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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour du conseil communautaire du 27 janvier)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Le Conseil Communautaire se réunira
le Mercredi 27 janvier 2021
à 20h00
à GÉRARDMER, Espace LAC, Salle Mérelle.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 09 DECEMBRE 2020
2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS 3. APPROBATION DU RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SPL XDEMAT
4. REVERSEMENT DE LA TAXE DE SEJOUR 2020 -PART CONSEIL DEPARTEMENTAL
5. ADHESION 2020 AU CAUE DES VOSGES
6. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EXPLOITATION AU BUDGET ANNEXE RELAIS DES BUCHERONS
7. CREDIT D’INVESTISSEMENTS POURVUS AVANT LE VOTE DU BUDGET 2021 8. SEMAINE DU PAYSAGE 2021 : DEMANDES DE SUBVENTION
9. CONSEILS EN ARCHITECTURE -CAUE 2021-2023
10. PROGRAMME HABITER MIEUX : RECONDUCTION DU PROTOCOLE TERRITORIAL
11. FONDS RESISTANCE : AVENANT N°2 A LA CONVENTION
12. SOUTIEN AUX UNIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS
13. ADHESION AU SERVICE D’ASSISTANCE TECHNIQUE A L’ENTRETIEN DES MILIEUX AQUATIQUES (SATEMA)
14. OPERATION COLLECTIVE DE REHABILITATION DES ANC -DEDOMMAGEMENT D’UN PARTICULIER
15. DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIATION POUR l’ORGANISATION D’EPREUVES INTERNATIONALES DE SKI DANS LES VOSGES
16. DEMANDE DE SUBVENTION – ASSOCIATION PATT’ ET MAIN
17. VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX HARMONIES MUNICIPALES
18. CTEAC : SUBVENTION COMPLEMENTAIRE – MCL DE GERARDMER
19. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV