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Déliberation - 34 Tarifs Aquabike et Aquatraining
Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - 34 Tarifs Aquabike et Aquatraining)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Délibération n° 2022.06.34 Du 6 décembre 2022 CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT DES Y VELINES L'an deux mille vingt-deux, le 6 décembre, à 20 heures, les membres du Conseil municipal, régulièrement convoqués à domicile le 30 novembre 2022, se sont réunis, salle du Conseil
municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Olivier Delaporte, Maire.
VILLE DE
LA CELLE SAINT-CLOUD
La Celle Saint-Cloud
Objet : Tarifs de l’activité Aquabike et AquAftaitiääe réception en préfecture
078-217801265-20221206-DEL2022-06-34-DE.
Date de télétransmission : 14/12/2022
Date de réception préfecture : 14/12/2022
SECRETAIRE DE SEANCE :
HELENE ALEXANDRIDIS
EN EXERCICE : 35
PRESENTS : 28
POUVOIRS : 5
VOTANTS : 33
POUR :31
ABSTENTIONS : 2
PRESENTS
Le Maire
Olivier DELAPORTE
Les Maires-adjoints
Sylvie d'ESTEVE
Pierre SOUDRY
Sophie TRINIAC
Jean-Christian SCHNELL
Valérie LABORDE
Benoît VIGNES
Anne-Sophie MARADEIX
Michel AUBOUIN
Dominique PAGES
Richard LEJEUNE
Les Conseillers
Mohamed KASMI
Naïma CONTE EL ALAMI
Olivier MOUSTACAS
Birgit DOMINICI
Geneviève SALSAT
Georges LEFEBURE
Bruno-Olivier BAYLE
Françoise ALBOUY
Laurent BOUMENDIL
Nathalie PEYRON
Vincent POUYET
Pierre QUIGNON-FLEURET
Laurent DUFOUR
Olivier GONZALEZ
Juliette DECAUDIN
Jean-François BARATON
Carmen OJEDA-COLLET
Stéphane MICHEL
Marie-Pierre DELAIGUE
Olivier BLANCHARD
Hélène ALEXANDRIDIS
Philippe LERIN
Jean-François THOMAS
Andrée BLOCH
ABSENTS EXCUSES :
PIERRE QUIGNON-FLEURET
OLIVIER GONZALEZ
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n°2022.03.11 du 14 avril 2022, fixant les tarifs des entrées piscine, dont les tarifs pour l’activité Aquabike,
Considérant que le nombre de séances pour l’activité Aquabike du second semestre 2022-2023 sera réduit de 2 séances en raison de la fermeture de la piscine pour travaux au mois de mars 2023,
Considérant qu’il convient d’adapter le tarif de cette activité en conséquence,
Considérant qu’une nouvelle activité Aquatraining sera également proposée sur ce même second semestre 2022-2023 et au même tarif que l’activité Aquabike,
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
A L’'UNANIMITE des membres présents et représentés,
Abstentions : 2 - M.P. DELAIGUE, O. BLANCHARD
DECIDE :
D'’appliquer pour le second semestre de l’année scolaire 2022-2023, le tarif piscine « Forfait individuel semestriel Aquabike ou Aquatraining » d’un montant de 175€ pour les cellois (à la place de 200€ voté en avril) et de 215€ pour les non-cellois (à la place de 245,50€). Ce tarif comprend une séance hebdomadaire de 40mn hors vacances scolaires, jours fériés et fermetures techniques.
La présente délibération fera l’objet des mesures de publicité et de transmission prévues par les textes de loi en vigueur. Elle pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Versailles dans les deux mois à compter de sa publication.
Acte rendu exécutoire en ie le son
© Olivier DELAPORTE ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
FRANÇOISE ALBOUY A VALERIE
LABORDE
NATHALIE PEYRON A SOPHIE
TRINIAC
JULIETTE DECAUDIN A SYLVIE
D'ESTEVE
CARMEN OJEDA-COLLET A JEAN-
FRANÇOIS BARATON
STEPHANE MICHEL A JEAN-FRANÇOIS
THOMAS