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Procès Verbal - ?Liste des délibérations du CM du 2025 07 09
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bioéthique,
—|
AYGUEMORTE
FA,
LES
GRAVES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
Mercredi
09
Juillet
2025
PROCES
VERBAL
À
Ayguemorte-les-Graves,
salle
du
conseil
municipal.
Nom,
Prénom
Statut | Excuse(e)s,
Procuration
A
:
TALABOT
Martine
P
FABRIKEZIS
Fabienne
P
DUMESNIL
Mickaël
P
DUCOS
Martine
(arrivée
F
18h34) BERNARDES-RAMOS
P
Olinda GODARD
Philippe
F
MACKENZIE
Anne
P
SAINTONY
Lionel
P
BIENSAN
Michel
P
PINSON
Patricia
E
Donne
procuration
à Martine
TALABOT
CODOGNOTTO
Eric
Ë
Donne
procuration
à GODARD
Philippe
BRINBOEUF-DULARY
P
Caroline GUILLOT
Benoit
P
CLEMENCEAU
Vincent
P
DELARUE
Katy
E
Donne
procuration
à BRINBOEUF-DULARVY
Caroline Liste
des
délibérations
Conseil
municipal
d’Ayguemorte-Les-Graves
En
date
du
09
Juillet
2025
AYGUEMORTE
LES
GRAVES
Ordre
du
Jour
Objet
Décision
1
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
14
avril
2025
Adopté
à l’unanimité
2
Déplacement
du
lieu
de
réunion
du
Conseil
municipal
Adopté
à l’unanimité
3
Adoption
de
la charte
« Ville
ambassadrice
du
don
d’organe
»
Adopté
à l’unanimité
4
Règlement
intérieur
de
la salle
des
associations
et de
la jeunesse
Adopté
à l’unanimité
5
Rétrocession
du
lotissement
l’Orée
des
Chênes
Adopté
à l’unanimité
6
Fixation
du
nombre
et de
la répartition
des
sièges
du
Conseil
Adopté
à l’unanimité
communautaire
de
la Communauté
de
communes
de
Montesquieu
dans
le cadre
d’un
accord
local
7
Révision
allégée
du
PLU :
loi
Barnier
et amendement
DUPONT
Adopté
à l’unanimité
(Déport
de
Lionel
SAINTONY
lors
du
vote
pour
raisons
professionnelles)
Décisions
prises
et
informations
générales
Sans
vote
Questions
diverses
Sans
vote
Le
15
Juillet
2025,
Madame
le maire,
Au
LUE
Jr