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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oslon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 240415)
Thèmes du document : Banque, Santé, Investissement et développement économique,
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15 AVRIL
2024
Le
quinze
avril
deux
mille
vingt-quatre,
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la
salle
de
la mairie
sous
la présidence
d’Yvan
NOEL.
PRESENTS : Claudine
CORNU,
Valérie
THEVENOT,
Nathalie
KHEMDOUDI,
Valérie
BESSARD-
MANDRILLON,
Christine
BOUILLOT,
Joël
CORPET,
Joëlle
DE
MATTEIS,
Pascal
VAN
DORSSELAER,
Jean
Luc
MEUNIER,
Pierre
FLEURY,
Aline
ROUSSEAUX,
Denis
RAUX
ABSENTS
:
Mathieu
BERNARD
avec
pouvoir
Pascal
VAN
DORSSELAER,
Julien
GAUDET
avec
pouvoir
Jean-Luc
MEUNIER
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Claudine
CORNU
ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
PV
dernière
séance
: après
correction
adopté
à l’unanimité
DELIBERATION
AFFECTATION
DE
RESULTAT
2023
ET
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
Celui-ci
se
résume
ainsi
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses
2023
: 982
161,76
€ Recettes
2023
: 1
077
506,95
€
Excédent
de
l’exercice
2023
: 95
345,19
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Dépenses
2023
: 512
678,91
€
Recettes
2023
: 325
921,11
€
Déficit
d'investissement
de
l’exercice
2023
: 186
757,80
€
Résultat
final
cumulé
:déficit
d’investissement
cumulé
:241
559,86
€
Reste
à réaliser
en
dépenses
d'investissement
:80
499,59
€
(repris
BP
2024)
Reste
à réaliser
en
recettes
investissement
:500
000
€
(repris
BP
2024)
Excédent
de
fonctionnement
cumulé
: 232
210,85
€
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
:
-_
d’affecter
la
somme
de
232
210,85
€ au
compte
002
en
recette
de
fonctionnement
Approuvé
à l'unanimité
VOTE
BUDGET
PRINCIPAL
2024
Il est constaté
l’augmentation
de
la DGF
A
lunanimité,
le
Conseil
Municipal
vote
le
budget
communal
pour
un
montant
:
-
section
de
fonctionnement
équilibrée
en
dépenses
et
en
recettes
à 1
299
079,85
€.
-
section
d'investissement
équilibrée
en
dépenses
et
en
recettes
à
2
332
782,74
€
(y
compris
report
2023)
permettant
de
financer
notamment
les
opérations
suivantes
:
-
acquisitions
matériel
: 101
923,29
€
-
forêt communale
: 30
000
et 2065,80
€ (reste
à réaliser)
-
aménagement
lavoir
: 10
000
€
-
aménagement
aire nature
et loisirs
: 60
000
€
-
sécurisation
RD
678
: 50
000
€
-
rénovation
thermique
bâtiments
scolaires
: 1 578
000
€
-
rue
Vigne
Renard
: 75
000
€ (reste
à réaliser)
Adopté
à l’unanimité
DELIBERATION
PRET
RELAIS
TRAVAUX
DE
RENOVATION
ENERGETIQUE
ECOLE Il
est
présenté
Les
propositions
pour
un
prêt
relais
en
attente
des
subventions
et
du
FCTVA. Proposition
retenue
à
l’unanimité
:
CREDIT
AGRICOLE,
durée
2
ans,
taux
fixe,
annuités
trimestrielles
en
attente
de
précisions
complémentaires.
Intervention
de
Pascal
VAN
DORSSELAER
qui
demande
d’attendre
une
baisse
des
taux
en
juin,
possibilité
de
réviser
ou
non
le
taux.
Joël
CORPET
évoque
la possibilité
de prendre
un taux variable.
DELIBERATION/PROPOSITION
MODIFICATION
COMPTE
EPARGNE
TEMPS
AVANT
COMITE
SOCIAL
DU
TERRITOIRE
En 2019,
le
Conseil
Municipal
s’était
prononcé
favorablement
pour
la
mise
en
place
du
Compte
Epargne
Temps.
Il
convient
de
modifier
les
modalités
d’utilisation
des
droits
épargnés
(en
moyenne
20
jours)
:
-__
Indemnisation
selon
la
législation
et
la
réglementation
en
vigueur
en
cas
de
départ
de
l’agent
-
Le
Compte
Epargne
Temps
doit
être
soldé
sauf
nécessité
de
service
à la
date
de
radiation
des
cadres
Le
Conseil
Municipal
approuve
ces
modifications
dans
l’attente
de
l’avis
du
Centre
de
Gestion
DELIBERATION/PROPOSITION
MODIFICATION
DU
REGIME
INDEMNITAIRE
DES
AGENTS
AVANT
COMITE
SOCIAL
DU
TERRITOIRE
En
2016,
le
Conseil
Municipal
s’était
prononcé
favorablement
pour
la
mise
en
place
du
régime
indemnitaire
au
profit
des
agents
(qualité
de
la
fonction
et
prime
au
mérite)
Il
convient
de
remettre
à jour
le
montant
proposé
par
l’Etat
et
les
nouveaux
emplois
et
grades
bénéficiaires. Le
Conseil
Municipal
approuve
ces
modifications
dans
l’attente
de
l’avis
du
Centre
de
Gestion
DELIBERATION
PROGRAMMATION
ANNUELLE
TRAVAUX
FORET
Par
manque
d’information,
la
délibération
est
reportée
au
prochain
Conseil
Municipal
POINT
TRAVAUX
RENOVATION
ECOLE
Pascal
VAN
DORSSELAER
intervient
et précise
:
-__
Nous
avons
gagné
15
jours
par
rapport
au
planning
prévisionnel
concernant
la
cour
d’école
-
Les
toitures
et
Les
gouttières
sont
à remettre
en
état
-
Accord
pour
l’auto
consommation
ENEDIS
(comptage
toutes
les
15
mn
au
lieu
de
30
mn)
-
En
attente
de
l’accord
technique
de
l’APAVE
pour
la
sous-toiture -
Problème
de
sécurité
avec
les
artisans
qui
interviennent
sur
Le
chantier
POINT
AIRE
NATURE
ET
LOISIRS
Intervention
de
Joël
CORPET
qui
précise
que
les
arbres
ont
repris
et
que
43
plantes
aromatiques
ont
été
plantées
avec
l’aide
du
JPPO
(5/6
personnes)
et
Christine
BOUILLOT.
