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Déliberation - 2024.05.24 Mandat Carnaval de Beckum
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.05.24 Mandat Carnaval de Beckum)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République Française Délibération n°2024.05.24
Du 16 décembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Département des Yvelines L'an deux mille vingt-quatre, le 16 décembre, à 20 heures, les membres du
Conseil municipal, régulièrement convoqués par voie numérique le 9
décembre, se sont réunis, salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville, sous
la présidence de M. Olivier Delaporte, Maire.
Ville de
La Celle Saint-Cloud
La Celle Saint-Cloud
Objet : Mandat spécial - Voyage à Beckum à l’occasion du Carnaval
Secrétaire de séance :
Jean-Luc PRIEUR
En exercice : 33
Présents : 30
Pouvoirs : 2
Votants : 32
Pour : 32
Contre : 0
Abstentions : 0
Présents
Le Maire
Olivier DELAPORTE
Les Maires-adijoints
Sylvie d'ESTEVE
Pierre SOUDRY
Sophie TRINIAC
Benoît VIGNES
Valérie LABORDE
Michel AUBOUIN
Anne-Sophie MARADEIX
Richard LEJEUNE
Dominique PAGES
Mohamed KASMI
Les Conseillers
Olivier MOUSTACAS
Geneviève SALSAT
Georges LEFEBURE
Bruno-Olivier BAYLE
Françoise ALBOUY
Laurent BOUMENDIL
Nathalie PEYRON
Pierre QUIGNON-FLEURET
Laurent DUFOUR
Juliette DECAUDIN
Jean-François BARATON
Stéphane MICHEL
Marie-Pierre DELAIGUE
Olivier BLANCHARD
Philippe LERIN
Jean-François THOMAS
Andrée BLOCH
Blaise VIGNON
Jean-Luc PRIEUR
Absents excusés :
Vincent POUYET
Birgit DOMINICI
Carmen OJEDA-COLLET
Absents ayant donné pouvoir :
Birgit DOMINICI pouvoir à Sylvie
d'ESTEVE
Carmen OJEDA-COLLET pouvoir à Jean
François BARATON
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article
L.2121-29, R. 2123-22-1, et L. 2123-18,
Vu le procès-verbal d'élection des adjoints du Maire,
Vu l'avis favorable de la Commission Animation-Culture-Sport du 3 décembre
2024,
Considérant l'invitation du Maire de Beckum à participer au Carnaval,
Considérant qu'il convient de désigner les représentants de la commune à
cette manifestation liée au jumelage, afin de consolider les liens d'amitiés entre
les villes et d'initier des projets d'échanges entre les habitants des deux
communes,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ
A l'unanimité des membres présents et représentés,
Donne mandat spécial à Madame Anne-Sophie MARADEKX (7€ maire-adjoint) et Madame Marie-Pierre DELAIGUE (conseillère municipale) pour représenter la ville de La Celle Saint Cloud au Carnaval de Beckum qui se déroulera du 2 au 4 mars 2025.
Précise que les frais inhérents à cette mission de représentation seront remboursés sur la base d'un état de frais auxquels les élus ayant mandat spécial joindront les factures acquittées des repas, nuitées et de transports.
Dit que les crédits sont prévus au budget de l'exercice concerné.
Le Maire,
Qu
*S Olivier DELAPORTE
Monsieur le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte.
Sauf mention contraire exigée par la loi, la présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter :
- de sa date de publication (pour les délibérations à caractère non individuel) - ou de sa date de notification à l'intéressé (pour les délibérations à caractère individuel) Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale. Ce recours
suspend le délai de recours contentieux qui recommencera à courir à compter de la réponse expresse de l'autorité territoriale, ou en cas de silence de celle-ci, deux mois après l'introduction du recours gracieux.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20241216-2024-05-24-DE
Date de réception préfecture : 23/12/2024