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Déliberation - 2024 3 5 Subventions aux associations annee 2024
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Brie.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 3 5 Subventions aux associations annee 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Union Européenne,
MAIRIE DE BRIE - 16590
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
En exercice : 27
Présents : 26
Procuration : 0
Votants : 26
L’an deux mil vingt quatre
Le : 8 avril
Le Conseil Municipal de la commune de BRIE – 16590 –
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Michel BUISSON, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 26 mars 2024
OBJET : D2024-3-5
Subventions aux
associations année 2024
Présents : BOUCHERIT D ; BOURGADE L ; BRIANCON JP ; BUISSON M ; CHASLARD B ; CHAUSSAT C ; CORNELIUS M ; DULAIS N ; FORESTIER-BRUN F ; GAUDILLIERE M ; GERACI F ; GUERIN S ; HELION P ; IMARD C ; JOUANNET J ; LACOURARIE S ; MASSON G ; MOINARD BOUTENEGRE M ; MOREAU D ; MOUMANEIX P ; NARDOU JP ; ROUHIER D ; THOS F ; URBAJTEL P ; VIEUILLE R ; VRIET L
Absente : BERTHELON S
Secrétaire de séance : Murielle MOINARD BOUTENEGRE
Les propositions d’attribution des subventions sont présentées aux membres du Conseil Municipal :
AR Prefecture
016-211600614-20240408-D2024_3_5-DE
Reçu le 10/04/2024 Après en avoir délibéré, l’unanimité des membres du Conseil Municipal, vote en faveur de l’attribution de ces subventions aux associations.
Les conseillers municipaux, appartenant à l’exécutif d’associations, n’ont pas pris part au vote des subventions allouées à ces associations.
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
Le :
Publié ou Notifié
Le :
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Affiché le 9 avril 2024
Pour copie conforme :
En Mairie, le 9 avril 2024
Le Maire,
Michel BUISSON
AR Prefecture
016-211600614-20240408-D2024_3_5-DE
Reçu le 10/04/2024