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Déliberation - Compte+rendu+succinct+du+Conseil+Municipal+du+4+avril+
Document publié le Jeudi 4 avril 2019 par la commune de Boissy-sous-Saint-Yon.
Lien du pdf (Déliberation - Compte+rendu+succinct+du+Conseil+Municipal+du+4+avril+)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Fiscalité,
Conseil
Municipal
COMPTE
RENDU
SUCCINCT
du
Jeudi
4 avril 2019
Le
jeudi
4
avril
2019
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Boissy-Sous-Saint-Von,
dont
les
membres
ont
été
légalement
convoqués
par
lettre
en
date
du
29
mars
2019,
s’est
réuni
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Maurice
DORIZON,
à la Grange
aux
anneaux,
place
du
Général
De
Gaulle
à Boissy-Sous-Saint-Yon.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 24
Etaient
présent(e)s
: M.
DORIZON
- MME
Carine
BILIEN
- MME
PEDRONO
- M.
LEVASSEUR
- M.
LION
(à
partir
de
la
deuxième
délibération)
—-
MME
JOLY
(à
partir
de
la
présentation
des
décisions
du
Maire)
- MME
BROCHOT
- M.
GUITTET
- MME
FERNET
- M.
DEGREMONT
- M.
DIAS
- M.
FRANCOIS
- MME
Claudine
BILIEN
- MME
CAISSO
- M.
DAGUE
- M.
LABRIT
- MME
PERRIER
- MME
GAUTHIER
Absent(e}s
représenté(e)s
: MME
RENAULT
par
MME
PEDRONO
- MME
BOUGENOT
par
MME
GAUTHIER
- MME
LEMAITRE
par
MME
PERRIER
Absent(e}s
: M.
OMNES
- M.
MENARD
Absent{e}s
excusé(e}s:
MME
FLEURY
Secrétaire
de
Séance:
M
DIAS
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
fait
l’objet
d’un
débat
contradictoire,
Après
en
avoir
délibéré,
Délib.
N°
2619-036
: Adoption
de
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
ADOPTE
l’ordre
du jour proposé
à l’assemblée
réunie
le 4 février
2019.
À
l'unanimité,
Délib.
N°
2019-037
: Approbation
du
procès-verbal
du
12
février
2019
ADOPTE
le procès-verbal
de
la séance
du
12
février
2019.
À
l’unanimité.
Administration
Générale:
Décisions
du
Maire
prises
en
application
du
Code
Généraï
des
Collectivités
Territoriales PREND
ACTE
des
décisions
du
Maire
n°
DM2019-025,
n°
DM2019-026,
n°
DM2019-027,
n°
DM2019-028,
n°
DM2019-029V2,
n°
DM2019-030,
n°
DM2019-031,
n°
DM2019-032,
n°
DM2019-033,
n°
DM2019-034,
n°
DM2019-035. Délib,
N°
2019-0638
: Compte
de
gestion
2018
du
trésorier
principal
APPROUVE
le compte
de
gestion
du
trésorier
municipal
d’Arpajon
pour
l’exercice
2018.
Ce
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
la
part
de
monsieur
le
Trésorier
sur
la
tenue
de
ses comptes,
son
compte
de gestion
étant
conforme
au
compte
administratif de
la commune.
À
l'unanimité.
Délib.
N°
2019-039
: Compte
administratif
2018
DONNE
QUITUS
à
Monsieur
le
Maire
de
la
présentation
faite
du
compte
administratif
de
l’exercice
budgétaire
2018, ADOPTE
le
compte
administratif 2018,
dont
la section
de
fonctionnement
laisse
apparaître
un
excédent
de
clôture
de
1173
857.10
€,
et
la section
d’investissement
un
excédent
de
clôture
de
914
406.33
€.
À
la
majorité
absolue
15
voix
pour,
5
abstentions
(MME
BOUGENOT,
MME
GAUTHIER,
M.LABRIT,
M.LEMAITRE,
MME
PERRIER). Délib.
N°
2019-040
: Compte
administratif
2018
- affectation
des
résultats
au
budget
principal
2019
AFFECTE
au
budget
primitif
2019
la
totalité
de
l’excédent
de
fonctionnement
du
compte
administratif
2018,
soit
‘
1
173
857,10
€ en
recettes
d'investissement
à l’article
1068,
REPORTE
l'excédent
d'investissement
du
compte
administratif
2018,
soit
914
406,33
€
à
l’article
001
« excédent
reporté
» en recettes
d'investissement.
