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unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - liste délibérations 14.12. 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - liste délibérations 14.12. 2022)
Thèmes du document : Famille, Mode, textile et habillement, Formation,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DÉCEMBRE 2022
Liste des délibérations
(article L. 2121-25 modifié du CGCT)
Le Conseil de la CCVA, légalement convoqué, s’est réuni au Siège de la Communauté de Communes à Grand- Aigueblanche en séance publique LE QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX A DIX-HUIT HEURES TRENTE sous la présidence de Monsieur André POINTET
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs
ARNAULT Jacqueline - BRUNIER Thierry – BRUNOD Aurore - COLLIARD Dominique – DUNAND François – GERMANAZ Sylvie – GROGNIET Jean-Christophe – GROS Claudine – GSELL Bernard - GUILLARD Paul – JAY Hélène - KALIAKOUDAS Evelyne – MARTINET-BON Françoise - MARTINOT Gabriel – MATHIS Marc - MIBORD Josiane – MORIN Jean Yves – POINTET André - RICHIER Maryse – ROUX-MOLLARD Alain - VORGER Jean-Michel
POUVOIRS : M. COLLOMB Daniel à M. COLLIARD Dominique
Mme MORARD Ghislaine à M. GROGNIET Jean-Christophe
EXCUSEE : RELLIER Annie
Nombre de conseillers :
En exercice : 24 Présents : 21 Votants : 23
Date de convocation : 7 décembre 2022
Secrétaire de séance : Jacqueline ARNAULT
AFFAIRES GÉNÉRALES
DE2022-120 : Validation candidature « Tarentaise – Arlysère – Maurienne » au programme LEADER 2023-2027
Approbation à l’unanimité
GESTION DU PERSONNEL
DE2022-121 : Approbation du transfert direct du personnel et des biens affectés à la petite enfance
Approbation à l’unanimité DE2022-122 : Décision conjointe fixant les modalités de transfert des agents dans le cadre de la compétence GEMAPI
Approbation à l’unanimité
DE2022-123 : Action sociale de l’établissement Approbation à l’unanimité
DE2022-124 : Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps complet
Approbation à l’unanimité