Compte-Rendu - 20211014 compte rendu reunion 12102021

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Compte-Rendu - compte rendu 14

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Compte-Rendu - compte rendu

Compte-Rendu - COMPTE RENDU

Compte-Rendu - compte rendu

Compte-Rendu - 20211014 compte rendu reunion 12102021 Document publié le Mardi 12 octobre 2021 par la commune de Beauregard-de-Terrasson. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20211014 compte rendu reunion 12102021)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Environnement, Institutions publiques, COMPTE-RENDU

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2021

Nombre de CM en exercice : 15 Présents : 14 Votants : 14

Date de convocation : 7 octobre 2021

L'an deux mil vingt-et-un, le douze octobre

le Conseil municipal de la commune de BEAUREGARD DE TERRASSON (Dordogne), dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Lionel ARMAGHANIAN, Maire de BEAUREGARD DE TERRASSON.

Etaient Présents :

Monsieur Lionel ARMAGHANIAN, Monsieur Jean-Paul LACOMBE, Monsieur Daniel CREDEVILLE, Madame Catherine BAPTISTE, Monsieur Michel CHOUZENOUX, Madame Micheline ALLEMANDOU, Madame Aurélie LACOMBE, Monsieur Roger DENDONCKER, Monsieur Christophe GRAND, Monsieur Pierre DUCELLIER, Monsieur Alain MASSY, Monsieur Fabrice FRADIN, Monsieur Tony PEYTAVY, Madame Monique PUYGAUTHIER.

Excusés sans pouvoir : Madame Méggie PONS,

Secrétaire de séance : Catherine BAPTISTE

ORDRE DU JOUR

Compte rendu de réunions

Conseil communautaire le 28/09 : prescription de l’élaboration du PLUi de la Communauté de Communes du

Terrassonnais en Périgord Noir, Thenon Hautefort. Celui-ci se substituera d’ici 2 à 3 ans à la carte communale.

Réunion concernant la réhabilitation des 8 logements sociaux situés rue des Pins. Le bailleur social Périgord Habitat a

informé les locataires du projet consistant à remplacer les cuves et chaudières à gaz par des pompes à chaleur, à mettre

aux normes l’électricité, à refaire les enduits extérieurs et l’isolation des combles. Les travaux devraient débuter début

mars.

Travaux en cours et réalisés : bâtiments ; voirie, équipements sportifs et espaces verts Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Michel CHOUZENOUX

- Salle Reynaud : dans le cadre des travaux de réfection de la toiture, les zingueries ainsi que le lambris ont été changés

par l’entreprise Laumond de Cublac (2 400 € TTC). De même, toute l’électricité a été remise aux normes par

l’entreprise Piquerel des Coteaux Périgourdins (5 304 TTC). Un coffret a été également posé et sera branché par

Enedis dans les prochains jours en vue de l’installation d’un compteur électrique indépendant.

- Logement passage du Marchadial : dans un souci d’isolation, une baie vitrée et une porte vont être installées. La

commande est en cours auprès de l’entreprise BSA Menuiseries de Terrasson (2 400€ TTC).

- Ecole : réfection complète des lignes informatiques et téléphoniques qui desservent les classes maternelle et primaire,

par l’entreprise Piquerel (1 543€). Un volet roulant a été posé par l’entreprise Gérvelas de Condat dans la classe de

cycle 2 (683 € TTC).

- Equipements sportifs : les employés communaux ont déposé tous les grillages et les poteaux entourant les terrains

de tennis. Ils ont également refait le crépi du mur du Club house. Le coffret électrique a été déplacé. L’entreprise

TENECO a débuté les travaux de réfection d’un cours de tennis. Les agrés du parcours de fitness ont été livrés.

- Programme voirie 2021 : l’entreprise Lagarde et Laronze a terminé tous les revêtement de voirie, Allée de la

Sautellerie, Route de Serre Marsal, Chemin des étangs, Route de le Geoffrenie, Chemin des Gannelets, Route du

cimetière, Route du bois de Valin, chemin de la Combe Souillac et 7.5tonnes de point à temps ont été posées.

- Les élus sont de plus en plus confrontés à des actes de vandalisme tels que des tags, graffitis et autres inscriptions

dans les tribunes du stade et les WC publics ainsi que des dépôts sauvages réguliers de déchets et encombrants au

bord des routes et en pleine nature. Les élus en appellent donc à davantage de respect et de civisme. De même il est

rappelé que les animaux sont interdits dans l’enceinte de l’aire de jeu, et que des poubelles sont à disposition sur site.

- Multiple rural : le remplacement des vitres vandalisées lors de l’effraction est prévu courant novembre.