À
la
majorité
absolue
16
voix
pour,
5
abstentions
(MME
BOUGENOT,
MME
GAUTHIER,
M.LABRIT,
M.LEMAITRE,
MME
PERRIER).
Délib.
N°
2019-041
: Impôts
locaux
— vote
des
taux
2019
APPROUVE
le
maintien
des
taux
à
appliquer
aux
trois
taxes
de
la
fiscalité
directe
locale
pour
l’année
2019
: 16%
pour
la
taxe
d'habitation,
25
%
pour
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
et
90
%
pour
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
à
intervenir
permettant
la
mise
en
œuvre
de
cette
délibération. À
l'unanimité.
Délib.
N°
2019-042
: Budget
primitif 2019
ADOPTE
le
budget
primitif
2019
équilibré
en
dépenses
et
en
recettes
en
section
de
fonctionnement
à 3 408
246
€
et
en
section
d’investissement
à 7
121
981,
43
€.
À
la
majorité
absolue
16
voix
pour,
5
abstentions
(MME
BOUGENOT,
MME
GAUTHIER,
M.LABRIT,
M.LEMAITRE,
MME
PERRIER).
Délib.
N°
2019-043
: Attribution
de
subventions
aux
associations
FIXE,
pour
l’exercice
2019,
la répartition
des
subventions
aux
diverses
associations
et organismes
d’intérêt
local
de
la
commune, PRÉCISE
que
les
crédits
budgétaires
ont
été
adoptés
lors
du
vote
du
budget
primitif 2019.
À
_la_
majorité
absolue
15
voix
pour,
6
abstentions
(M.LEVASSEUR,
MME
BOUGENOT,
MME
GAUTHIER,
M.LABRIT,
M.LEMAITRE,
MME
PERRIER).
Délib.
N°
2019-044
: Contribution
au
fonctionnement
du
CCAS
DÉCIDE
d’attribuer
une
contribution
financière
au
fonctionnement
du
CCAS
de
6 060
€.
À
la
majorité
absolue
16
voix
pour,
5
abstentions
(MME
BOUGENOT,
MME
GAUTHIER,
MLABRIT,
M.LEMAITRE,
MME
PERRIER).
Délib.
N°
2019-045
: Demande
d’admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
- années
2015-2017
DÉCIDE
de
l’admission
en
non-valeur
des
produits
irrécouvrables
arrêtés
pour
un
montant
total
de
574.21€.
PRÉCISE
que
cette
dépense
sera
imputée
à l’article
6541
du
budget
2019,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à prendre
les
mesures
nécessaire
à l'exécution
de
la présente.
À
l'unanimité,
Délib.
N°
2019-0646
: Participation
aux
frais
de
transports
scolaires
2019/2020
et
souscription
d’un
contrat
de
tiers
payant
avec
l’agence
Imagine
R
ADOPTE
la participation
financière
à 50
€ des
charges
de
transport
réglées
par
les
collégiens,
lycéens
et étudiants
de
moins
de
24
ans,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à souscrire
un
contrat
de
tiers
payant
avec
l'agence
Imagine
R.
À
l'unanimité,
Délib.
N°
2019-047:
Manifestations
communales
- attribution
de
cadeaux
et de
bons
d’achat
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
attribuer
des
bons
d’achat
ou
cadeaux
dans
le
cadre
des
manifestations
ou
évènements, VALIDE
la distribution
de
ces
bons
d’achat
ou
cadeaux
pour
les
évènements
déjà
organisés,
INDIQUE
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
primitif
de
l’année
afférente
et
que
l’imputation
de
ces
dépenses
se
fera
sur
les
articles
correspondants.
À
l’unanimité.
Délib.
N°
2019-048
: Demande
de
remboursement
divers
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
rembourser
la
somme
de
70.18€
avancée
par
Madame
BROCHOT
Sandrine,
Maire-adjointe
en
charge
du
lien
communal,
pour
l’achat
de
fournitures
dans
le cadre
du
Carnaval
de
la Ville.
AUTORISE
l'émission
du
mandat
de
paiement
à l’appui
du
justificatif de
la dépense.
À l'unanimité. Délib,
N°
2019-049
:
Installation
d'équipements
de
communications
électroniques
avec
le
syndicat
mixte
Essonne
numérique
- Autorisation
donnée
au
maire
4
signer
la
convention
d’autorisation
de
travaux,
de
droits
d’usage
et
de
droit
de
passage
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
d’autorisation
de
travaux,
de
droits
d’usage
et
de
droit
de
passage
pour
l'installation
d'équipements
de
communications
électroniques
avec
le
syndicat
mixte
Essonne
Numérique,
et à en
poursuivre
l'exécution.
