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Arrêté - Arrete 2025.107 circulation Chemin rural de la Maison Neuve 21 et 22 06 2025 la Fleche Pictave
Document publié le Lundi 6 janvier 2025 par la commune de Smarves.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2025.107 circulation Chemin rural de la Maison Neuve 21 et 22 06 2025 la Fleche Pictave)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sport,
DEPARTEMENT DE LA VIENNE REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE SMARVES Arrêté n°2025-107
ARRÊTÉ PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ROUTIERE, PIÉTONNE ET DU STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES
Chemin rural de La Maison Neuve
du 21 au 22/06/2025
Le Maire de la Commune de SMARVES (Vienne)
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2213-1 et L2213-2 :
VU le Code de la Route, notamment l'article L411-1 ;
CONSIDERANT la demande formulée par M. GOUBEAU Franck, Président du club sportif « La Flèche Pictave », demande tendant à l'organisation d'une compétition extérieure, du 21 au 22 juin 2025 au stade de tir à l'arc extérieur Philippe Barrault, sur la Commune de Smarves ;
CONSIDERANT que durant cette manifestation, il est nécessaire de réglementer toutes circulations et tous stationnements sur le Chemin rural de La Maison Neuve, au droit du stade de tir à l'arc extérieur Philippe Barrault ;
ARRÊTE
Article 1*: Du samedi 21 juin à partir de 8h jusqu’au dimanche 22 juin 2025 20h, toutes circulations et tous stationnements (piétons, vélos, véhicules.) seront strictement interdits sur le Chemin rural de la Maison Neuve (voir plan annexé).
Article 2: La signalisation réglementaire d'interdiction de circulation sera mise en place, conformément à la réglementation en vigueur, à la diligence et sous l'entière responsabilité des organisateurs, en renforcement de la signalisation déjà existante.
Article 3: Les barrières interdisant l'accès au Chemin de de la Maison neuve seront cadenassées.
Article 4: Le présent arrêté sera affiché à chaque extrémité du Chemin de la Maison neuve et publié dans les formes habituelles.
Article 5: Toutes infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatés et poursuivies conformément aux lois et aux règlements en vigueur.
Article 6: La manifestation terminée, la voie publique devra être débarrassée de tous les objets matériels les plus divers ayant servi à l'organisation ou découlant de la manifestation.
Article 7 : - Le Maire de la Commune de Smarves,
- Les services techniques communaux,
- Le Commandant de Brigade de Gendarmerie de la Villedieu du Clain, - Monsieur le Président du club sportif « La Flèche Pictave »,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont ampliation leur sera adressé, ainsi qu'au SDIS 86.
Article 8 : L'autorité territoriale :
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, - publié le 17 juin 2025.
Fait à SMARVES, le 17 juin 2025
Le Maire,
Michel GODET
Ville de Smarves Place de la Mairie - 86240 Smarves | Tél. : 05 49 88 54 60 | accueil@smarves.fr | smarves.com Capatiment:
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Cenvivins:
EMARVES
Sachen : AP
Fev : 009 AP O1
Échets d'origies 1 /2009
Échebs d'éditon : 172000
Date Sin : 2802/7073
(seau baralre do Pads)
Coordonnées en proaéise : AGFHIOCA?
4028 Clroctan Génbrals des Frances
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