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Conseil Municipal - CM 17 11
Document publié le Vendredi 17 novembre 2017 par la commune de Cépet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 17 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
CEPET,le 17 no MAIRIE DE , le 17 novembre 2017
31620
Téléphone 05 61 09 53 76
Téléconia 05 61 86 98 3
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le mardi 28 novembre 2017
ORDRE DU JOUR
- Maintien ou réduction du nombre d’adjoints
- Indemnités du Maire et adjoints
- Inscription des crédits en dépense d'investissement avant le vote du budget de 2018
- Subvention exceptionnelle à l'association Festi Cépet
- Modification des statuts de la CCF : ajout d’une compétence optionnelle
- Contrat groupe d'assurance statutaire 2019-2022 CDG31 : participation à la mise en concurrence
- Admission en non valeur
- Décision modificative n°4
- Questions diverses
Monsieur le Maire,
Didier MIQUE)