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Conseil Municipal - Conseil Municipal Usson 09 03 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Usson.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal Usson 09 03 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Investissement et développement économique,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
MARS
2020
L'an
deux
mil
vingt,
le
neuf
mars,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Usson,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bertrand
LIVET,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Date
de
la
convocation
: 02/03/2020
Présents
:
M.
Bertrand
LIVET,
Mme
Noëlle
BAUBET,
M.
Daniel
GIRAUD
Mme
Béatrice
GILLARD,
Mme
Marie
Hélène
SAUVADET,
M.
Gérard
VERNET,
M.
Gabriel
CHANAL,
Mme
Cécile
BOSSE,
M.
Jean
Pierre
AMIET.
Absents
: M.
Christophe
SAUVAGE
Mme
Cécile
BOSSE
a
été
élue
secrétaire.
1/
Compte
Administratif
2019
1)
COMMUNE
a)
Section
de
fonctionnement
-
Dépenses
:
141
174,09
€
-
Recettes:
227
852,80
€
-
Excédent:
86678,71€
b) Section
d'investissement
-
Dépenses:
335
835,92
€
-
Recettes:
327
225,66
€
-
Déficit
:
8 610,26
€
2)
ASSAINISSEMENT
a)
Section
de
fonctionnement
-
Dépenses:
7 382,33
€
-
Recettes:
6928,28
€
-
Déficit
:
454,05
€
b) Section
d'investissement
-
Dépenses:
5 849,81
€
-
Recettes:
8435,42 €
-
Excédent:
2 586,01
€
Le
Compte
administratif
2019
est
approuvé
à 9 voix
pour
et
une
abstention
par
le conseil
municipal.
2/
Compte
de
Gestion
2019
Les
comptes
de
gestion
2019
: budget
communal
et
Assainissement
sont
approuvés
à
9
voix
pour
et
une
abstention
par
le
conseil
municipal.
3/
Vote
des
3 taxes
M.
le
maire
expose
au
conseil
municipal
les
différentes
évolutions
constatées
sur
la
mandature
2014-
2020
en
matière
de
fiscalité
locale.
L'étude
de
la
fiscalité
locale
entre
2014
et
2019
laisse
apparaître
une
perte
annuelle
de
revenus
de
11
136,10
€.
En
effet,
si
la
baisse
de
la
Dotation
Globale
de
Fonctionnement
pèse
sur
les
finances
publiques
entre
2014
et
2017
(perte
de
8
163
€/an
en
passant
de
39
634
€/an
en
2014
à 31
471
€/an
en
2017),
la
perte
sur
la
Dotation
Nationale
de
Péréquation,
notamment,
vient
encore
diminuer
les
revenus
de
la
commune
entre
2017
et
2019,
suite
à
la
création
de
l’Agglomération
du
Pays
d’Issoire et
à
l'enrichissement
virtuel
du
territoire
de
la
commune
dû
à
la
fusion
de
l’intercommunalité
du
Pays
de
Sauxillanges
avec
la
ville
d’Issoire
(perte
de
4
954
€/an,
passant
de
8
154
€/an
en
2017
à
3
200
€/an
en
2019).
Ainsi,
la
diminution
cumulée
de
la
Dotation
Globale
de
Fonctionnement
et
de
la
Dotation
Nationale
de
Péréquation
vient
engendrer
sur
la
période
2014-2019
une
perte
de
revenus
pour
la
commune
d’Usson
de
11
136,10
€/an,
les
revenus
fiscaux
de
la
commune
passant
de
58
858,83
€/an
en
2014
à 47
722,10
£/an
en
2019.
Ainsi,
M.
le
maire
alerte
le
conseil
municipal
sur
les
difficultés
rencontrées
et
sur
les
risques
qui
pèsent
sur
le
financement
à
terme
de
l'entretien
de
la
commune
et
la
réalisation
des
projets
municipaux. En
vue
de
préserver
les
revenus
de
la
commune,
M.
le
maire
s’est
rapproché
de
la
trésorerie
afin
d'envisager
les
scénarios
possibles.
Après
échange
avec
M.
le
trésorier
et
suite
à
la
suppression
programmée
de
la
taxe
d'habitation
pour
les
particuliers
résidents
- Dès
2020,
80
%
des
Français
cesseront
définitivement
de
payer
la
taxe
d'habitation
sur
leur
résidence
principale.
En
2022,
celle-ci
sera
payée,
pour
la
dernière
fois,
par
les
foyers
restants.
