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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oslon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 251205)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
PROCÈS VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 DECEMBRE 2025
Le cinq décembre deux mille vingt cinq à dix-neuf heures et trente minutes, le
Conseil Municipal s’est réuni à la salle de la Mairie sous la présidence d’Yvan
NOEL.
Présents :
Nathalie KHEMDOUDI, Claudine CORNU, Jean Luc MEUNIER, Joëlle DE MATTEIS, Aline ROUSSEAUX, Roxane COLLINET, Valérie THEVENOT
Absents :
Christine BOUILLOT avec pouvoir Claudine CORNU
Pierre FLEURY avec pouvoir Jean-Luc MEUNIER
Denis RAUX avec pouvoir Yvan NOEL
Mathieu BERNARD, Joël CORPET et Julien GAUDET
Secrétaire de séance : Nathalie KHEMDOUDI
Ordre du Jour :
⮚ Délibérations :
- Autorisation pour l’ouverture d’une ligne de Trésorerie
En attente du versement de la DETR et pour pouvoir régler une des dernières
factures des travaux école, il est nécessaire d’ouvrir une ligne de trésorerie
avant le 15 décembre.
Après mise en concurrence, la banque retenue doit notifier cette ligne de
trésorerie.
La somme demandée est de 100 k€ Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer tout acte validant cette
demande
Voté à l’unanimité
- Décision modificative budgétaire
Des écriture de transfert de comptes sont impératives pour notifier les
dépenses et recettes dans les rubriques notifiées (sur demande de la
Trésorerie)
Approuvé à l’unanimité
- Autorisation pour négocier 2 emprunts auprès du Crédit
Agricole
Le Maire demande au Conseil le droit de renégocier l’échéance des emprunts
pour les travaux de rénovation de l’école (1,4 M€ à échéance en 2026) et
d’autoriser le Maire à signer tout document relatif à cette négociation.
Approuvé à l’unanimité
⮚ Informations diverses :
- Achat de parcelles forestières
La Municipalité se porte acquéreur d’une dizaine de parcelles dans les bois.
⮚ Questions diverses :
Prochaine séance le 22 décembre 2025 à 19 heures 00
Fin de la séance à
Le Maire La Secrétaire de Séance
Yvan NOEL Nathalie KHEMDOUDI