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Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune d'Onoz.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations pour affichage)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
COMMUNE D’ONOZ
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2023
Nombre de Conseillers
En exercice : 7
Présents : 6
Pouvoir : 1
Date de convocation : 31/01/2023
Date de publication : 15/02/2023
L’an deux mille vingt-trois, le 9 février, à 20 heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Noël RASSAU Maire en exercice
Conseillers titulaires présents : BESSONNAT Jean-Luc, LANAUD Véronique, MOREY BOUILLOUX Noëlie, MERCIER Tristan, JACQUEMIN Patricia et RASSAU Jean-Noël,
Excusé ayant donné pouvoir : ZANCHI Maxime pouvoir donné à Jean-Noël RASSAU
Secrétaire de séance : Madame Patricia JACQUEMIN
Liste des délibérations examinées au cours de la séance
Affichée et publiée en ligne le 15/02/2023
01-2023 Objet : Modification statutaire de Terre d’Emeraude Communauté pour le transfert du moulin de Pont des Vents et la modification du paragraphe qui concerne les établissements scolaires et extrascolaires
02-2023 Objet : Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
03-2023 Objet : Institution obligatoire de la part communale de taxe d’aménagement
04-2023 Objet : Remplacement du copieur de la mairie
05-2023 Objet : Acquisition de foncier forestier
06-2023 Objet : Carte Avantages Jeunes 2023/2024
07-2023 Objet : Acquisition et installation de défibrillateurs
Conformément à la réforme de la publicité des actes en vigueur depuis le 1er juillet 2022 le contenu des délibérations est consultable en mairie durant les horaires de permanence.