Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations projet eoliennes
Déliberation - delib projet eoliennes
Déliberation - delib fonds verts tampon
Déliberation - delib cdg affiliation adhl tampon
Déliberation - delib achat granges tampon
Déliberation - delib subv compagnons du four tampon
Déliberation - delib vote compte ca 2022 tampon
Déliberation - delib vote compte de gestion 2022 tampon
Déliberation - delib approbation bp 2023 tampon 1
Déliberation - delib vote taux impots 2023 tampon
Déliberation - delib projet rural tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pin.
Lien du pdf (Déliberation - delib projet rural tampon)
Thèmes du document : Animaux, Ruralité, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
GARD
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Numéro :
D/2023/9
DE
LA
COMMUNE
de
LE
PIN
(30330)
Séance
du
16
Février
2023
NOMBRE
DE
MEMBRES
Présents
;
.
.
.
Conseil
|
En
exercice
Votants
L’an
deux
mille
vingt
trois
Municipal
Et
le
16
Février
À
20
heures
30
Les
membres
du
Conseil
Municipal
se sont
11
11
11
réunis
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
sous
la présidence
de
Patrick
PALISSE,
Maire Présents :
Véronique
BELANGER
nn
Raphaël
CHEVALARD
Patrick
DOUCHY
Michèle
HOOGE
Date
del
ti
Stéphane
LHUISIER
D
00
PA CONMOCeNION
Anne
LUPIAC
Envoyé en préfecture le 23/02/2023
Lysiane
PALISSE
Reçu
en préfecture
le 23/02/2023
10/02/2023
Patrick PALISSE
| aficné te
Joël PUJADE
ID : 030-213001969-20230216-D20239-DE
Frédéric
PUGNERE
Mireille
ROUZAUD
Absent EXCUSÉ
:
Aucun
À
été nommée
secrétaire
: Lysiane
PALISSE
Objet
de
la délibération
:
Définition
d’un
Projet
Rural
Le
Maire
met
en
débat
le
développement
d’un
projet
sur
la
biodiversité
; ce
projet
serait
conduit
en
collaboration
avec
EDF
et l’association
InSite.
La
France
est
un
pays
riche
de
sa biodiversité.
Patrimoine
commun
et capital
pour
l'avenir,
sa nature
doit
être
protégée.
Depuis
de
nombreuses
années
maintenant,
la nature
nous
lance
un
appel
à l’aide.
Le
Conseil
Municipal
s’est
engagé
en
début
de
mandature
à
répondre
à
cet
appel
par
de
multiples
actions
pour
protéger
et
restaurer
l’environnement
(réintroduire
des
espèces
animales
endémiques,
planter
des
haies,
installer
des
ruches,
semer
des
fleurs
et
autres
graines,
sources
de
nourriture
pour
oiseaux
et
insectes,
favoriser
la
création
de
nids
pour
les
oiseaux,
poser
des
nichoirs,
mieux
conjuguer
agriculture
et biodiversité
….…).
Comme
elle
le
fait
pour
tous
ses
projets,
la
commune
associera
les
écoles,
la
population,
les
associations
; elle
devra
maintenant
associer
les
agriculteurs
qui
doivent
être
ou
devenir
des
alliés
de
cette
biodiversité.
Le
Projet
Rural
à
développer
Avec
les
agriculteurs
:
Fermeture
des
milieux
:
Nous
constatons
au
sein
de
la
commune
un
enfrichement
très
significatif
de
certaines
zones
(Camp
Long,
Le
Cros
de
Masse,
Le
Chemin
du
Moulin,
Es
Crompe.…..)
dû
notamment
à la
déprise
agricole
des
petites
parcelles,
nombreuses
sur
le
territoire
;
l’enfrichement
généralisé
est
néfaste
à
la
biodiversité
et renforce
le risque
de
propagation
des
incendies
; il faudra
tout
d’abord
bien
identifier
les
parcelles
concernées
et
définir
les
actions
à mener,
en
accord
avec
leur
propriétaire,
notamment,Envoyé
en
préfecture
le 23/02/2023
plantation
de
haies
(et
pourquoi
pas
de
vergers
résistants
aux
maladies
fecu en préieciure le 28/02/2028
cultures à animaux.
Affiché le ID
: 030-213001969-20230216-D20239-DE
Pour
faire face
à l’enfrichement
du
territoire
un
système
pastoral
pourrait
également
être
imaginé.
Reconstruire
un
écosystème
dans
les vignes
ou
les vergers
:
Les
mésanges
et
les
chauves-souris
sont
des
prédateurs
généralistes,
elles
limitent
les
cycles
de
pullulation
des
insectes
et réduisent
leur
intensité.
Elles
permettent
ainsi
aux
prédateurs
spécialisés
de
venir
à
bout
des
ravageurs,
comme
font
les
coccinelles
avec
les
pucerons.
Ces
espèces
complémentaires
participent
à la résilience
de
la vigne.
L'objectif
de
l'installation
de
nichoirs
à
mésange
ou
chauves-souris
est
donc
de
reconstruire
un
écosystème
dans
les
vignes.
Les
mésanges
vont
dévorer
les
papillons
qui
pondent
ces
larves
dans
les
vignes
et
ainsi
éviter
leur
prolifération.
Ces
nichoirs
font
revenir
mésanges
et
chauves-souris
au
vignoble, Cette
démarche
est
en
cours
de
développement
à Laudun
et Chusclan,
deux
villages
voisins
par
les
vignerons
de
la Maison
Sinnae,
pour
protéger
leurs
vignes
des
insectes
ravageurs.