Pour
ces
derniers,
foyers
les
plus
aisés,
l'impôt
sera
progressivement
supprimé
à
compter
de
2021
-,
le
seul
outil
fiscal
restant
et
permettant
aux
communes
de
maîtriser
leur
fiscalité
et
leurs
revenus
s'avère
être
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties.
Les
simulations
effectuées,
tenant
compte
du
contexte
local
et
des
taux
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
appliqués
sur
le territoire
de
l’Agglo
du
Pays
d’Issoire,
indiquent
que
le
relèvement
du
taux
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
à
16,50
%
permettrait
de
rester
mesuré
dans
l’augmentation
tout
en
générant
un
revenu
de
compensation
pour
la
commune
d'environ
8 000
€/an.
M.
le
maire
souligne
que
cet
effort
demandé
aux
Ussonnais
sera
largement
compensé
dès
cette
année
pour
les
ménages
les
moins
aisés
et
dès
2021
pour
les
ménages
les
plus
aisés
par
les
baisses
de
taxes
d'habitation
annoncées
par
l'Etat;
Etat
qui
est
d’ailleurs
à
l’origine
des
pertes
de
revenus
enregistrées
par
la commune.
Suite
à
cet
exposé,
M.
le
maire
propose
au
conseil
municipal :
- de
retenir
le
taux
de
16,50%
pour
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
en
vue
de
générer
un
apport
financier
d'environ
8
000
€/an
compensant
ainsi
en
partie
la
perte
annuelle
de
revenus
de
la
commune
de
11
136,10
€/an
constatée
en
2019
par
rapport
à
2014,
- de
conserver
un
taux
identique
à
celui
de
2019
pour
la
taxe
d'habitation
et
la
taxe
foncière
des
propriétés
non
bâties.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
approuve
à 5 voix
pour
et
5 voix
contre,
la voix
du
maire
étant
prépondérante
dans
le cas
d’un
vote
à
main
levée,
la
proposition
de
M.
le
Maire
de
fixer
le taux
des
3 taxes
en
2020,
comme
indiqué
ci-dessous :
-
Taxe
d'habitation :
9.47
%
-
Taxe
foncière
des
propriétés
bâties
:
16.50
%
-
Taxe
foncière
des
propriétés
non
bâties:
72.45%
4/
Estimation
par
le
service
des
domaines
de
la
grange
située
rue
de
la
mairie,
visée
par
une
procédure
en
cours
d’état
d’abandon
de
parcelle
M.
le
Maire
rappelle
la
décision
prise
lors
du
dernier
conseil
municipal
de
suspendre
momentanément
la
procédure
d'état
d'abandon
de
parcelle
lancée
à
l'encontre
des
propriétaires
de
la
grange
située
au
1
rue
de
la
mairie
sise
sur
les
parcelles
E115
et
E114
(en
indivision).
En
effet,
suite
à
la
proposition
des
propriétaires
de
vendre
cette
grange
à
la
commune,
il a
été
décidé
de
demander
une
estimation
de
ce
bien
au
service
des
domaines
afin
de
permettre
au
conseil
municipal
de
se
positionner
sur
l'éventualité
d’une
offre,
ayant
pour
projet
d’y
réaliser
un
garage
municipal.
M.
le
Maire
indique
au
conseil
municipal
que
le
bien
situé
sur
les
parcelles
E115
et
E114
(en
indivision)
a
été
estimé
par
les
domaines
en
date
du
13
février
2020
à
9
450
€
(8
000
€
(principal)
+
1450
€
(remploi)).
Il
est
précisé
que
les
travaux
nécessaires
à
la
réhabilitation
de
cette
ruine
en
garage
municipal,
estimés
à
hauteur
de
100
000
€
HT,
devraient
pouvoir
être
subventionnés
à
l’aide du
FIC
départemental
et
du
Bonus
Ruralité
de
la
Région
à
hauteur
de
80%,
soit
un
coût
global
d'environ
30
000
€
HT
pour
la commune
(achat
+ travaux).
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à l’unanimité
des
membres
présents :
- de
faire
une
proposition
d'achat
au
prix
des
domaines
aux
propriétaires
de
la grange
située
au
1
rue
de
la
mairie
sise
sur
les
parcelles
E115
et
E114
(en
indivision),
- d'autoriser
M.
le
maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
bonne
conduite
de
cet
achat
et
à
recourir
à
l'emprunt
si
nécessaire,
- en
cas
d'achat,
d'autoriser
M.
le
Maire
à
solliciter
les
subventions
nécessaires
à
la
réhabilitation
du
bâtiment
en
garage
municipal.
