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Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 13.10.2022
Document publié le Jeudi 13 octobre 2022 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 13.10.2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
Ville d’Annemasse
Direction Générale
ORDRE DU JOUR
DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 OCTOBRE 2022
La séance publique est programmée
à 18h30 dans la salle du conseil communautaire de l'Hôtel d'Agglomération 11 avenue Émile Zola 74100 Annemasse
La séance sera retransmise en direct sur www.annemasse.fr.
OUVERTURE DE SÉANCE
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DES PROCÈS VERBAUX DES SÉANCES ANTÉRIEURES
Séance du 8 septembre 2022
DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS INSCRITES A L’ORDRE DU JOUR ET FAISANT L’OBJET D’UNE DÉLIBÉRATION
RESSOURCES
Finances
1) Budget supplémentaire 2022 - Budget principal
2) Budget supplémentaire 2022 - Budget annexe Aérodrome
3) Budget supplémentaire 2022 - Budget annexe Parking Chablais-Parc
AFFAIRES GÉNÉRALES
Direction générale
4) Détermination du nombre des adjoints - Création d'un poste d'adjoint supplémentaire
5) Élection d'un adjoint au maire
Cette séance n'est pas organisée à l'Hôtel de Ville en raison des travaux de rénovation qui sont actuellement en cours dans la salle du conseil municipal. RESSOURCES
Réglementation générale et vie publique
6) Stationnement payant - Demi-heure gratuite accordée aux professionnels de santé
Tranquillité publique
7) Police municipale – Acquisition d’un chien de travail à titre gracieux pour la brigade cynophile
8) Police municipale – Approbation de la convention d’hébergement d’un chien de travail mis à disposition d’un cynotechnicien affecté au service de police municipale d’Annemasse
MODERNISATION
Ressources Humaines - Prévention
9) Élections professionnelles - Modalités d'organisation du vote électronique
10) Prime de revalorisation - Filière médico-sociale
11) Tableau des emplois - Modifications
Commande Publique
12) Opération d'aménagement et de résidentialisation des îlots Ferré et Gauguin à Annemasse – Approbation de l’avenant n°1 à la convention de groupement de commandes entre la Commune, Halpades et Haute-Savoie Habitat
AMÉNAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
Urbanisme et Foncier
13) Acquisition de lots de copropriété à usage professionnel 8 avenue de Verdun
14) ZAC Étoile Sud-Ouest - Acquisition d'une partie de la voie cyclable et de la voie d'accès au parking et à la chaufferie bois
15) Bus à haut niveau de service TANGO - Approbation du procès-verbal de mise à disposition du domaine public supportant les voies de circulation en site propre et équipements pour l'exploitation de la ligne
Parcs et jardins, maintenance voiries
16) Bus à haut niveau de service TANGO - Approbation de la convention d’entretien des voies de Transport collectif en site propre du BHNS TANGO
Transition écologique
17) Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique du Chablais genevois (AAPPMACG) - Approbation de la convention de partenariat et de financement à intervenir avec la Ville et versement d'une subvention à l'association au titre de l'année 2022
COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
Jeunesse et politique de la Ville
18) Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l’association Ma chance moi aussi 19) Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l'Union sportive Annemasse-Ambilly- Gaillard (USAAG)
Vie culturelle et associative
20) Association Les 3 points de suspension - Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2022/2024 à intervenir entre l'Etat (DRAC), la Région AURA, la Ville d'Annemasse et l'association et versement d'une subvention à l'association au titre de l'année 2022
Éducation et Petite enfance
21) Établissements de l'enseignement catholique sous contrat d'association avec l'État - Solde des subventions 2022 aux établissements La Chamarette et Saint-François situés sur la commune et à l'établissement Saint-François (Le Juvénat) situé sur la commune de Ville-la-Grand
22) Conservatoire intercommunal - Approbation de la convention entre la Communauté d'Agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération et la Ville d'Annemasse pour l'organisation des prestations du conservatoire à destination du jeune public d'Annemasse