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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - ordre du jour du conseil communautaire du 22 septembre
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - ordre du jour du conseil communautaire du 22 septembre)
Thèmes du document : Consommateurs, Environnement, Justice et droit,
Le Conseil Communautaire se réunira
le Mercredi 22 septembre 2021
à 20h00
à GERARDMER, Espace LAC.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07 JUILLET 2021 2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS 3. INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
4. DESIGNATION D’UN MEMBRE TITULAIRE AU SYNDICAT MIXTE DU PETR DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES
5. DESIGNATION D’UN MEMBRE TITULAIRE AU SIVU TOURISME HAUTES VOSGES 6. MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE 7. APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2020 DE LA CCHV
8. ATTRIBUTION DU MARCHE ASSURANCES
9. CORRECTION SUR EXERCICES ANTERIEURS – RATTRAPAGE D’AMORTISSEMENT AU BUDGET PRINCIPAL
10. DMB N°2 AU BUDGET PRINCIPAL
11. DMB N°1 AU BUDGET ANNEXE ORDURES MENAGERES
12. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EXPLOITATION AU BUDGET ANNEXE « RELAIS DES BUCHERONS »
13. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EXPLOITATION AU BUDGET ANNEXE « TRANSPORT » 14. DEMANDE DE SUBVENTION D’ASSOCIATION – UNION MUSICALE DE BASSE SUR LE RUPT 15. MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE « ÉTABLISSEMENT VOSGIEN D’OPTIMISATION DES DECHETS PAR L’INNOVATION ET L’ACTION »
16. VALIDATION DES DOSSIERS DE DEMANDE D’EXONERATION DES ENTREPRISES DE TEOM 17. FIXATION DES TARIFS DE LA REDEVANCE SPECIALE
18. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’ELIMINATION DES DECHETS
19. RESILIATION DU MARCHE POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE D’HARMONISATION DU FINANCEMENT ET D’OPTIMISATION DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS 20. VENTE DE DEUX BENNES A ORDURES MENAGERES
21. ZONE DE LANSAUCHAMP : VENTE DU BATIMENT ANNEXE
22. ZAE DES GRANDS PRES A VAGNEY : VENTE DU LOT N°2
23. RESILIATION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RESTAURATION DU RUISSEAU DU NAUFAING
24. AMENAGEMENT DU MASSIF DU FOSSARD : AVENANT 1 A LA CONVENTION RELATIVE A LA CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA CONCEPTION DE PARCOURS D’INTERPRETATION
25. PACTE TERRITORIAL DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE (PTRTE) 26. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV