Procès Verbal - 1769162174 pv Conseil Municipal 150126 GoogleDocs

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Procès Verbal - 1769162174 pv Conseil Municipal 150126 GoogleDocs Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Montfaucon-d'Argonne. Lien du pdf (Procès Verbal - 1769162174 pv Conseil Municipal 150126 GoogleDocs)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Démocratie, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2026

Séance du 15 janvier 2026

Le Conseil municipal, légalement convoqué le mardi 30 décembre 2025, pour la réunion du

mardi 6 janvier 2026 à 19h30 dans la salle du Conseil municipal de la mairie n'a pu avoir lieu faute de

quorum atteint le 6 janvier 2026.

Selon l’article L2121-17 CGCT, l’an deux mille vingt six, le quinze du mois de janvier à dix-neuf

heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 7 janvier 2026, s’est réuni au nombre

prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame le Maire

Pauline Astolfi.

Les membres présents du CM sont: Mme Pauline Astolfi, Mme Sandrine Gauthiez, M Thierry De

Marrez.

Les membres absents excusés sont: M David Le Budet donne pouvoir à Mme Astolfi Pauline, Mme

Jeanne-Marie Amat donne pouvoir à Mme Gauthiez Sandrine.

Les membres absents sont: M Lucas Xavier, M Jean-Michel Geoffroy, Mme Honorine Pierson, M

Cédric François .

Mme Sandrine Gauthiez a été nommée secrétaire de séance.

*********************************************************************************************************

2026-01:Affouages 2025-2026

Afin de satisfaire les besoins en bois de chauffage des habitants de la commune, selon l’article L23 alinéas 1-2-3 du code forestier,

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide la délivrance des produits reconnus en qualité “bois de chauffage” provenant de la parcelle 42, 12 et 40.

L’attribution des bois aux affouagistes se fera après partage sur pied, sous la responsabilité de trois garants désignés suivants selon l’article L241.16 du code forestier:

-Cédric François

-Jean Michel Geoffroy

-Jacky Gauthiez

Le délai d’enlèvement des bois d’affouage est fixé au 15 septembre 2026. Après cette date, les affouagistes n’ayant pas exploité leur lot seront déchus des droits s’y rapportant, conformément aux dispositions de l’article L243.1 du code forestier.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal passe au vote:

Pour: 5 Abstention: 0 Contre: 0

******************************************************************************************************************* 2026-02:Annule et remplace Fixation des prix du SPIC 2025-17

Madame le Maire explique aux membres du Conseil qu’il est nécessaire d’établir les modalités de fixation des prix de vente des produits de la boulangerie :

- baguette : 1€

- beignet nature : 0.95€

- beignets au nutella par 3 : 2.30€

- bouchée à la reine : 3.10€

- brioche moelleuse : 6.90€- chausson aux pommes : 2€

- chinois : 7.50€

- cookie nutella : 1.75€

- croissant aux amandes : 1.55€

- croissant au beurre : 1.30€

- croissant au chocolat : 1.30€

- croque Monsieur (jambon/savoyard) : 2.95€

- eclair (café/chocolat/vanille) : 2.15€

- escargot : 1.60€

- flan : 2.60€

- gros pain : 1.30€

- macaron framboise : 3.70€

- meringue : 2.10€

- mille feuille : 3.70€

- muffin : 2.50€

- pagnette : 1.30€

- pagnette céréales : 1.40€

- pain 6 céréales : 2€

- pain chocolat : 1.30€

- pain complet : 2€

- pain de campagne : 2.20€

- pâté lorrain : 3.10€

- pâté poulet : 3.10€

- quiche : 3.10€

- sandwichs (jambon/poulet curry/thon mayonnaise) : 4.80€

- tarte au flan 6 personnes : 11€

- tarte au flan individuel : 2.60€

- tarte au sucre : 7.50€

- tartelettes (fraises/chocolat/citron): 3.60€

- tourte individuelle : 3.40€

- vosgienne : 2.10€

- boisson: 1.80€

- Redbull : 2.50€

- paris-brest: 3.70€

- gâteau pour 8 personnes: 29.90€

- pain épeautre: 2e

- menu sandwich/boisson/viennoiserie: 7.90€

- journal semaine: 1.50€

- journal dimanche: 2.50€

- café: 1€

- café avec lait: 1.20€

Concernant tous les produits arrivant en fin de date de consommation , il est proposé à J-2 avant la date de fin de consommation ,une diminution du prix de vente de 50%.

Pour les produits non inscrits sur la liste précédente, il est proposé d’appliquer 20% en plus sur le prix d’achat au fournisseur.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal , à l’unanimité des voix approuve les prix de vente des produits de la boulangerie et autorise madame le Maire à prendre toute mesure et à signer tout acte , document administratif et pièces nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

Pour : 5 Abstention : 0 Contre :0

******************************************************************************************************************* Questions diverses :

Madame le Maire informe les conseillers que suite à la tempête, un poteau téléphonique a été cassé sur la RD15 près de la Tour de Montfaucon , entraînant la rupture momentanée de l’alimentation électrique du réseau d’éclairage public rue d’Amérique, rue du Sar . Le syndicat d’électrification a été averti et met tout en œuvre pour résoudre cet incident.

FIN DE SÉANCE 19H50