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Compte-Rendu - Compte rendu+du+5 06
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Lantenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu+du+5 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
uE E:
MAIRIE
DE
LANTENAY
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
VENDREDI
5 JUIN
2026 :
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
vendredi
5
Juin
2026
à
17
heures
30,
sur
convocation
en
date
du
1°' juin
2026
de
Madame
Sandrine
DUNEZAT,
1e
Adjointe.
Etaient
présents
: PERTREUX
Anthony,
Maire
—-
DUNEZAT
Sandrine,
1*°
Adjointe
—
MIALON-
BRIAS
Sophie,
3°"
Adjointe
—
BAILLEUX
Didier
—-
BALLAND
Agnès
—
BRITO-FARIA
Angélique
—
CHEVILLON
Kévin
—
GAUTHIER
Nicolas
—
LOCATELLI]
Antoine
Etaient
absents
: TOURNIER
Pascal,
2°"
Adjoint-
VIDAL
Claire
Procuration:
M.
TOURNIER
a
donné
procuration
à
M.
CHEVILLON
—
Mme
VIDAL
a
donné
procuration
à
M.
PERTREUX
Secrétaire
de
séance
:
Mme
DUNEZAT
Sandrine
%
Mr
Priore,
conseiller
aux
décideurs
locaux
intervient
en
début
de
Conseil
Municipal
pour
présenter
la
situation
financière
de
la
commune.
%
Mr
Le
Maire
demande
l'approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
21
Mai
2026.
I.
Désignation
du
délégué
municipal
et
des
suppléants
dans
la
perspective
des
élections
sénatoriales :
Le
Conseil
a
élu
un
délégué
titulaire
et 3 délégués
suppléants
:
-
Délégué
Titulaire
: PERTREUX
Anthony
-
Délégués
Suppléants
: DUNEZAT
Sandrine,
TOURNIER
Pascal,
MIALON-BRIAS
Sophie
"
Approuvé
à l'unanimité
IL
Délibérations :
-___2026/006/030
- MODIFICATION
DE
LA
DELIBERATION
2026/003/011
- DELEGATIONS
AU
MAIRE
POUR
PRENDRE
DES
DECISIONS
DANS
LE
CADRE
DE
L’ARTICLE
L.2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Suite
à
la
demande
formulée
par
les
services
de
la
Préfecture
de
l'Ain,
il est
nécessaire
d'apporter
des
modifications
ou
précisions
concernant
la
délibération
2026/003/011
prise
par
le
Conseil
Municipal
en
date
du
30
Mars
2026. "
Approuvé
à
l'unanimité
2026/006/031
—- BUDGET
PRINCIPAL
-— DECISION
MODIFICATIVE
N°1
Suite
à
un
retour
de
la
Trésorerie,
il a
été
nécessaire
de
corriger
certaines
anomalies
dans
notre
budget
principal.
M.
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal,
les
ajustements
réalisés.
" _ Approuvé
à
l'unanimité -
__2026/006/032
—- MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
LA
CANTINE-GARDERIE
Suite
à
la
réunion
de
la
commission
des
affaires
scolaires
avec
les
communes
d'Izenave
et
Outriaz,
il a
été
décidé
de
modifier
les
tarifs
de
la
cantine
et
de
la
garderie.
Les
prix
retenus
sont
les
suivants
: Garderie
: 2,85
€
Cantine
1
enfant
: 6,50
€
-
Cantine
2
enfants
: 5,80
€
-
Cantine
3
enfants
: 4,80
€
"
Approuvé
à
l'unanimité
-
___2026/006/033
- MODIFICATION
DE
LA
CONVENTION
R.P.I
DES
COMMUNES
D’IZENAVE,
LANTENAY
ET
OUTRIAZ
À
la
suite
de
la
réunion
de
la
commission
des
affaires
scolaires
réunissant
les
communes
d’Izenave
et
d'Outriaz,
il a
été
proposé
de
modifier
la
convention
du
R.P.I.
afin
d'y
intégrer
les
modalités
de
répartition
des
frais
liés
à
l'accueil
d'un
élève
admis
par
dérogation
au
sein
du
R.P.I.
Il a
été
décidé
que
les
frais
engendrés
par
cet
accueil
seraient
répartis
à
parts
égales
entre
les
trois
communes
membres
du
R.P.I.
"
Approuvé
à
l'unanimité
-___2026/006/034
—
DEVIS
DU
CDG
01
POUR
LE
TRI,
L’INVENTAIRE
ET
LE
CLASSEMENT
DES
ARCHIVES
COMMUNALES
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
de
la
nécessité
de
procéder
au
tri,
au
classement
et
au
rangement
des
archives
communales
afin
d'assurer
leur
bonne
conservation,
de
faciliter
leur
consultation
et
de
répondre
aux
obligations
réglementaires
en
matière
de
gestion
des
archives
publiques.