- en
cas
de
refus
de
la
proposition
d'achat
par
les
propriétaires
ou
sans
nouvelle
des
propriétaires
dans
un
délai
d’un
mois
faisant
suite
à
la
transmission
de
l'offre
par
courrier
recommandé
avec
accusé
de
réception
(date
de
l'avis
faisant
foi),
d'autoriser
M.
le
Maire
à
reprendre
le
cours
de
la
procédure
d'état
d'abandon
de
parcelle
momentanément
suspendue
et
de
la
mener
à
son
terme,
c'est-à-dire
jusqu’à
la
préemption
des
parcelles
E115
et
E114
(en
indivision)
en
vue
d'y
réaliser
un
projet
d'intérêt
général
(garage
municipal)
dans
le
cas
où
les
travaux
demandés
aux
propriétaires
pour
sécuriser
la
grange
ne
seraient
pas
réalisés.
5/
Eclairage
de
la
place
de
la
Reine
Margot
prévu
par
la
3°"°
phase
du
plan
d'aménagement
et
de
mise
en
valeur
du
bourg
et
de
la
butte
d’Usson
et
pose
d’un
coffret
électrique
sur
le
site
des
remparts Dans
le
cadre
de
la
réalisation
de
la
3°"°
phase
du
plan
d'aménagement
et
de
mise
en
valeur
du
bourg
et
de
la
butte
d’Usson,
il est
prévu
la
pose
d’un
éclairage
public
au-dessus
de
l’abreuvoir
situé
sur
la
place
de
la
Reine
Margot.
La
municipalité
ayant
également
la
nécessité
de
disposer
de
prises
électriques
sur
le
site
des
remparts,
il
est
envisagé
de
faire
également
poser
à
cette
occasion
un
coffret
électrique
dans
l'enceinte
du
bâtiment
abritant
les
toilettes
publiques.
M.
le
maire
indique
au
Conseil
municipal
que
pour
l’ensemble
des
deux
postes,
il
est
proposé
par
le
SIEG
à
la
commune
de
participer
par
fond
de
concours
à
hauteur
de
3 005,12
€ TTC
sur
un
montant
de
dépenses
total
de
6
360,96
€ TTC.
M.
le
maire
indique
également
que
la
réalisation
du
luminaire
sera
effectuée
par
l’entreprise
Vessely
pour
un
montant
de
150,62
€
HT.
Le
dessin
du
luminaire
a
quant
à
lui
été
réalisé
par
M.
Nicolas
DENQUIN,
situé
à
La
Malcourtie
—
63500
FLAT,
designer
en
mobilier,
pour
un
montant
de
150
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents :
-
d'accepter
le
devis
estimatif
du
SIEG
portant
sur
l’éclairage
public
et
l'éclairage
de
la
place
de
la
Reine
Margot
(Affaire
SIEG
72439038EP)
et
de
participer
à
cette
dépense
par
attribution
d’un
fonds
de
concours
à
hauteur
de
3
005,12
€ TTC
-
de
faire
réaliser
le
luminaire
de
la
place
de
la
Reine
MARGOT
par
l’entreprise
Vessely
pour
un
montant
de
150,62
€
HT
- de
rémunérer
la
prestation
intellectuelle
de
M.
DENQUIN
pour
un
montant
de
150
€
HT.
6/
Questions
diverses
- Achat
de
la
parcelle
ZD95
à l’EPF-SMAF
Auvergne :
M.
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
l’EPF-SMAF
Auvergne
a
acquis
pour
le
compte
de
la
commune
la
parcelle
ZD95
afin
de
préparer
l'aménagement
de
la station
d'épuration
du
bourg.
Il est
proposé
aujourd’hui
au
conseil
municipal
de
racheter
ce
bien
par
acte
administratif.
Le
prix
de
cession
hors
TVA
s'élève
à
1
211
€
sur
lequel
se
rajoutent
des
frais
de
portage
pour
3,02
€
dont
le
calcul
a
été
arrêté
au
31/12/2019
et
une
TVA
sur
prix
total
de
242,80
€,
soit
un
prix
de
cession
TTC
de
1 456,
82
€.
La
commune
a
réglé
à
l’'EPF-SMAF
Auvergne
1
200
€
au
titre
des
participations,
le
restant
dû
étant
de
256,82
€ TIC.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à l'unanimité
des
membres
présents : - d'accepter
le
rachat
par
acte
administratif
de
la
parcelle
ZD95,
- d'accepter
les
modalités
de
paiement
exposées
ci-dessus,
- d'autoriser
M.
le maire
à signer
tout
document
relatif
à cette
procédure,
- s'engage
à
racheter
à
la
demande
de
l’EPF-SMAF
Auvergne
les
biens
acquis
pour
son
compte
dont
le
portage
financier
est
arrivé
à
son
terme
et/ou
lorsque
l'aménagement
a
été
réalisé
ou
est
en
cours
de
réalisation.
WIFIA4EU
:
M.
le
maire
indique
que
suite
à
la
décision
prise
lors
du
dernier
conseil
municipal
d’abroger
le
projet
de
WIFI
public
sur
le
bourg
d'Usson
pour
des
raisons
techniques
et
esthétiques,
la
société
Busiclic
s'est
rapprochée
de
la municipalité
pour
lui
proposer
un
matériel
plus
discret.
Après
avoir
échangé,
le
conseil
municipal
décide
de
maintenir
sa
décision
d’abroger
ce
projet.
Nouvelle
voirie
de
la Générade
:
M.
le
maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
nouvelle
voirie
prévue
afin
de
desservir
les
terrains
constructibles
de
la Générade
a été
piquetée
par
la société
Géoval
et
est
en
cours
de
bornage
en
vue
d'acquisition
des
terrains
nécessaires
à
cette
ouverture.
Pour
rappel,
cette
nouvelle
voirie
correspond
à
l’espace
réservé
n°1
du
PLU
d’Usson.
Réfection
de
la
voirie
communale
n°4
«
voie
communale
de
Chapelle
»
entre
Montaigner
et
Saint-
Rémy-de-Chargnat : M.
le
maire
rappelle
que
la
réfection
de
la
voirie
communale
n°4
« voie
communale
de
Chapelle
»
située
entre
Montaigner
et
Saint-Rémy-de-Chargnat
est
programmée
pour
l'automne
2020.
A
cette
occasion,
M.
le
maire
de
Saint-Rémy-de-Chargnat
souhaite
également
rénover
la
section
de
cette
voirie
située
sur
sa
commune
et
envisage
de
limiter
le
poids
des
véhicules
pouvant
y
circuler.
En
effet,
avec
l'avènement
des
GPS,
des
véhicules
lourds
empruntent
désormais
cette
route.
Aussi,
dans
un
esprit
de
cohérence,
M.
le
maire
de
Saint-Rémy-de-Chargnat
souhaite
interroger
le
conseil
municipal
d'Usson
sur
la
possibilité
de
limiter
également
sur
la
commune
d’Usson
le
poids
de
circulation
sur
cette
route.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
de
limiter,
suite
aux
travaux
de
réfection
prévus
à
l’automne
2020,
le
poids
roulant
de
la
voirie
communale
n°4
« voie
communale
de
Chapelle
» située
entre
Montaigner
et
Saint-Rémy-de-Chargnat
à 5 tonnes
sauf
riverains. Régie
de
vente
de
cartes
postales
et
de
documents
de
l'association
des
«
Plus
beaux
villages
de
France
»:
Mme
Béatrice
Gillard
nommée
régisseuse
de
la
régie
de
vente
de
cartes
postales
et de
documents
de
l’association
des
«
Plus
beaux
villages
de
France
»
informe
le
conseil
municipal
que
les
cartes
postales
en
possession
de
la
Commune
sont
au
nombre
de
3
000.
Vendues
aux
prix
de
0,50
€,
elles
représentent
donc
un
stock
d’une
valeur
faciale
de
1 500
€
TTC.
M.
le
maire
précise
qu’elles
seront
vendues
par
l’agent
communal
recruté
dans
le
cadre
de
l’ouverture
de
l’église.
Crépi
du
lavoir :
M.
le
maire
pose
la
question
d'envisager
de
crépir
le
lavoir
situé
route
de
la
Deille.
M.
Daniel
GIRAUD
indique
que
cette
opération
avait
déjà
été
envisagée
lors
d’une
précédente
mandature
et
que
l’ABF
s'était
positionnée
en
faveur
d’une
conservation
en
l’état
actuel.
Au
vue
de
cette
information,
ce
point
est
ajourné
de
fait.
Levée
de
la
séance
: 22h
Le
Maire,
Bertrand
LIVET