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Déliberation - LISTE DELIBERATION CM 25 09 2023'
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Conseil Municipal - CM 230328
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oslon.
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Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
MAIRIE
D’OSLON
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
MARS
2023
Le
vingt-huit
mars
deux
mille
vingt-trois,
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la salle
de
la mairie
sous
la présidence
d’Yvan
NOEL.
PRESENTS : Jean
Luc
MEUNIER.
Pascal
VAN
DORSSELAER.
Valérie
THEVENOT.
Claudine
CORNU.
Denis
RAUX.
Pierre
FLEURY.
Joël
CORPET.
Joëlle
DE
MATTEIS.
Valérie
BESSSARD-MANDRILLON
ABSENTS
:
Julien
GAUDET
avec
pouvoir
Jean
Luc
MEUNIER.
Mathieu
BERNARD
avec
pouvoir
Pascal
VAN
DORSSELAER.
Aline
ROUSSEAUX
avec
pouvoir
Valérie
BESSARD-MANDRILLON.
Nathalie
KHEMDOUDI
avec
pouvoir
Yvan
NOEL.
Christine
BOUILLOT
avec
Claudine
CORNU.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Joëlle
DE
MATTEIS
La
secrétaire
de
mairie
assiste
à la
séance.
ORDRE
DU
JOUR :
APPROBATION
PROCES
VERBAL
DERNIERE
SEANCE
Le
PV
de
la dernière
séance
est
approuvé,
à l’unanimité.
DELIBERATION
VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
DES
TAXES
Le
Maire
propose
de ne pas
augmenter
les taux
vu
l’augmentation
de
la valeur
locative
imposée
par
le taux
d’inflation.
Au
vu
de
cette
hausse,
Pascal
VAN
DORSSELAER
amène
le
débat
sur
la
baisse
des
taux
possible.
Joël
CORPET,
Claudine
CORNU
émettent
le même
souhait.
Il est décidé
de
différer
la
décision
au
prochain
CM,
après
examen
des
conséquences
sur
le
budget
au
vu
des
investissements
2023.
DELIBERATION
VOTE
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
ET
COMPTE
DE
GESTION
Après
s’être
fait présenter
le détail
des
dépenses
et recettes
effectuées
en
2022 :
1 Fonctionnement
- _
Dépenses
876
907
€
Recettes
994
486.07
€
Investissement
- _
Dépenses
292
171.26
€
Recettes
159
528.96
€
et après
un
vote
(abst
: 2 - oui
:13),
le Conseil
Municipal
approuve
le Compte
Administratif
qui
présente
pour
l’exercice,
un
excédent
de
fonctionnement
de
117
579.07
€
et
un
déficit
d’investissement
de
132
642.30
€.
Conforme
au
compte
de
gestion
du
trésorier
adopté
à l’unanimité.
DELIBERATION
AFFECTATION
DES
RESULTATS
Décision
reportée
prochaine
séance,
en
attente
de
l’état
à fournir
par
la trésorerie.
DELIBERATION
SUBVENTION
CCAS
Il est proposé
d’augmenter
la subvention
du CCAS
qui passe
ainsi
de
3
000
€ à 5000
€,
justifiée
par
le fait
que
tous
les
événements
et
manifestations
de
la municipalité
sont
supportées
par
le
budget
du
CCAS
(dépenses-recettes).
Sans
débat
adopté
(abst
: 1- oui
: 14)
PRESENTATION
PROPOSITION
BUDGET
Il
est
fait
un
exposé
prévisionnel
du
budget
2023
et
la
présentation
détaillée
du
programme
pluriannuel
des
travaux
envisagés.
Ce
programme
sera
arrêté
après
vote
du
BP,
prévu
à
la
prochaine
séance.
INFORMATION
PACTE
FINANCIER
La
totalité
du
pacte
financier
n’a
pas
été
validée
lors
du
conseil
communautaire.
Répartition
en
4 axes :
-
Axe
1 : encourager
les
communes
à développer
la production
d’énergie
renouvelable :
installations
photovoltaïques.
Validé
-
Axe
2
: Encourager
la
remise
sur
le
marché
des
logements
vacants
et
donc
taxé.
Pas
validé
remis
à plus
tard
-
Axe
3 :
renforcer
et
sécuriser
les
marges
financières
des
communes.
Fonds
de
relance
50
%
sur
investissement
et prolonger
à 5
ans.
