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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour du conseil communautaire du 20 octobre)
Thèmes du document : Justice et droit, Changement climatique, Environnement,
Le Conseil Communautaire se réunira
le Mercredi 20 octobre 2021
à 20h00
à GERARDMER, Espace LAC.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2021
2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS 3. INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
4. DESIGNATION D’UN MEMBRE TITULAIRE AU SYNDICAT MIXTE DU PETR DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES
5. DESIGNATION D’UN MEMBRE TITULAIRE AU SIVU TOURISME HAUTES VOSGES 6. DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET ANNEXE LANSAUCHAMP 7. ADMISSIONS EN NON VALEUR
8. REHABILITATION DU CINEMA INTERCOMMUNAL : VALIDATION DE L’ETUDE DE PROGRAMMATION
9. DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE DE L’EAU RHIN MEUSE POUR LE POSTE ANIMATION GEMAPI 2022
10. DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE DE L’EAU RHIN MEUSE POUR LA REALISATION D’ETUDES HYDRAULIQUES ET DEVOIEMENT DE RESEAUX – PROGRAMME HAUTE MOSELOTTE
11. VALIDATION DU PLAN D’ACTIONS DU PLAN PAYSAGE DE LUTTE ET D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE
12. MUTUALISATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
13. CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE : SIGNATURE D’UN AVENANT – REMPLACEMENT DU CEJ PAR LE BONUS TERRITOIRE.
14. CREATION DU SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT
15. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV