Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour du conseil communautaire du 07 juillet
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour du conseil communautaire du 07 juillet)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Le Conseil Communautaire se réunira
le Mercredi 07 juillet 2021
à 20h00
à LA BRESSE, salle des fêtes.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MAI 2021
2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS 3. SCISSION : REPARTITION DU PERSONNEL
4. SCISSION : REPARTITION DES BIENS
5. DEMANDE DE SUBVENTION : PLAN DE RELANCE DES BIBLIOTHEQUES 6. DEMANDE DE SUBVENTION : ASSOCIATION LES MONTS DE L’UTOPIE 7. DEMANDE DE SUBVENTION : AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE SAULXURES SUR MOSELOTTE/THIEFOSSE
8. DETERMINATION DES TAUX D’AVANCEMENT DE GRADE POUR 2021 9. SOUS RESERVE DE VALIDATION DU POINT PRECEDENT : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATIONS / SUPPRESSIONS DE POSTES LIEES AUX AVANCEMENTS DE GRADE
10. RELAIS DES BUCHERONS : CONDITIONS DE CESSION DU FONDS DE COMMERCE 11. PARTICIPATION SYNDICALE 2021 ET CONVENTION DE PARTENARIAT : SIVU TOURISME HAUTES VOSGES
12. CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 POUR L’ANIMATION DU SITE D’ACCUEIL DU COL DE LA SCHLUCHT
13. PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL : CONVENTION DE MUTUALISATION POUR LE POSTE D’ANIMATEUR
14. ADHESION AU CAUE DES VOSGES
15. MOBILITE - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA COMMUNE DE GERARDMER
16. REPRISE DES RESULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL. ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 42/2021
17. ADMISSIONS EN NON VALEUR
18. CORRECTION SUR EXERCICES ANTERIEURS – RATTRAPAGE D’AMORTISSEMENTS 19. BUDGET PRINCIPAL : DBM N°1
20. COMPETENCE PLAN LOCAL D’URBANISME : OPPOSITION AU TRANSFERT A LA CCHV PAR LES COMMUNES
21. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV
Didier HOUOT
2021.06.30 15:27:12 +0200
Ref:20210630_115553_1-2-O
Signature numérique
Le Président
Marie Desbarbieux le 30/06/2021