Pas
validé
remis
à plus
tard
-
Axe
4 :
partage
des
retombées
fiscales
économiques
Validé
Il a été
validé
que
le Grand
Chalon
prendrait
en
charge
le transport
dans
le cadre
de
RPI.
PRESENTATION
RAPPORT
D’ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
DU
GRAND
CHALON
Conformément
à
l’article
D
5211-18-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
qui
stipule
que
ce
rapport
d’orientations
budgétaires
doit
être
transmis
par
l’établissement
public
2 de
coopération
intercommunale
aux
maires
des
communes
qui
en
sont
membres,
le
conseil
municipal
prend
connaissance
de
ce
rappoït.
Sans
débat.
INFORMATIONS
DIVERSES
:
Aire Nature
et Loisirs
: présentation
par
Joël
CORPET,
d’un
devis
de
fourniture
d’arbres
pour
plantation
et
dépôt
du
dossier
dans
le
cadre
de
l’opération
du
Conseil
Départemental
«
Chèque
arbre
71
»
approuvé
(1
abst
- oui
:13).
Il est
recommandé
de
faire
attention
aux
essences
disponibles.
Une
dotation
est
possible
dans
le
cadre
de
l'opération
«
espace
comestible
»
avec
le
Grand
Chalon.
Pour
une
plantation
rapide,
Joël
CORPET
rappelle
le projet
de réaménagement
du
dépôt
de
l’atelier,
devis
en
cours.
A
définir
la largeur
et les
deux
boucles
en
commission
projet.
Départ
Claudine
CORNU
à 21
Heures.
Aménagement
lavoir
: Présentation
du
projet
avec
un
devis
barrière
de
2 263.00
€. A
voir
si inscription
BP
2023.
Point
dossier
rénovation
bâtiments
scolaires
: Pascal
VAN
DORSSELAER
donne
des
informations
générales
sur
l’avancement
du
projet
: taille
arbre
cour,
changement
revêtement
extérieur
bâtiments
suite
aux
nouveaux
critères
subventionnables,
revoir
mode
de
chauffage
pour
subvention,
résultat
conforme
analyse
bitume,
résultat
début
avril
du
forage
structure
sol
et perméabilité
cour,
réorganisation
de
la cour
primaire
et
fermeture
du patio
à côté
maternelle
pour
délimiter
les deux
espaces
scolaires,
rencontre
Groupama
assurance
dommage
ouvrage,
début
rencontre
emprunteur
pour
prêt.
Sécurisation
RD
678
et réparation
chambre
PTT
ORANGE
: explication
sur
les
quatre
accidents
survenus
et
les
travaux
envisagés
pour
mise
en
sécurité,
suppression
ilot
central,
enrobé
le
4/04
et
marquage
le
5/04,
avancement
du
Stop
Rue
de
la
chainerie
pour
plus
de visibilité.
D’autre
part,
un
arrêté
sera pris
par
le Maire
de
Saint
Marcel
pour
limiter
la vitesse
à 70
km/h
à l’entrée
d’Oslon.
|
Point
forêt
communale
: la
vente
de
chêne
a
eu
lieu
ce
jour,
aucune
information
de
l'ONF
dans
l’immédiat,
tous
les
affouages
sont terminés,
les peupliers
seront
abattus
en
juin. Compte
rendu
Entente
Cimetière
réunion
du
8/03
où
ont
été
abordés
les
projets
2023,
relevage
de
tombes,
clôture,
abside,
installation
seconde
tranche
de
la vidéo
protection
et
raccordement
à
la
fibre,
accord
porte
issue
de
secours,
intervention
désherbage,
création
colombarium
prévu
pour
avril
2023,
13
000
€, détail
des
subventions
(122
643
€
}) soit
un
reste
à charge
pour
l’Entente
de
53
357.60
€,
total
des
travaux
176
000
€).
Proposition
d’un
compte
rendu
de
l’Entente
édité
une
fois
par
an
pour
expliquer
et
détailler
les
actions
de
l’Entente
Cimetière
Eglise,
auprès
de
la population. - __ QUESTIONS
DIVERSES
A-t-on
une
date
de
commencement
du nouveau
lotissement,
rue
du
galois
: dans
l’immédiat
le plan
d’aménagement
est en
cours.
Fin
de
la
séance
à
21
h
30
Prochaine
séance
le
11/04/2023
à
19
heures.
Le
secrétaire
de
séance,
Joëlle
DE
MATTETS.