L’objectif
sera
de
lancer
une
démarche
analogue
sur la commune.
Avec
l'école
du
village:
Il
y
aura
lieu
de
poursuivre
les
actions
déjà
lancées
: découverte
de
la
nature
(actions
décrites
ci-
avant),
nettoyage
du
village
et de
la nature,
participation
à la journée
mondiale
World
CleanUp
Day,
participation
à
la
labélisation
E3D
(Ecole
en
Démarche
Globale
de
développement
Durable)
de
l’école du PIN.
On
pourra
imaginer
d’autres
actions.
Il faudra
également
définir
comment
associer
les
enfants
aux
nouvelles
actions
(voir
ci-avant
celles
avec
les agriculteurs
par
exemple)
Avec
la mairie
:
Il y aura lieu de
poursuivre
les actions
déjà
lancées
et en
développer
d’autres :
e Restauration
de
l’habitat
des
hirondelles,
e Repeupler
nos
rivières
et ruisseaux
en
écrevisses
autochtones
e Mise
en place
de
ruches
e Actions
annexes
pouvant
être
intégrées
au
Projet
:
Participation
aux
animations
autour
du
four
communal
(journée
du
gout
par
exemple).
Création
d’un
bistrot
de
pays
Avec
la société
communale
de
chasse
:
La
démarche
sur
le
développement
du
lapin
de
garenne
précédemment
décrite
sera
poursuivie
par
la
création
d’une
nouvelle
garenne.
Il
faudra
réfléchir
également
à
l’extension
de
la
démarche
aux
communes
avoisinantes
où
le lapin
de
garenne
a disparu.
Conduire
le Projet
avec
InSite
(selon
description
de
InSite)
:
InSite
est une
association
loi
1901,
fondée
en
2019
dans
le Gers,
du
constat
que
de
nombreux
acteurs
agissent
au
quotidien
pour faire
vivre
des
initiatives positives
en
milieu
rural,
maïs
qu'ils
manquent
de
moyens
humains
et financiers
et se
sentent
souvent
délaissés
des politiques
publiques.
De
l’autre
côté,
des jeunes
sont
disponibles
et motivés
pour
s'engager,
et rêvent
souvent
de
vivre
autrement,
de
découvrir
de
nouveaux
horizons.
De
plus,
les
acteurs
locaux
détiennent
chacun
une
part
de
la
solution
aux
difficultés
rencontrés
en
ruralité,
mais
communiquent
rarement
à
l'échelle
régionale
et
nationale.
InSite
décide
d'aider
ces
acteurs
ruraux,
en
leur
donnant
accès
à l'engagement jeunesse
et
en favorisant
le partage
entre
les
initiatives.
InSite
est
donc
une
association
qui
a pour
but
de
participer
au
développement
local
des
mondes
ruraux,
en
accompagnant
les
acteurs
du
territoire
et en proposant
l'accueil
de jeunes
volontaires
en
Service
Civique
pour
une
durée
de
6 mois.
Ces
volontaires
vivent pendant
la
durée
de
leur
missionEnvoyé
en
préfecture
le 23/02/2023
;
:
.
.
Reçu
en
préfecture
le
23/02/2023
dans
la
commune
d'accueil,
et
se
mettent
au
service
des
dynamiqud:
besoins
identifiés
lors
du
diagnostic
commun.
Le
siège
social
est
Tod
620 3:2001060 20240216.p20338 0€
d’Armagnac. Les
deux
volontaires
retenus
vont
vivre
au
cœur
du
village
pendant
6
mois,
ils
accompagneront
le
projet
24
heures
par
semaine,
la
plupart
du
temps
sur
le
terrain.
Ils
bénéficieront
d'un
logement
gratuit,
et, en tant
que
volontaire
en
service
civique,
d'une
indemnité
entre
470
et 580
euros
par
mois.
Toutes
les
charges
liées
au
projet
sont
prises
en
charges
par
InSite
à
l’exclusion
du
logement
des
volontaires
pris
en
charge
par
la
commune.
La
commune
ne
disposant
pas
de
logement
vacant,
les
volontaires
seront
logés
dans
un
logement
loué
par
la
commune
ou
chez
l’habitant,
en
fonction
des
opportunités
qui
se dégageront
d’ici
l’été.
Les
volontaires
auront
deux
référents
dans
le conseil
municipal
: le maire
et le deuxième
adjoint.
Ils
seront
régulièrement
amenés
à
travailler
avec
l’employé
municipal
polyvalent
et
la
secrétaire
de
mairie. La
mission
débutera
en
septembre
2023
pour
une
durée
de
6 mois.
Profil
et sélection
des
volontaires
La
commune
a toujours
privilégié
l’équilibre
homme/femme,
la parité
a d’ailleurs
été
imposée
depuis
2014
dans
le
conseil
municipal
alors
que
rien
ne
l’imposait.
Le
conseil
municipal
souhaite
donc
une
équipe
de
volontaires
constituée
d’une
femme
et d’un
homme.
La
sélection
des
candidats
sera
assurée
conjointement
InSite/commune.
Appel
aux
moyens
de
la Fondation
EDF
En
tant
que
de
besoins,
la commune
fera
appel
aux
moyens
de
la Fondation
pour
la réalisation
de
son
projet. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
DECIDE
à
l’unanimité
le
lancement
du
projet
tel
que
ci-avant
décrit
et
autorise
le
maire
à
lancer
toutes
Les
actions
qui
y sont
inhérentes.
Fait
et délibéré
à LE
PIN,
le
16
février
2023
Pour
copie
conforme
au registre.
Le
Maire