Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 3 5 Subventions aux associations annee 2024
Déliberation - D2026 3 3 Subventions aux associations Exercice 20
Déliberation - D2023 3 4 Vote des subventions aux associations po
Déliberation - D2025 3 8 Participation a un voyage scolaire
Déliberation - D2025 3 3 Affectation des resultats 2024
Déliberation - D2025 4 5 Convention de delegation de maitrise dou
Déliberation - D2022 7 3 Attribution dune subvention au comite de
Déliberation - D2023 5 3 Creation de postes pour les jobs dete
Déliberation - D2025 3 7 Budgets primitifs 2025 Budget general Gr
Déliberation - D202486 Demande de subvention DETR
Déliberation - D2025 3 5 Subventions aux associations annee 2025
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Brie.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 3 5 Subventions aux associations annee 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Union Européenne,
MAIRIE DE BRIE - 16590
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
En exercice : 27
Présents : 23
Procuration : 3
Votants : 26
L’an deux mil vingt cinq
Le : 7 avril
Le Conseil Municipal de la commune de BRIE – 16590 –
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Michel BUISSON, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 1er avril 2025
OBJET : D2025-3-5
Subventions aux
associations année 2025
Présents : BOUCHERIT D ; BOURGADE L ; BRIANCON JP ; BUISSON M ; CHAUSSAT C ; CORNELIUS M ; DULAIS N ; FORESTIER-BRUN F ; GAUDILLIERE M ; GERACI F ; GUERIN S ; HELION P ; JOUANNET J ; LACOURARIE S ; MASSON G ; MOINARD BOUTENEGRE M ; MOREAU D ; MOUMANEIX P ; NARDOU JP ; ROUHIER D ; URBAJTEL P ; VIEUILLE R ; VRIET L
Ont donné procuration : CHASLARD B à DULAIS N ; IMARD C à ROUHIER D ; THOS F à GUERIN S
Absente : BERTHELON S
Secrétaire de séance : Laure VRIET
Les propositions d’attribution des subventions sont présentées aux membres du Conseil Municipal :
AR Prefecture
016-211600614-20250407-D2025_3_5-DE
Reçu le 09/04/2025 Après en avoir délibéré, l’unanimité des membres du Conseil Municipal, vote en faveur de l’attribution de ces subventions aux associations.
Les conseillers municipaux, appartenant à l’exécutif d’associations, n’ont pas pris part au vote des subventions allouées à ces associations.
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
Le :
Publié ou Notifié
Le :
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Affiché le 9 avril 2025
Pour copie conforme :
En Mairie, le 9 avril 2025
Le Maire,
Michel BUISSON
AR Prefecture
016-211600614-20250407-D2025_3_5-DE
Reçu le 09/04/2025