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Document publié le Lundi 24 avril 2023 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 24 04 Liste des deliberations Seance du 24 04 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Cox
Liste des délibérations de Ia séance du Conseil Municipal du lundi 24 avril 2023
Par suite d’une convocation en date du mardi 18 avril 2023, les membres composant le Conseil
Municipal de la commune de COUX se sont réunis à la Mairie de COUX le lundi 24 avril 2023
à 19h30 sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre JEANNE, Maire de COUX, pour le début
du Conseil Municipal à 19h36.
Ont été prises les délibérations* suivantes :
Délibération N° 2023/018 | Désignation du Secrétaire de séance Approuvée Approbation Procès-Verbal Conseil Municipal
Délibération N° 2023/019 du 27 mars 2023 Approuvée
Délibération N° 2023/020 | Modalités de gestion des amortissements Approuvée
Délibération N° 2023/021 | Convention musique — Ecole de Masneuf Approuvée
Délibération N° 2023/022 | Régularisation de voirie - Chemin de Tauléac Approuvée
Délibération N° 2023/023 | Demande de subvention association couxoise Approuvée
Délibération N° 2023/024 | Donner acte loyers 2023 Approuvée *consultables intégralement sur le site de la commune www.coux.fr et sur le panneau d'affichage à l’intérieur de la Mairie
COUX, le 28 avril 2023
Jean-Pierre JEANNE, Christine GIGON,
Maire. Secrétaire de séance