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Arrêté - Arrete 2026 M 079 Circulation Chemin Rural de la Maison Neuve LES Archers de Smarves
Document publié le Dimanche 4 janvier 2026 par la commune de Smarves.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2026 M 079 Circulation Chemin Rural de la Maison Neuve LES Archers de Smarves)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sport,
DEPARTEMENT DE LA VIENNE REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE SMARVES Arrêté n°2026-M-079
ARRÊTÉ PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ROUTIERE, PIÉTONNE ET DU STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES
Chemin rural de La Maison Neuve
le 25 et 26/04/2026
Le Maire de la Commune de SMARVES (Vienne),
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2213-1 et L2213-2 ;
VU le Code de la Route, notamment l'article L411-1 ;
CONSIDERANT la demande formulée par Mme Isabelle GEAY, Secrétaire du club sportif « Les Archers de Smarves », demande tendant à l'organisation d'une compétition extérieure, le 26 avril 2026 au stand de tir à l'arc extérieur Philippe Barrault, sur la Commune de Smarves :
CONSIDERANT que durant cette manifestation, il est nécessaire de réglementer toutes circulations et tous stationnements sur le Chemin rural de La Maison Neuve, au droit du stand de tir à l'arc extérieur Philippe Barrault ;
ARRÊTE
Article 1°: Du samedi 25 avril 2026 à partir de 18h jusqu’au dimanche 26 avril 2026 jusqu’à 20h, toutes circulations et tous stationnements (piétons, vélos, véhicules.) seront strictement interdits sur le Chemin rural de la Maison Neuve (voir plan annexé).
Article 2: La signalisation réglementaire d'interdiction de circulation sera mise en place, conformément à la réglementation en vigueur, à la diligence et sous l'entière responsabilité des organisateurs, en renforcement de la signalisation déjà existante.
Article 3: Les barrières interdisant l'accès au Chemin de de la Maison Neuve seront cadenassées.
Article 4: Le présent arrêté sera affiché à chaque extrémité du Chemin de la Maison Neuve et publié dans
les formes habituelles.
Article 5: Toutes infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatés et poursuivies conformément
aux lois et aux règlements en vigueur.
Article 6: La manifestation terminée, la voie publique devra être débarrassée de tous les objets matériels les plus divers ayant servi à l'organisation ou découlant de la manifestation.
Article 7 : - Le Maire de la Commune de Smarves,
- Les services techniques communaux,
- Le Commandant de Brigade de Gendarmerie de la Villedieu du Clain, - Monsieur le Président du club sportif « Les Archers de Smarves »,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont ampliation leur sera adressé, ainsi qu’au SDIS 86.
Article 8 : L'autorité territoriale :
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, - informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication,
- publié le 7 avril 2026. Sacions AP Fe%a : 600 AP O1
Échat dorgiss 1 172000 Échebs d'édition: 172000
Date PASn : 28104203
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