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Arrêté - Arrete 2025.028 circulation Chemin rural de la Maison Neuve UFOLEP tir a larc
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Smarves.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2025.028 circulation Chemin rural de la Maison Neuve UFOLEP tir a larc)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sport,
LADA AO
FRANCAISE
Mairie
. de SMARVES
| Place de la Mairie.
- 86240 Smarves
Tél. 05 49 88 54 60
accueil@smarves.fr
WWWsmarves.fr
DEPARTEMENT DE LA VIENNE REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE SMARVES Arrêté n°2025/028
ARRÊTÉ PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ROUTIERE, PIÉTONNE ET DU STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES Chemin rural de La Maison Neuve
Du 7 au 8/06/2025
Le Maire de la Commune de SMARVES (Vienne)
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2213-1 et L2213-2 ;
VU le Code de la Route, notamment l'article L411-1 ;
CONSIDERANT la demande formulée par M. GUINOUARD Christophe, Responsable de la Commission Tir à l'Arc UFOLEP de la Vienne, tendant à l'organisation d’une compétition nationale, le dimanche 8 juin 2025 au stade de tir à l'arc extérieur Philippe Barrault, sur la Commune de Smarves ;
CONSIDERANT que durant cette manifestation, il est nécessaire de réglementer toutes circulations et tous stationnements sur le Chemin rural de La Maison Neuve, au droit du stade de tir à l'arc extérieur Philippe Barrault ;
ARRÊTE
Article 1°": Du samedi 7 juin 17h jusqu’au dimanche 8 juin 2025 20h, toutes circulations et tous stationnements (piétons, vélos, véhicules.) seront strictement interdits sur le Chemin rural de la Maison Neuve (voir plan annexé).
La parcelle AP 38 sera utilisée comme parking voiture.
Article 2 : La signalisation réglementaire d'interdiction de circulation sera mise en place, conformément à la réglementation en vigueur, à la diligence et sous l'entière responsabilité des organisateurs, en renforcement de la signalisation déjà existante.
Article 3 : Les barrières interdisant l'accès au Chemin de de la Maison neuve seront cadenassées.
Article 4 : Le présent arrêté sera affiché à chaque extrémité du Chemin de la Maison neuve et publié dans les formes habituelles.
Article 5 : Toutes infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatés et poursuivies conformément aux lois et aux règlements en vigueur.
Article 6 : La manifestation terminée, la voie publique devra être débarrassée de tous les objets matériels les plus divers ayant servi à l'organisation ou découlant de la
manifestation.
Article 7 : - Le Maire de la Commune de Smarves,
- Les services techniques communaux,
- Le Commandant de Brigade de Gendarmerie de la Villedieu du Clain, - Monsieur le Président du club sportif « Les Archers de Smarves », sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont
ampliation leur sera adressé, ainsi qu’au SDIS 86.
Article 8 : L'autorité territoriale :
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, - informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de la
présente publication,
Fait à SMARVES, le 29 janvier 2025