Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 2
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 5 juin
Ordre du Jour - ordre du jour 21 mars
Ordre du Jour - ordre du jour 2
Ordre du Jour - ordre du jour 16 decembre 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour 9 avril 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 07 04 2026
Ordre du Jour - ordre du jour 4 fevrier 2026
Ordre du Jour - ordre du jour 24 fevrier
Ordre du Jour - Ordre du jour Mardi 21 mai 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 14.12.2024
Document publié le Samedi 14 décembre 2024 par la commune de Ferté-Bernard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 14.12.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
î à i
Never one
Un (ele
I AFFAIRES GENERALES
1 - Information sur les décisions prises en vertu des délégations.
2 — Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 09 octobre et du 16 octobre 2024.
3- Cession d’une parcelle à La SNCF GARES CONNEXIONS.
4- Cession immobilière du terrain situé Allée du Valmer, 72400 La Ferté-Bernard
5- Cession d’une propriété au lieu-dit la barque, 72400 La Ferté-Bernard.
6- Cession d'un terrain situé au 28 bis, impasse de la République.
7- Signature d'un avenant au contrat de délégation de service public pour la fourrière
automobile avec l'entreprise SARL Doiteau.
8- Lancement de la procédure de DSP pour la Fourrière automobile : choix du mode de
gestion.
09- Modification n°1 des statuts de la CCHS : infrastructures de recharges pour véhicules
électriques (IRVE).
10- Modification n°2 des statuts de la CHHS : évènements sportifs et culturels.
11- Modification n°3 des statuts de la CCHS : changement de nom.
12- Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux techniques.
13- Signature de l'avenant n°2 à la convention d’entretien des espaces verts sur divers sites de
Sarthe Habitat à La Ferté-Bernard.
14- Signature d’une convention d’adhésion à la centrale d’achat du syndicat mixte Val d'Oise
Numérique.
15- Garantie d'emprunt auprès de Sarthe habitat dans le cadre de la rénovation de la
résidence Jeanne David.
16- Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Sarthe pour le Millénaire.
17- Signature d’une convention de servitude avec GrDF.
18- Mission d’assistance à maîtrise d'ouvrage confiée à la société ACDDUC pour le
renouvellement du contrat de délégation du service public d’assainissement collectif de la
Ville de La Ferté-Bernard.
19- Renouvellement de la convention avec le Conseil départemental pour le site ENS des
Ajeux.
0- Signature d’un avenant à la convention de gestion de l'ENS des Ajeux avec la MFR
1- Signature d’une convention pour l’utilisation des locaux mis à disposition du VSF TIR À
LA CIBLE par l'organisme BLACKSHIELD BALISTIQUE.
22- Signature d’un protocole d'accord relatif à la résiliation anticipée du bail commercial.
2
2
II. CADRE DE VIE, ENVIRONNEMENT ET URBANISME
1 — Signature d’une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Sarthe Habitat et la Ville pour la production de granulats recyclés dans le cadre de la démolition de l’école Marcel Pagnol.
2- Acquisition d’un espace foncier dans le cadre de la création d’une liaison douce.
3- Lancement d’une consultation en vue de retenir un prestataire pour la maintenance des caméras de vidéoprotection.
4- signature d’une convention d'occupation temporaire avec l'entreprise Station E po l'installation de bornes de recharge électrique.
La Ferté-Bernard ORDRE DU JOUR û )
Meter Roue
AU en
IT. AFFAIRES SOCIALES
1- Renouvellement des contrats de service et de la convention d’abonnement des logiciels
ARPEGE.
IV. AFFAIRES SCOLAIRES
1 — Affectation d’une enveloppe financière à chaque établissement public des écoles
maternelles et élémentaires de la commune destinée à l'achat de petites fournitures scolaires pour l’année civile 2025.
V. AFFAIRES CULTURELLES
1- Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Sarthe dans le cadre de la
résidence d’auteur.
VI. PERSONNEL
1 — Modification du régime indemnitaire de la Police Municipal au 1‘ janvier 2025 : indemnité
spéciale de fonction et d’engagement.
2- Modification des modalités du régime indemnitaire pendant un congé longue maladie et un congé grave maladie.
3- Mise à disposition de trois agents auprès du SSIAD pour une durée de trois ans à compter
du 1% janvier 2025.
4- Modification du tableau des effectifs.
VIL FINANCES
1- Versement de subvention par anticipation, lOMSL,, CCAS et régie scène fertoise.
2 = Remboursement des frais de fonctionnement relatifs au S.S.LA. D.
3- Ventes d’herbes et location de parcelles pour l’année 2024.
4- Vote des tarifs municipaux pour l’année 2025.
5- Tarif assainissement 2025.
6- Redevance de performance assainissement 2025.
7- Actualisation du bordereau de voirie 2025.
8- Récupération de la taxe d’ordure ménagère auprès d’un locataire de la commune. 9- décision modification n° du budget ville.
10- Ouverture de crédits d'investissement par anticipation.
11- Admission en non-valeur de créances teintes.
12- Révision AP/CP Aménagement urbain — Liaison douce rues Moulin à l'an, Florant et
Marchand.
13- Révision AP/CP - Restaurant d’enfants
RE
La Ferté-Bernard