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Procès Verbal - pv cm 12 decembre 2014
Document publié le Mardi 16 décembre 2014 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 12 decembre 2014)
Thèmes du document : Tourisme, Eau et assainissement, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Haute-Loire
= Le Puy-en-Velay, le 16 décembre 2014
Secrétariat Général
43011 LE PUY EN VELAY
CEDEX
PROCÈS VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2014
L'an deux mille quatorze, et le douze décembre à 20 H 30, le Conseil Municipal de la Commune du Puy-en-Velay régulièrement convoqué, s'est réuni dans la Salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville, Place du Martouret, sous la présidence de Monsieur Laurent WAUQUIEZ (Maire).
Étaient présents : M. Laurent WAUQUIEZ (Maire), Mme Huguette PORTAL, M. Pierre ROBERT, Mme Catherine CHALAYE, M. Michel CHAPUIS, Mme Michelle MICHEL, M. Yves DEVÈZE, Mme Caroline BARRE, M. Guy CHOUVET, Mme Ginette VINCENT (Adjoints), Mmes Laurence BOUILHOL, Elisabeth RAFFIER, Nicolle ARTAUD, M. Jacques LABROSSE, Mme Brigitte BÉNAT, MM. Pascal BERTRAND, Jean-Dominique TOUSSAINT, Mme Corinne GONÇALVEÉS, MM. Thierry LANARET, Willy GUIEAU, Mmes Marlène JARROUSSE-LASHERME, Anne-Lise MIALHE, M. Fabrice BREYTON, Mme Charlotte OLLAGNON, M. Quentin PETIT, Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine GRANIER-CHEVASSUS MM. Didier ALLIBERT, Laurent JOHANNY (Conseillers Municipaux).
Excusés Représentés : Mme Brigitte REYNAUD-COURTOIS a donné pouvoir à Mme Huguette PORTAL, M. Éric RAVEYRE a donné pouvoir à Mme Caroline BARRE, M. Hamid BOUZINE a donné pouvoir à M. Jean-Dominique TOUSSAINT, M. Damien MACHADO a donné pouvoir à M. Fabrice BREYTON.
ORDRE DU JOUR
Rapporteur > Monsieur Laurent WAUQUIEZ, Maire :
01 - Conseil Municipal - Désignation du Secrétaire de séance : Fabrice BREYTON & UNANIMITÉ
02 - Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
& Le Conseil Municipal prend acte de la communication
Rapporteur > Monsieur Pierre ROBERT :
03 - Syndicat d'Assainissement et de l'Eau (SAË) : communication du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité de l'eau
& Le Conseil Municipal prend acte de la communication
04 - Agence Régionale de Santé (ARS) : communication du rapport annuel 2013 relatif à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
& Le Conseil Municipal prend acte de la communication
05 - Communauté d'agglomération : communication du rapport annuel 2013 & Le Conseil Municipal prend acte de la communication
06 - Convention de fleurissement avec la Communauté d'agglomération : renouvellement & UNANIMITÉ
07 - Voies communales : dénominations
& UNANIMITÉ
08 - Mise en œuvre du processus de la verbalisation électronique: approbation et signature de la convention
& UNANIMITÉ Rapporteur > Madame Caroline BARRE :
09 - Voirie classée dans le domaine public communal : inventaire
& Le Conseil Municipal prend acte de la communication
Rapporteur > Madame Ginette VINCENT :
10 - Lotissement Coste Deferne : cession des lots n°s 17 et 48
& UNANIMITÉ
11 - Classement de voiries en domaine public
& UNANIMITÉ
12 - Parcelles AS n° 101 et AS n° 242 appartenant à l'indivision HINTZY : acquisition par la Ville & UNANIMITÉ
13 - Établissement Public Foncier - Mandat d'acquisition d'un tènement foncier situé boulevard de la République par toutes voies: négociation, procédure de Déclaration d'Utilité Publique (expropriation)
& UNANIMITÉ