En
attente
de
devis
pour
l’aménagement
de
l’aire
de
pique-nique
INFORMATIONS
DIVERSES
:COMMISSION
GARDERIE/CANTINE,
PERMANENCES
ELECTIONS
EUROPEENNES,
COMPTE
RENDU
RESEAU
ELUS
POUR
AGIR,
JPPO,
POUVOIR
DE
POLICE
REGLEMENT
PUBLICITE
GRAND
CHALON
__
Désert
médical
:intervention
de
Claudine
CORNU
qui
présente
le
groupe
de
réflexion
santé.
o
Un
questionnaire
a été
mis
en
place
par
le
groupe
inter
communal
CHATENOY
EN
BRESSE/LANS/OSLON
avec
l’adhésion
et
le
soutien
du
Grand
Chalon
dans
le
but
d’attirer des
professionnels
de
santé
sur
notre
territoire
o
Une
conférence
aura
lieu
à
CHATENOY
EN
BRESSE
le
29/06
-
Commission
garderie/cantine
:intervention
de
Valérie
THEVENOT
Suite
au
départ
d’un
agent
pour
cause
de
retraite,
une
proposition
de
réorganisation
du
service
a été
proposée
à un
autre
agent.
Un
essai
est
prévu
jusqu’à
la
fin
de
l’année
scolaire.
Un
appel
a été
fait
à 3
sociétés
de
nettoyage
afin
de
pallier
au
changement
de
poste.
Il
est
mentionné
que
le
revêtement
serait
à refaire
au
niveau
des
locaux
afin
qu’il
soit
adapté
à
la
garderie -
Permanences
élections
européennes
Nécessité
de
mettre
en
place
de
nombreux
panneaux
pour
les
élections
suite
à une
trentaine
de
listes
électorales
prévues.
La
liste
officielle
préfectorale
nous
oblige
à mettre
5 emplacements
mais
suite
aux
différents
travaux
nous
ne
pourrons
privilégier
que
3
emplacements
sur
la
commune. Concernant
la
permanence
du
09/06/24,
un
planning
d’organisation
est
établi
et
3
créneaux
sont
retenus. - _
Compte
rendu
réseau
élus pour
agir Intervention
de
Pascal
VAN
DORSSELAER
et
de
Joël
CORPET.
L’ADEME
qui
père
les
collectivités
territoriales
veut
orienter
sur
les
particuliers
au
niveau
des
énergies
renouvelables.
-
Comité
local
de
santé
Claudine
CORNU
présente
les
objectifs :
“x
Renforcer
l’accès
aux
soins
“
Octobre
rose
"n
Santé
mentale
“
Démarche
contre
le harcèlement
moral
"
Mise
en
avant
des
risques
scolaires
pour
les
enfants
“Journée
multi-dépistage
ouverte
à tous
à SAINT
MARCEL
salle
Alfred
Jarreau
le
04/06
“
Aide
aux
aidants
-
JPPO
Intervention
d’ Yvan
NOEL
Suite
à la
démission
du
Président,
rencontre
avec
les
responsables
Marina
COMOLO
et
Rachel
PERNOT.
Il
est
rappelé
que
le
JPPO
n’est
pas
responsable
des
plantations
de
l’Aiïre
Nature
et
Loisirs.
La
commune
et
le
JPPO
travaillent
en
collaboration
sur
cet
espace.
Concernant
la
prestation
du
JPPO
au
niveau
scolaire,
un
agrément
doit
être
demandé
à
l’académie -
Pouvoir
de police
règlement
publicité
Grand
Chalon
À
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
le
retrait
de
la
délibération
concernant
le
transfert
des
pouvoirs
de
police
du
Maire
au
Grand
Chalon.
Ce
vote
fait
suite
à un
courrier
de
la
Sous-Préfecture
nous
demandant
le
retrait
de
la
délibération.
Un
simple
courrier
suffit
à formaliser
cette
opposition.
-
Vente
terrain
communal
‘La
commune
refuse
de
céder
une
parcelle
de
400
m2
située
sous
une
ligne
à haute
tension
aux
gens
du
voyage
qui
souhaitent
élargir
leur
entrée -
Octobre
rose
Intervention
de
Valérie
THEVENOT
La
marche
chalonnaise
est
fixée
au
29/09
et la marche
des
communes
est
fixée
au
06/10.
Des
réunions
pour
l’organisation
sont programmées.
- _
Préparation
de
l’exercice
de
gestion
de
crise
Cet
exercice
est prévu
le
14/05
de
14 heures
30
à 15
heures
30
minutes
-
Journée
citoyenne
Cette journée
est prévue
pour
le 25/05
QUESTIONS
DIVERSES
Prochaine
séance
le
27/05
à
19
heures
Fin
de
la
séance
20
heures
45
mn
Le
Maire
La
Secrétaire
de
Séance
Claudine
CORNU
PS À,
FT
TT,
TT
ce”
rte
4