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Document publié le Mardi 19 décembre 2017 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1626785349 Compte rendu du 19.12.2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Humanitaire,
usceyrac
en Quercy > nor
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 19 DÉCEMBRE 2017
Aujourd'hui, mardi dix-neuf décembre deux mille dix-sept à vingt heures, le conseil
municipal s'est réuni à la salle des fêtes de Sousceyrac, commune déléguée de Sousceyrac- en-Quercy, sous la présidence de M. Francis LABORIE, Maire.
Étaient présents : ASFAUX Guy - ASFAUX Michel - BENNET Nadine - BOUCHARA Michel -
BOY Claudie - BOY Fernand - CAPMAU Jean-Claude -CHASTANET Marie-Laure - COLOMB-
DELSUC Jean-Philippe - COUDERC Nicole - DAVAL Laurent - FOUILLAC Michel - GLORIEUX
Philippe - HENNEBICQ Didier - LABORIE Francis - LACAM André - LAFAGE Gérard (arrivé à 21h15) - LANDAS Jean-Yves - LANDES Daniel - LAPORTE Marie-Thérèse - LAVERGNE Jean- Jacques - LEGROS Patrick - LHERM Maurice - LHERM Yves - MONTBERTRAND Michel - PIOTTE Marcel - RODRIGUES Arlette - ROISIN Patrick - ROUGIÉ Marie-Noëlle - ROUSSILHES André - SALACROUP Suzanne - SALGUES Gérard - SOULHOL Christian - THEIL Carole - VISTOUR Didier.
Étaient absents excusés : CAVALTER Sylvie - FAGES Pierre - LAVERGNE Michel (représenté
par THEIL Carole) - POUARD Sylvie (représentée par LEGROS Patrick) - ROUAULT Marie-
Rose.
Etaient absents : ARNAL Francis - BENNET Noémie - BOISSIERE Kévin - CALHIOL Marie-
Laurence - GOUZOU Pascal - LAPORTE Nathalie - LARRIBE Christophe - VALENTIN Didier.
Présents : 34 Excusés : 3 Absents : 9 Procurations : 2
Secrétaire de séance : Marie-Laure CHASTANET
ORDRE DU JOUR :
1° C.R.P.F. - DÉVELOPPEMENT DE LA FORET PRIVÉE SUR LE TERRITOIRE ET SON FINANCEMENT POUR LES 5 À 10 ANNÉES A VENIR - Intervention de Mme Marine LESTRADE :
Adopté à l'unanimité.
2° APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 14 NOVEMBRE 2017 :
Adopté à l'unanimité.
3° PROJET D'EXTENSION DU CIMETIÈRE DE COMIAC (Plan de financement et demande
de DETR):
Adoptés à l'unanimité.
Compte-rendu de la séance du 19 décembre 2017 4° PROJET DE RÉHABILITATION DU PRESBYTÈRE DE LAMATIVIE ET DU REZ-DE- CHAUSSEE DU PRESBYTERE DE LACAM D'OURCET (Plan de financement et demande de DETR):
Adoptés à l'unanimité.
5° SERVITUDES ÉNÉDIS POUR LES SECTIONS DE MONTEILS, DU MASCOUR, DE SEAUX ET DE MESPOULIE :
Adoptées à l'unanimité.
6° DEMANDE D'ACQUISITION DE TERRAIN PAR MME MARMANDE JOCELYNE :
Arrivée de M. Gérard LAFAGE à 21 h 15.
Présents : 35 Excusés : 3 Absents : 8 Procurations : 2
Adoptée à l'unanimité.
7° _ ACHAT DU TERRAIN PRIEUR (BARTHES) :
Adopté à l'unanimité.
8° RPQS DE L'EAU POTABLE DU SYNDICAT DU SÉGALA ORIENTAL :
Adopté à l'unanimité.
9° TARIFS 2018 DE L'EAU POTABLE DE COMIAC ET LAMATIVIE :
Reconduction des tarifs de 2017, adoptée à l'unanimité.
10° SERVICE DE L'EAU POTABLE DE COMIAC ET LAMATIVIE - FIXATION DU COÛT DES DIFFÉRENTS SERVICES À RÉALISER AUX ABONNÉS :
Reconduction des tarifs de 2017, adoptée à l'unanimité.
11° TARIFS 2018 DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE CALVIAC :
Reconduction des tarifs de 2017, adoptée à l'unanimité.
12° TARIFS 2018 DES CAHPINES DE COMIAC ET SOUSCEYRAC :
Reconduction des tarifs de 2017, adoptée à l'unanimité.
13° RÉVISION DES TARIFS DES CONCESSIONS DES CIMETIÈRES DE LA COMMUNE NOUVELLE, CRÉATION D'UN RÉGLEMENT ET D'UN OSSUATRE :
Adoptés à l'unanimité.
Compte-rendu de la séance du 19 décembre 2017 14° TARIF DU LOYER DU LOGEMENT AU-DESSUS DE LA MAIRIE DE COMIAC :
Adopté à l'unanimité.
15° SUBVENTION ÉCOLE DE MUSIQUE :
M. Jean-Yves LANDAS sort de la salle et ne prend part ni au débat ni au vote.
Présents : 34 Excusés : 3 Absents : 9 Procurations : 2
Adoptée à l'unanimité.
16° CONTRATS D'ASSURANCE MULTIRISQUES :
Adoptés à l'unanimité.
17° RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION AU CNAS :
Adopté à l'unanimité.
18° CRÉATION DE POSTES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS :
Adoptés à l'unanimité.
19° PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU TRANSPORT A LA DEMANDE
(T.A.D.) :
Adoptée à l'unanimité.
20° CLASSEMENT DE LA VOIRIE :
Adopté à l'unanimité.
21° DÉCISIONS MODIFICATIVES :
Adoptées à l'unanimité pour le budget général.
22° TRAVAUX COMPLÉMENTAIRE DE REVÊTEMENT SUR LA PLACE DES CONDAMINES
(Partie non concernée par l'aménagement cœur de village) :
Adoptés à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 25.
Les délibérations du conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans leur
intégralité au secrétariat de la Mairie
A Sousceyrac-en-Quercy, le 21 décembre 2017
Le Maire
Francis LABORIE
Compte-rendu de la séance du 19 décembre 2017772"