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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaufou.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du Conseil municipal du 17 décembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Économie et finances,
Rédigé
le
Bean
LL
PROCES
VERBAL
DU
MARDI
17
DECEMBRE
2024
18/12/2024
La commune ax grand catur
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BEAUFOU
À
BEAUFOU
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le dix-sept
décembre
à
20
heures
30
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Beaufou,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Delphine
HERMOUET,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 17
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
11
décembre
2024
Etaient
présents
:
HERMOUET
Delphine,
Annie
DAVIET,
VOINEAU
Didier,
AVENARD
Sophie,
GUILLOTON
Sabine,
FETIVEAU
Noémie,
METAIS
Sylvie,
FRAPPEREAU
Damien,
MAZEREAU
Céline,
Rémi
PEROCHEAU,
MAGAUD
Gérard,
ROULON
Freddy,
COLAS
Léonard.
Absente
: BAUDRY
Cécile,
Excusés
: BODIN
Jean-Philippe,
OIRY
Alexis,
RIGALLEAU
Maxime,
Secrétaire
de
séance
: DAVIET
Annie
Ouverture
de
séance
: 20h30
Le
quorum
étant
atteint
le
Conseil
municipal
peut
commencer.
ORDRE
DU
JOUR
1-
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE,
2-
VALIDATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
DU
08/10/2024,
3-
DECISIONS
PRISES
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
&
VOIRIE
- ASSAINISSEMENT
4-
REDEVANCE
PERFORMANCE
DES
SYSTEMES
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
POUR
L'ANNEE
2025
&
ECONOMIE
- FINANCES
5-
BUDGET
LOTISSEMENT
—
DECISION
MODIFICATIVE
2 — VIREMENT
DE
CREDITS
6-
BUDGET
PRINCIPAL
—
DECISION
MODIFICATIVE
3 — VIREMENT
DE
CREDITS
7-
VAL
DU
COUDREAU
TRANCHE
2B
—
FIXATION
DES
PRIX
DE
VENTE
&
ADMINISTRATION 8-
VENDEE
HABITAT
—
TRANSFERT
DU
DROIT
À
SUBVENTION
DU
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDEE
AU
TITRE
DU
PROGRAMME
D'AIDE
AU
LOGEMENT
ET
À
L'AMENAGEMENT
9-
MISE
EN
PLACE
D'UN
DROIT
DE
PLACE
10-
CREATIONS
DE
NUMEROS
DE
RUE
11-
CONVENTION
DE
REFACTURATION
DES
TRAVAUX
DE
VIABILISATION
RUE
DE
LA
BORDERIE
Page
1
sur
2 Validation
du
secrétaire
de
séance
: DAVIET
Annie
Validation
par
Mme
HERMOUET,
Maire
LISTING
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DU
CONSEIL
DU
17
DECEMBRE
2024
N°
|
DELIBERATION
NUMERO DELIBERATION
1
Redevance
performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif
pour | 202455
l'année
2025
2
Lotissement
Val
du
Coudreau
—
Décision
Modificative
n°2
—
Virement |
202456
de
crédits
3
Budget
Commune
—
Décision
Modificative
n°3
— Virement
de
crédits
202457
4
Fixation
des
prix
de
vente
des
terrains
du
lotissement
communal
Le |
202458
Val
du
Coudreau
—
Tranche
2B
5
Transfert
à
Vendée
Habitat
d'une
partie
du
droit
à
subvention
du |
202459
Département
de
la
Vendée
au
titre
du
Programme
Départemental
Logement
et
Aménagement
6
Mise
en
place
d'un
droit
de
place
202460
7
Créations
de
numéros
de
rue
202461
8
Convention
de
refacturation
des
travaux
de
viabilisation
rue
de
la | 202462
Borderie
Le
17
Décembre
2024
Mme
le
Maire
Secrétaire
de
Séance
Delphine
HERMOUET
Annie
DAVIET
HR
Page
2
sur
2