14 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) : lancement de la révision générale & UNANIMITÉ
15 - Société d'Économie Mixte Locale (SEML) du Velay : communication du rapport annuel 2013 & Le Conseil Municipal prend acte de la communication
16 - Société Publique Locale (SPL) du Velay : communication du rapport annuel 2013 & Le Conseil Municipal prend acte de la communication
Rapporteur > Madame Catherine CHALAYE :
17 - Contrat Enfance - Jeunesse (CEJ) : renouvellement pour la période 2014/2017
& UNANIMITÉ
18 - Séjours à caractère pédagogique/Oeuvres de vacances : participation & UNANIMITÉ
Rapporteur > Monsieur Guy CHOUVET :
19 - Association "Foot des vétérans Portugais" : demande de subvention exceptionnelle & UNANIMITÉ
20 - Compétitions sportives : répartition de l'aide aux déplacements pour la saison 2013-2014 & UNANIMITÉ
21 - Profession Sport : versement de juillet à décembre 2014
& UNANIMITÉ
Rapporteur > Monsieur Michel CHAPUIS :
22 -Extension - Restructuration du Musée Crozatier : avenant n° 5 au marché de travaux
% UNANIMITÉ
23 -Réhabilitation du Musée Crozatier- Marché de fourniture et pose de matériel de réserve : exonération des pénalités de retard
& UNANIMITÉ
24 - Personnel - Supplément Familial de Traitement (SFT) : répartition en cas de garde alternée des enfants Es
& UNANIMITÉ 25 - Tableau des effectifs : modification
& UNANIMITÉ
26 - Personnel : mises à disposition d'agents
& UNANIMITÉ
27 - Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité: mise en œuvre et signature de la convention de partenariat avec la Préfecture de la Haute-Loire : renouvellement & UNANIMITÉ
28 - Mutualisation de la maintenance des logiciels de dématérialisation: signature d'une convention tripartite Communauté d'agglomération/Ville/CCAS
& UNANIMITÉ
29 - Église du Collège - Rénovation des fenêtres de la sacristie : validation du programme et plan de
financement
% UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 23 voix pour et 10 abstentions (Mmes Caroline BARRE, Ginette VINCENT, Elisabeth RAFFIER, MM. Jacques LABROSSE, Pascal BERTRAND, Mmes Charlotte OLLAGNON, Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ALLIBERT, Laurent JOHANNY)
30 - Théâtre - Convention Ville / Communauté d'agglomération pour le fonctionnement de la structure : renouvellement
& UNANIMITÉ
31 - Stade Massot : projet d'intervention
& UNANIMITÉ
32 - Budget Principal - Créances irrécouvrables : admission en non valeur & UNANIMITÉ
33-Foyer Vellave - Financement de la construction d'un logement "Le Riou 2" au Puy-en-Velay: garantie d'emprunt pour un montant de 39 409 €
& UNANIMITÉ
34 - Foyer Vellave - Financement de la construction d'un logement "Le Riou 2" au Puy-en-Velay: garantie d'emprunt pour un montant de 88 256 €
& UNANIMITÉ
35 - Budget Principal de la Ville : Décision Modificative n° 2/2014
& UNANIMITÉ
36 - Rocher Corneille : modification des tarifs et de la régie à compter de 2015 & MAJORITÉ par 29 voix pouret 4 contre (Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Catherine GRANIER-CHEVASSUS, MM. Didier ALLIBERT, Laurent JOHANNY)
37 - Stationnement payant : tarifs 2015
& UNANIMITÉ
38 - Droits de place : fixation des tarifs pour l'année 2015
& UNANIMITÉ
39 - Domaine public : fixation des tarifs pour l'année 2015
& UNANIMITÉ
40 - Taxe funéraire: fixation du montant pour l'année 2015
& UNANIMITÉ Le texte intégral des délibérations peut être consulté au Secrétariat Général (Porte 118) - Premier étage.
Vu pour être affiché le 16 décembre 2014 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.