Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 63 1
Arrêté - 4444444444444444444444 1
Arrêté - arrete 52
Arrêté - Arrêté n93 Circulation reglementée adduction élé
Arrêté - Arrete n 52 parking réservé samedi 25 juin 2022
Arrêté - GIGUEL 1
unknown - 20232783202365 1
Arrêté - N27 CIRCULATION REGLEMENTEE 1 RUE DES CHANTEMELLES
Arrêté - Arrêté 34 5
Arrêté - 72 2
Arrêté - 52 1
Document publié le Vendredi 14 juillet 2023 par la commune de Neaufles-Saint-Martin.
Lien du pdf (Arrêté - 52 1)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Industrie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
- EGALITE - FRATERNITE
Département
de
l'EURE
Arrt des ANDELYS COMMUNE
DE
ARRETE
DU
MAIRE
NEAUFLES-ST-MARTIN
N°52
27830
(EURE)
.
DS
CIRCULATION
REGLEMENTÉE
Le
Maire
de NEAUFLES
SAINT
MARTIN,
Vu
le Code
de
la route
et les textes
subséquents,
Vu
les
articles
L.131-3
et L.131-4
du
Code
des
Communes,
Vu
le feu
d’artifice
organisé
par Neaufles
Anim’,
Considérant
qu’il
importe
dans
l’intérêt
de
la
sécurité
publique
de
prendre
des
mesures
nécessaires
pour
éviter
les
accidents
pendant
la durée
du
feu
d’artifice
qui
se
déroulera
à NEAUFLES
SAINT
MARTIN
le
jeudi
13 juillet
2023
au
soir ;
ARRETONS
Article
ler
:
La
circulation
sera
interdite,
sauf
aux
riverains,
aux
véhicules
des
organisateurs
et
des
secours,
du jeudi
13 juillet
2023
à 18
heures
jusqu’au
vendredi
14 juillet 2023
à 2 heures,
dans
la
rue
Jules
Villégas
et la
rue
des
Bouillons.
Article
2
:
Le
présent
arrêté
sera
publié
et affiché
dans
la commune
de
NEAUFLES
SAINT
MARTIN.
Atticle3
:
Ampliation
sera
adressée
:
- à Monsieur
le
Chef
de
Brigade
des
Sapeurs
Pompiers
de
GISORS.
- à Monsieur
le
Chef
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
GISORS.
Fait
à Neaufles
Saint
Martin,
le 06 juin
2023
Le
Maire,
Jean-Pierre
RONDRILLE
AN