- L’aménagement du chemin de Serre Marsal (antenne Free) est terminé.

- L’enfouissement des réseaux basse tension et France Télécom à la Combe Souillac est en cours.Reconduction du programme de vaccination « aller vers »

Monsieur le Maire donne la parole à Mme Catherine BAPTISTE

Toutes les personnes de plus de 80 ans ayant reçu leur 2e dose 6 mois avant la date du 19 octobre soit le 19 avril 2021 ont été recensées afin de bénéficier de la 3ème dose. A la différence du dispositif mis en place au 2nd trimestre, cette fois-ci, la vaccination sera organisée sur une seule journée sur la commune de Terrasson le Mardi 19 Octobre 2021.

Bilan de rentrée scolaire

Monsieur le Maire donne la parole à Madame Aurélie LACOMBE

- La classe numérique de 12 tablettes a été livrée par l’entreprise Amédia et sera opérationnelle début novembre.

- Depuis le 4/10 tous les enfants du 1er et 2ème service prennent à nouveau leur repas au réfectoire. L’approvisionnement

en viande s’effectue localement auprès de la « charcuterie badefolaise » de Badefols d’Ans et les produits laitiers à

la « laiterie de Lily » de Ussac. Des contacts sont en cours pour l’approvisionnement en légumes bio.

- La collectivité a décidé d’interrompre durant sa période d’essai le contrat PEC de la personne recrutée au 1er

septembre. Nous recherchons donc à nouveau une personne éligible à ce type de contrat. Une offre a été publiée sur

le site du Pôle emploi.

Engagement de la démarche « Agenda 2030 »

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Jean-Paul LACOMBE

Réunion participative avec la population pour présenter aux habitants de Beauregard le projet de mise en place d’un 3ème

programme « Agenda 2030 ». L’objectif est de porter des projets concrets en matière de lutte contre le changement

climatique, de préservation et de protection des milieux et des ressources, d’épanouissement, de cohésion sociale et de

solidarité de toute la population. Même si de nombreuses idées intéressantes ont été émises, les élus éprouvent une certaine

déception au vu du peu de personnes présentes (une quinzaine). Il est rappelé à tous(es) les Beauregardois(es)désireux(ses)

de s’investir pour leur commune de cœur ou d’adoption qu’ils peuvent rejoindre le groupe de travail. Toutes les bonnes

volontés seront les bienvenues pour améliorer la qualité de vie dans la commune.

DELIBERATIONS

Rapport d’activité de la Communauté de Communes du Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort pour l’année 2020 votants : 14 pour : 14 Monsieur le Maire explique que le Conseil Municipal est appelé à prendre acte du rapport d’activité 2020 de la Communauté de Communes du Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort, conformément à l’article L 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales. Il présente à l’assemblée ce rapport et informe qu’il est à la disposition des élus et des administrés en mairie. Conformément à l’article L 5211-39 précité du Code Général des Collectivités Territoriales et ouï cet exposé, le Conseil Municipal prend acte de la Communication par le Maire de ce rapport.

Rapport d’activités du SDE 24 pour l’année 2020 votants : 14 pour : 14 Monsieur le Maire présente le rapport d’activité du Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne pour l’année 2020 et expose le bilan des missions effectuées dans le cadre de sa compétence. Le conseil municipal prend acte de sa présentation.

Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l’exercice 2020 votants : 14 pour : 14 Monsieur le Maire présente pour l’exercice 2020, le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets, établi par le SMD3. Le Conseil Municipal prend acte de cette présentation.

Demande d’une étude à l’ATD24 pour la mise en conformité de l’accessibilité PMR des WC public votants : 14 pour : 14

Vu l’arrêté du 8 décembre 2014 fixant les dispositions prises pour l'application des articles R. 111-19-7 à R. 111-19-11 du code de la construction et de l'habitation et de l'article 14 du décret n° 2006-555 relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public situés dans un cadre bâti existant et des installations existantes ouvertes au public. Monsieur le Maire rappelle que la commune avait mis en place en 2015 un agenda d’accessibilité et s’était engagée à réaliser les travaux sur 6 ans. Compte tenu du calendrier, il est donc nécessaire de lancer une étude afin de programmer les travaux pour mettre en conformité aux normes PMR les WC publics situées Place du Marchadial.

Demande d’une étude à l’ATD24 pour l’aménagement et la sécurisation de l’entrée du Bourg (côté école) votants : 14 pour : 14

Monsieur le Maire rappelle à tous les élus leur engagement de sécuriser l’entrée du bourg en provenance du Lardin jusqu’à la route des écoles. Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à solliciter l’ATD24 afin de mener l’étude de faisabilité de cet aménagement.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 45.