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Déliberation - tampon tdt 2026 006
Déliberation - tampon tdt 2026 027
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bois-Guillaume.
Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 2026 027)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2026
DELIBERATION N°2026_027
VILLE DE BOIS-GUILLAUME (SEINE-MARITIME)
CONSEIL MUNICIPAL
31 MARS 2026
Date de la convocation : 24/03/2026 Date d’affichage : 24/03/2026 Conseillers en exercice : 33
Conseillers présents régulièrement convoqués : 33
Représentés régulièrement convoqués : 0
Absents : 0
Présents régulièrement convoqués : Mmes et MM.
Théo PEREZ,Philippe Emmanuel CAILLÉ,Marie MABILLE,Arnaud DAUXERRE,Mélanie VAUCHEL,Aurélien BEHENGARAY,Carine BORIES,Basile BERNARD,Marion LECOQ,Jérôme ROBERT,Michel PHILIPPE,Hervé ADEUX,Patricia RENAULT,Isabelle HERBERT,Annie JEANNE,Fabrice LEFRANCOIS,Eric DELSAU,Thierry GASNIER,Cécile GOMEZ,Claire DUBOIS,Virginie LE PIOLOT-DIOUBATÉ,Anne VON THENEN,Marielle GUILLEMIN,Mathias MARMIEYSSE,Grégory DEREN,Nassima HAMADI (GHAMDANE),Nicole BERCES,Frédéric ABRAHAM,Antoine AMELINE DE CADEVILLE,Marie-Pierre DOUTRIAUX,Jonas HADDAD,Angélique SEMICHON,Sosthène LOSER
Secrétaire de séance : Mme Annie JEANNE
11 - OBJET : ADMINISTRATION DE LA VILLE – FONCTIONNEMENT DES INSTANCES - COMMISSIONS PERMANENTES – COMPOSITION ET NOMINATION DES MEMBRES
Rapporteur : Théo PEREZ au nom du Conseil de la Municipalité
2026_027
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L2121-21 et L2121-22,
Considérant la composition politique du Conseil Municipal et l’application de la représentation proportionnelle pour la répartition des sièges entre les différents groupes politiques,
Considérant les candidatures reçues pour siéger au sein de cinq commissions permanentes,
Après en avoir régulièrement délibéré,
DÉCIDE à l’unanimité de procéder, au scrutin public, à la nomination des membres du Conseil Municipal au sein des cinq commissions permanentes, VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2026
DELIBERATION N°2026_027
PROCÈDE à la nomination de ces membres selon les conditions et parmi les candidatures des élus, tel que présenté dans l’exposé des motifs de la présente délibération,
DÉSIGNE comme membres des commissions permanentes les conseillers municipaux suivants :
- la Commission « FINANCES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE » o Thierry GASNIER
o Philippe-Emmanuel CAILLÉ
o Annie JEANNE
o Aurélien BEHENGARAY
o Claire DUBOIS
o Virginie LE PIOLOT DIOUBATÉ
o Hervé ADEUX
o Antoine AMELINE DE CADEVILLE
o Frédéric ABRAHAM
o Sosthène LOSER
- la Commission « URBANISME ET CADRE DE VIE »
o Arnaud DAUXERRE
o Hervé ADEUX
o Michel PHILIPPE
o Basile BERNARD
o Claire Dubois
o Marielle GUILLEMIN
o Mathias MARMIEYSSE
o Nicole BERCES
o Jonas HADDAD
o Sosthène LOSER
- la Commission « TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE »
o Philippe-Emmanuel CAILLÉ
o Virginie LE PIOLOT DIOUBATÉ
o Carine BORIES
o Eric DELSAU
o Marie MABILLE
o Mathias MARMIEYSSE
o Grégory DEREN
o Angélique SEMICHON
o Nicole BERCES
o Sosthène LOSER
- la Commission « ÉDUCATION JEUNESSE »
o Mélanie VAUCHEL
o Nassima HAMADI
o Isabelle HERBERT
o Marion LECOQ
o Cécile GOMEZ
o Fabrice LEFRANCOIS
o Jérôme ROBERT
o Marie-Pierre DOUTRIAUX
o Angélique SEMICHON
o Sosthène LOSER
- la Commission « VIE ASSOCIATIVE ET CITOYENNETÉ » VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2026
DELIBERATION N°2026_027
o Aurélien BEHENGARAY
o Jérôme ROBERT
o Patricia RENAULT
o Fabrice LEFRANCOIS
o Marie MABILLE
o Eric DELSAU
o Anne VON THENEN
o Frédéric ABRAHAM
o Marie-Pierre DOUTRIAUX
o Sosthène LOSER
- - - - - - - - - - - - - - - - - -
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, adopte la présente délibération sur la base du vote auquel il est procédé :
Pour : 33 Contre : 0 Abstention : 0
Pour extrait certifié conforme,
le Maire,
#signature#
Théo PEREZ
Document signé électroniquement
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. Le Tribunal Administratif peut aussi être saisi via l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr