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Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Franchesse.
Lien du pdf (Déliberation - 5. Liste des deliberations 06 mai)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MAI 2024
Liste des délibérations
L'an deux mil vingt-quatre, le six mai, à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune
de FRANCHESSE, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, salle polyvalente, sous la présidence de M. VERNIS Gérard, Maire.
La liste des délibérations examinées en séances et les décisions prises sont les suivantes :
& Délibération N° 32, examinée le 23 avril 2024 — « Projet d’achat immobilier » —
Approuvée
Délibération N° 33, examinée le 23 avril 2024 — « Sécurité dans le bourg » —
Approuvée
@ Délibération N° 34, examinée le 23 avril 2024 — « Achat de jardinières » —
Approuvée