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unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - liste délibérations 16.11.2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - liste délibérations 16.11.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Mode, textile et habillement,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 NOVEMBRE 2023
Liste des délibérations
(article L. 2121-25 modifié du CGCT)
Le Conseil de la CCVA, légalement convoqué, s’est réuni au Siège de la Communauté de Communes à Grand- Aigueblanche en séance publique LE SEIZE NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS A DIX-NEUF HEURES sous la présidence de Monsieur André POINTET
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs
ARNAULT Jacqueline - BRUNIER Thierry – COLLIARD Dominique – COLLOMB Daniel - DUNAND François – GROGNIET Jean-Christophe – GROS Claudine – GSELL Bernard - JAY Hélène – KALIAKOUDAS Evelyne - MARTINET-BON Françoise – MATHIS Marc – MIBORD Josiane – MORIN Jean Yves – POINTET André – RELLIER Annie - RICHIER Maryse - ROUX-MOLLARD Alain – VICHARD Daniel
POUVOIRS : Mme BRUNOD Aurore à Mme GROS Claudine
Mme GERMANAZ Sylvie à M. COLLIARD Dominique
Mme MORARD Ghislaine à M. GROGNIET Jean-Christophe
M. VORGER Jean-Michel à Mme RELLIER Annie
EXCUSÉ : M. GUILLARD Paul
Nombre de conseillers :
En exercice : 24 Présents : 19 Votants : 23
Date de convocation : 9 novembre 2023
Secrétaire de séance : Jean-Christophe GROGNIET
AFFAIRES GÉNÉRALES
DE2023-80 : Délibération de principe – Réflexion sur l’évolution de la DSP de gestion et d’exploitation des Thermes de La Léchère
Approbation à l’unanimité
AFFAIRES FINANCIERES
DE2023-81 : Décision modificative n° 4 – Budget Principal Approbation à l’unanimité DE2023-82 : Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024 – Passage au référentiel M57
Approbation à l’unanimité
DE2023-83 : Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) Approbation à l’unanimité
DE2023-84 : Transfert comptable des biens eau/assainissement –
commune des Avanchers-Valmorel Approbation à l’unanimité
DE2023-85 : Attribution d’un fonds de concours à la commune des
Avanchers-Valmorel – Travaux de mise en viabilité voiries communales – Revêtements bitumeux et dallages
Approbation à l’unanimité
DE2023-86 : Attribution d’un fonds de concours à la commune des
Avanchers-Valmorel – Aménagements paysagers et réfection de
l’étanchéité du plan d’eau de Malatrait
Approbation à l’unanimité
DE2023-87 : Subventions aux associations Approbation à l’unanimité
DE2023-88 : Soutien financier aux sportifs de haut niveau dans le cadre de la préparation olympique 2026
Approbation à l’unanimité
GESTION DU PERSONNEL
DE2023-89 : Création d’un emploi non permanent Approbation à l’unanimité
AFFAIRES FONCIERES
DE2023-90 : Cession de terrains au lieu-dit « La Thuile », Valmorel – Les Avanchers, au profit de la SAS MIAL ou toute autre personne morale s’y substituant en vue d’y construire une résidence de Tourisme - Avenant à la délibération du 06 février 2020, à la décision du 25 mai 2020 et à la délibération du 18 mars 2021
Approbation à l’unanimité
DE2023-91 : Constitution d’une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit sur les parcelles BC 38 et BC 445 sises à Bellecombe – Rue de la Cascade – commune de Grand-Aigueblanche
Approbation à l’unanimité
Affiché le 20 novembre 2023