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Conseil Municipal - Conseil Municipal Usson 08 09 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Usson.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal Usson 08 09 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMPTE
RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
SEPTEMBRE
2017
Election
du
maire
et des
Adjoints
L'an
deux
mil
dix-sept,
le
huit
septembre,
à
dix-neuf
heures
le
Conseil
Municipal
de
la
Commun
d'USSON,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
d
Monsieur
GIRAUD
Daniel,
Maire
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Date
de
la
convocation
: 04/09/2017
Présents
: M.
GIRAUD
Daniel,
M.
LIVET
Bertrand,
M.
AMIET
Jean-Pierre,
Mme
BAUBET
Noëlle,
Mme
GILLARD
Béatrice,
Mme
SAUVADET
Marie-Hélène,
M.
VERNET
Gérard,
Mme
BOSSE
Cécile,
M.
FONTANET
Mickaël,
Absents
: M.
CHANAL
Gabriel
(Pouvoir
à
M.
GIRAUD
Daniel),
M.
SAUVAGE
Christophe
(Pouvoir
à
Mme
BOSSE
Cécile)
Madame
BOSSÉ
Cécile
a
été
élue
secrétaire
|
ELECTION
DU
MAIRE
|
Suite
à
la
démission
pour
raisons
personnelles
de
Monsieur
Daniel
GIRAUD
de
ses
fonctions
de
Maire,
conservant
son
mandat
de
conseiller
municipal,
et
acceptée
par
la
préfecture
le
30
Août
2017,
le
conseil
municipal
a
été
convoqué
pour
procéder
à
l'élection
du
maire.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L.2122-7
Considérant
que
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue:
Monsieur
Bertrand
LIVET
présente
sa
candidature.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après :
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 11
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante):
0
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 11
Majorité
absolue
: 6
a
obtenu :
—
M.
LIVET
Bertrand
11
voix
(onze
voix)
- M.
LIVET
Bertrand
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
maire.
|
ELECTION
DES
ADJOINTS
Le
conseil
municipal, Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L.2122-7
et
les
articles
L.2122-7-1
;
Considérant
que
le
ou
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue.
Messieurs
CHANAL
Gabriel
et VERNET
Gérard
présentent
leur
candidature.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après :
Premier
tour
de
scrutin :
Nombre
de
bulletins
: 11
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante):
0
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 11
Majorité
absolue
: 6
Ont
obtenu :
—
M.
CHANAL
Gabriel
: 11
voix
(onze
voix)
—
M.
VERNET
Gérard :
11
voix
(onze
voix)
Nombre
de
bulletins
: 11
- M.
VERNET
Gérard
ayant
obtenu
la
majorité
des
voix,
est
proclamé
élu
et
nommé
1°'
Adjoint,
chargé
des
finances,
de
l’action
sociale
et
de
la
vie
associative.
- M.
CHANAL
Gabriel
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
élu
et
nommé
2ÈME
Adjoint,
chargé
de
la voirie,
des
bâtiments
communaux
et des
travaux.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les jour
mois
et
an
que
dessus
Au
registre
sont
les
signatures
Pour
extrait
conforme.
Le
Maire
LIVET
Bertrand