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Déliberation - delib subv compagnons du four tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pin.
Lien du pdf (Déliberation - delib subv compagnons du four tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Bois et produits du bois,
REPUBEIQUE
FRANCAISE
GARD
Numéro :
D
/ 2023
/8
NOMBRE
DE
MEMBRES
Présents Conseil
En
exercice
Votants
Municipal
11
11
11
Date
de
la
convocation
10/02/2023
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
de
LE
PIN
(30330)
Séance
du
16
Février
2023
L’an
deux
mille
vingt
trois
Et
le 16
Février
A
20
heures
30
Les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
dans
la salle du
Conseil
Municipal
sous
la présidence
de Patrick
PALISSE,
Maire Présents
:
Véronique
BELANGER
RE
—
Raphaël
CHEVALARD
Patrick
DOUCHY
Michèle
HOOGE
Stéphane
LHUISIER
Envoyé
en
préfecture
le 23/02/2023
Anne
LUPIAC
Reçu
en
préfecture
le
23/02/2023
Lysiane
PALISSE
Affiché le
Patrick
PALISSE
ID : 030-213001969-20230216-D20238-DE
Joël
PUJADE
Frédéric
PUGNERE
Mireille
ROUZAUD
Absent exCusé
:
Aucun
A
été nommée
secrétaire
: Lysiane
PALISSE
Objet
de
la
délibération
:
Subvention
association
Les
Compagnons
du
Four
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’une
nouvelle
association
a été
créée
sur
la Commune
de
LE
PIN
: Les
Compagnons
du
Four.
L'association
Les
Compagnons
du
Four
a été
créée
le
14
février
; elle
a pour
objet
l’animation
festive
et
éducative
du
four
communal,
toute
autre
mise
à
disposition
du
four
(notamment
en
tant
qu’Etablissement
Recevant
du
Public)
restant
de
la responsabilité
exclusive
de
la commune
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
-
DECIDE,
d'attribuer
une
subvention
de
500
€
à l’association.
Fait
et délibéré
à LE
PIN,
le
16
février
2023
Pour
copie
conforme
au
registre.
Le
Maire
Patrick
PALISSE