À
cet
effet,
un
devis
a été
sollicité
auprès
du
Centre
de
Gestion
de
l'Ain
(CDG
01).
Cette
prestation
comprend
le tri,
le classement
et
le
rangement
des
archives
communales
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
Le
montant
du
devis
s'élève
à
5
250
€TTC.
"
Approuvé
à
l'unanimité
-
___2026/006/035
— DEVIS
POUR
LA
REFECTION
DE
LA
ROUTE
DU
TREMBLAY
À
la suite
d'une
mise
à jour
des
demandes
adressées
à
l'entreprise
PASSAQUET,
un
nouveau
devis
a
été
reçu. Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
valider
le
devis
pour
un
montant
de
26
436,48
€TTC.
Les
travaux
concerneront
la
réfection
de
la
route
«
Chemin
du
Borrey
».
"
Approuvé
à
l'unanimité
-
___2026/006/036
—- AFFECTATION
DU
RESULTAT
N-1
DE
LA
SECTION
FONCTIONNEMENT
En
application
des
articles
L.
2311-65,
R.
2311-11,
R.
2221-48-1,
R.
2221-90-1,
R.
2311-13,
D.
5217-12
et
D.
5217-13
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
le
résultat
de
l'exercice
précédent
est
affecté
en
totalité
dès
la
plus
proche
décision
budgétaire
suivant
le
vote
du
compte
administratif
et,
en
tout
état
de
cause,
avant
la
clôture
de
l'exercice
suivant.
Les
résultats
du
Compte
Financier
Unique
se
décomposent
comme
suit
: Section
de
fonctionnement
Section
d'investissement
Résultat
de
l'exercice
Dépenses
de
l'exercice
: 336
946.52
€
Recettes
de
l'exercice
: 345
883.93
€
Résultat
de
l’année
: 8
937.41
€
Résultats
antérieurs
Excédent
: 140
432.19
€
Résultats
cumulés
clôture
: 149
369.60
€
Résultat
de
l’exercice
Dépenses
de
l'exercice
: 390
405.46
€
Recettes
de
l'exercice
: 150
752.77
€
Résultat
de
l’année
: -239
652.69
€
Résultats
antérieurs
Excédent
: 270
370.13
€
Résultats
cumulés
clôture
: 30
717.44
€
Restes
à
réaliser
Dépenses
: 0 €
Restes
à
réaliser
Recettes
: 0
€
Restes
à
réaliser
Dépenses
: 52
043.45
€
Restes
à
réaliser
Recettes
: 0
€
—
none
Résultats
reportés
: 128
043.59
€
(ligne
002)
—— Résultats
reportés
: 30
717.44
€
(ligne
001)
" _ Approuvé
à
l'unanimité
IT.
Etat
d'avancement
des
projets
-_
Lave-vaisselle
école
:
Le
lave-vaisselle
de
la
cantine,
l’adoucisseur
et
le
clapet
motorisé
dans
la
kitchenette
de
la
salle
communale
doivent
être
installés
le
lundi
08
Juin
(l'adaptation
électrique
a
été
réalisée
le
mercredi
03
Juin)
IV.
Comptes-rendus
de
réunions
-
Assemblée
générale
de
l'ADIA
(Agence
Départementale
d'Ingénierie
de
l’Ain)
en
date
du
20
Mai
2026
—
PERTREUX
Anthony
-__
Réunion
pour
la
cantine/garderie
avec
les
maires
d’Izenave
et
Outriaz
en
date
du
02
Juin
2026
—
Commission
affaires
scolaires
V.
Les
dates
de
réunion
pour
chaque
commission
Commission
Finances
Début
Juillet
(bilan
mi-année)
Commission
Travaux
Commission
Forêt
Mercredi
10
Juin
à
8h00
Commission
Fleurissement
Commission
Cadre
de
vie
Lundi
15
Juin
à
18h00 Commission
COMMmunICatION
Commission
Cimetière
Commission
Affaires
scolaires
VI.
Questions
et
informations
diverses
-
Mme
RONGET
cherche
à
quitter
l'appartement
qu'elle
occupe
actuellement.
Elle
recherche
un
appartement
T2
en
rez-de-chaussée
où
un
accès
par
ascenseur
en
restant
dans
les
environs.
Si
quelqu'un
a
des
pistes,
en
parler.
Fin
de
réunion
19
h
40.
Prochain
Conseil
Municipal
fixé
le
vendredi
10
juillet
2026
à
17
h
30.
Le
Président
de
séance,
La
Secrétaire
de
séance,
Monsieur
Anthony
PERTREUX
Madame
Sandrine
DUNEZAT
Toutes
les
délibérations
relatives
à
ce
Conseil
Municipal
sont
consultables
en
mairie.