTION
D'UNE
STATION
D'EPURATION
—
DECLARATION
DE |
202628
SOUS
TRAITANCE
DE
SECOND
RANG
AU
PROFIT
DE
L'ENTREPRISE
PPRV
Le
11
Mars
2026 e,
VW]
ON
D
à
L' NCA
Le Maire
LR
De
,\
Secrétaire
de
Séance
a.
-
TABLEAU
DES
SIGNATURES
DU
MARDI
10
MARS
2026
Madame
HERMOUET
Delphine
Excusée
Monsieur
BODIN
Jean-Philippe
Madame
GUILLOTON
Sabine
Monsieur
VOINEAU
Didier
Monsieur
MAGAUD
Gérard
Madame
DAVIET
Annie
Madame
METAIS
Sylvie
Monsieur
ROULON
Freddy
Monsieur
FRAPPEREAU
Damien
Monsieur
OIRY
Alexis
Excusé
Madame
MAZEREAU
Céline
Monsieur
COLAS
Leonard
Monsieur
RIGALLEAU
Maxime
Madame
FETIVEAU
Noémie
Monsieur
PEROCHEAU
Rémi
Madame
AVENARD
Sophie
Madame
BAUDRY
Cécile
Absente
Page
5 sur
5