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Procès Verbal - AR 41 2026 Approbation du Proces Verbal du cm du 28 04 2026 60e2
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Quincey.
Lien du pdf (Procès Verbal - AR 41 2026 Approbation du Proces Verbal du cm du 28 04 2026 60e2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
41/2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
OUINCEY
70000
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
15
présents
:
13
votants
:
15
L'an
deux
mille
vingt-six,
et
le
cinq
du
mois
de
juin
à
dix-neuf
heures
trente,
en
application
du
III
de
l’article
19
de
la
loi
n°
2020-290
du
23
mai
2020
et
des
articles
L2121-7
et
L2122-8
du
CGCT
(code
général
des
collectivités
territoriales),
s’est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
QUINCEY,
sur
la
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le
Maire
le
26
mai
2026,
conformément
aux
articles
L2121-10
et
L2121-11
du
CGCT.
Etaient
présents :
M.
Bruno
BIDOYEN,
Mme
Lucie
REYNAUD,
M.
Christian
CHAUSSALET,
Mme
Véronique
BATISSE,
M.
Gilles
GARDIENNET,
Mme
Céline
RENARD,
M.
Pierre
ARTAUX,
Mme
Anne
ROUSSEY,
Mme
Amandine
PILLOT,
M.
Jean-Christophe
TRIMAILLE,
Mme
Marion
LECONTE,
M.
Christian
FEDI,
M.
El
Houssaïne
AMENHAR.
Absent
non
excusé
: /
Ont
donné
pouvoir
: - M.
Philippe
MARIOTTE
à M.
Jean-Christophe
TRIMAILLE
- Mme
Estelle
HURET
à M.
Bruno
BIDOYEN
Mme
Véronique
BATISSE
a été
élu(e)
secrétaire
OUVERTURE
DE
SEANCE
Le
Maire
ouvre
la séance
en
excusant
les
conseillers
empêchés
et en
énonçant
les
pouvoirs
donnés.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
AVRIL
2026
Vu:
e
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.2121-15
et
suivants
;
e
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
28
Avril
2026,
transmis
préalablement
à chacun
des
conseillers
municipaux.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité
:
APPROUVE
le procès-verbal
de
la séance
du
28
Avril
2026,
sans
modification.
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jours
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Affiché
le 8 juin
2026
Pour
copie
conforme :
En
Mairie,
le 8 juin
2026
La
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire,
RS
; ISSE
B
Accusé de réception en préfecture 070-217004332-20260605-D-41-2026-DE Date de télétransmission : 10/06/2026 Date de réception préfecture : 10/06/2026