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Conseil Municipal - CM du 08.02.21
Déliberation - liste deliberation CM du 26juin2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Lespinasse.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation CM du 26juin2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE
DE
LESPINASSE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 juin 2023
Présentée par le Maire, Alain ALENÇON
Affichage et publication sur site internet de la ville : 29/06/2023
LISTE DES DELIBERATIONS DECISION
N° 23-06-26- DO1 Mise en place de la modulation tarifaire du
portage de repas à domicile : application au 1%
octobre 2023
Unanimité des membres présents et
représentés : Présents : 16 -
Pouvoirs :3 Votants : 19
Abstentions : 0
N° 23-06-26- D02 Approbation de l’avenant N° 5 du règlement
de la restauration scolaire et accueil péri et
extra-scolaire
membres présents et
Présents : 16 -
Votants : 19
Unanimité des
représentés :
Pouvoirs :3
Abstentions : 0
N° 23-06-26- D03 Approbation de l’avenant N°2 du règlement de
fonctionnement du multi accueil
membres présents et
Présents : 16 -
Votants : 19
Unanimité des
représentés :
Pouvoirs :3
Abstentions : 0
N° 23-06-26- DO04 Nouvelle organisation et tarification adhésions
""Pass'Culture'' et médiathèque au 1‘ octobre
2023
membres présents et
Présents : 16 -
Votants : 19
Unanimité des
représentés :
Pouvoirs :3
Abstentions : Ü
N° 23-06-26- DOS Désignation d’un référent déontologue pour les
élus locaux
membres présents et
Présents : 16 -
Votants : 19
Unanimité des
représentés :
Pouvoirs :3
Abstentions : 0
N° 23-06-26- D06 Mise en place de la taxe locale sur la publicité
extérieure (TLPE) au 1°" janvier 2024
membres présents et
Présents : 16 -
Votants : 19
Unanimité des
représentés :
Pouvoirs :3
Abstentions : 0
N° 23-06-26- D07 Décision modificative n° 1: Ajustement de
crédits
membres présents et
Présents : 16 -
Votants : 19
Unanimité des
représentés :
Pouvoirs :3
Abstentions : 0
N° 23-06-26- DO8 Scellement d’une capsule temporelle membres présents et Présents : 16 -
Votants : 18
Unanimité des
représentés :
Pouvoirs :3
Abstentions : 1
N° 23-06-26- DO9 Rendu de décisions Le conseil municipal prend acte
N° 23-06-26- D10
Don d’ordinateurs Unanimité des membres présents et représentés : Présents : 16 - Pouvoirs: 3 Votants: 16 - Abstentions : 3 Contres : 7
N° 23-06-26-D11 Délibération de principe concernant la
projection des secteurs préférentiels d’accueil
de logements
Unanimité des membres présents et
représentés : Présents: 16 -
Pouvoirs :3 Votants : 19
Abstentions : 0 N° 23-06-26-D12 Achat groupé de pièges à moustiques Unanimité des membres présents et représentés : Présents: 16 -
Pouvoirs: 3 Votants: 18
Abstentions : 3 Contre : 7
N° 23-06-26-D13
Création d’une régie temporaire pour l’achat groupé de pièges à moustique Unanimité des membres présents et représentés : Présents : 16 - Pouvoirs: 3 Votants: 16 Abstentions : 3 Contres : 5