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Déliberation - D2022 7 3 Attribution dune subvention au comite de jumelage BirkenauLa Rochefoucauld
Document publié le Vendredi 24 juin 2022 par la commune de Brie.
Lien du pdf (Déliberation - D2022 7 3 Attribution dune subvention au comite de jumelage BirkenauLa Rochefoucauld)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Union Européenne,
MAIRIE DE BRIE - 16590
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
En exercice : 27
Présents : 23
Procuration : 4
Votants : 27
L’an deux mil vingt deux
Le : 4 juillet
Le Conseil Municipal de la commune de BRIE – 16590 –
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Michel BUISSON, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 24 juin 2022
OBJET : D2022_7_3
Attribution d’une subvention
au comité de jumelage
Birkenau-La Rochefoucauld
Présents : BOUCHERIT D ; BOURGADE L ;BRIANCON JP ; BUISSON M ; CHASLARD B CHAUSSAT C ; CORNELIUS M ;DULAIS N ; FORESTIER-BRUN F ; GERACI F ; GUERIN S ; HELION P ; JOUANNET J ;LACOURARIE S ; MASSON G ; MOINARD BOUTENEGRE M ; MOREAU D ; MOUMANEIX P ; NARDOU JP ; ROUHIER D ; URBAJTEL P ; VIEUILLE R ; VRIET L.
Ont donné procuration : BERTHELON S à GERACI F ;GAUDILLIERE M à BUISSON M ; IMARD C à ROUHIER D ; THOS F à GUERIN S.
Secrétaire de séance : Fabien GERACI
Le rapporteur fait part qu’au BP 2022, il n’a pas été prévue de subvention au comité de jumelage Birkenaü-La Rochefoucauld alors qu’une demande avait été faite. Il est donc proposé de régulariser cette situation. Il est rappelé qu’en 2021, une subvention de 150 € leur a été versée.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres votants,
- décide d’attribuer une subvention de 150 € au comité de jumelage
Birkenaü- la Rochefoucauld ;
- dit que les crédits sont pris sur les réserves des subventions au 6574.
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
Le :
Publié ou Notifié
Le :
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Affiché le 7 juillet 2022
Pour copie conforme :
En Mairie, le 7 juillet 2022
Le Maire,
AR Prefecture
016-211600614-20220704-D2022_7_3-DE
Reçu le 08/07/2022
Publié le 08/07/2022