À
l'unanimité.
Délib.
N°
2019-050
:
Renonciation
4
la
donation
des
parcelles
ZH
31,
ZH
36,
ZH
54
faite
au
profit
de
la
commune RENONCE à la
donation
des
parcelles
cadastrées
section
ZH
31,
ZH
36
et ZH
54,
DONNE
POUVOIR
à Monsieur
le Maire
pour
poursuivre
l’exécution
de
la présente,
et signer tout document
utile,
PRÉCISE
que
les
frais
de
notaire
afférents
aux
démarches
notariales
antérieures
à
la présente
décision,
seront
pris
en
charge
par
la
commune.
À l'unanimité, Délib,
N°
2019-05
: Dégradation
du
porche
du
centre
commercial
-
avance
par
la
commune
de
la
quote-part
des
travaux
due
par
deux
copropriétaires
insolvables
SE
PRONONCE
favorablement
à
l’avance
de
la
moitié
de
la
quote-part
due
par
un
copropriétaire
en
attente
de
règlement
de
la
part
de
son
conjoint,
soit
une
avance
de
1
145,15
€
TTC,
ainsi
que
de
celle
concernant
le
copropriétaire
actuellement
insolvable,
soit
pour
2
803,06
€ TTC,
DÉCIDE
de
prendre
à
la
charge
de
la
commune
la
totalité
de
ces
sommes,
sous
forme
d’une
avance
au
syndic,
le
temps
pour
celui-ci
de
recouvrer
les
sommes
auprès
des
redevables,
APPROUVE
l'inscription
budgétaire,
en
vue
d’un
versement
au
titre
de
l'exercice
2019,
à l’article
614,
DEMANDE
à ce
que
le
syndic
mette
en
œuvre
une
procédure
active
visant
à la recherche
des
fonds
de
l’avance,
et
qu’il
procède
à
l'information
des
copropriétaires
de
la
présente
décision
et
des
suites
attendues,
lors
du
prochain
compte
rendu
de
réunion
de
celui-ci,
PRÉCISE
que
les
sommes
avancées
par
la commune
seront
réglées
directement
au
syndic,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à poursuivre
l’exécution
de
la
présente,
et
notamment
à
réclamer
le
remboursement
des
avances
ci-dessus
énoncées,
À
l'unanimité,
Délib.
N°
2019-052_
:
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
local
communal
à
deux
associations
pour
stationnement
de
véhicules
et/ou
stockage
de
matériel
APPROUVE
les termes
de
la convention
relative
à la mise
à disposition
gracieuse
d’une
partie
de
l’ancien
bâtiment
des
services
techniques
à
conclure
avec
les
associations
concernées,
visant
au
stockage
de
véhicules
et
de
matériel
dans
le cadre
exclusif de
l’objet
social
de
chaque
association,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention,
DONNE
pouvoir
à Monsieur
le Maire
afin
de
poursuivre
exécution
de
la présente
délibération.
À l'unanimité, Délib,
N°
2019-053
: Mise
4
disposition
4
titre
gracieux
d’un
local
servant
de
vestiaires
et
de
bungalows
servant
de
lieu
de
stockage
— signature
d’une
convention
avec
le football
club
buxéen
APPROUVE
les
termes
de
la
convention
relative
à
la
mise
à disposition
gracieuse
de
locaux
communaux
pour
le
football
Club
Buxéen
pour
accueillir
les
adhérents
et
les
visiteurs
ainsi
que
pour
stocker
le matériel
sportif,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention,
DONNE
pouvoir
à Monsieur
le
Maire
afin
de
poursuivre
l’exécution
de
la présente
délibération.
À
l'unanimité,
Délib.
N°
2019-054
: Prestations
d’intervention
en
écoles
élémentaire
et
maternelle
pour
l’année
2019-2020
-
autorisation
donnée
au
maire
à
signer
les
conventions
tripartites
et
à
procéder
aux
recrutements
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer,
pour
l’année
scolaire
2019-2020,
les
conventions
tripartites
avec
l'inspection
académique
et
le
prestataire
choisi
aux
fins
des
missions
d’intervention
énoncées
ci-dessus,
et
à faire
les
demandes
d’agréments
nécessaires,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire,
à recruter
si
besoin,
dans
le
respect
de
la
législation
sur
le
statut
des
agents
de
la
fonction
publique
territoriale,
les
agents
nominativement
désignés
dans
les
conventions
d’intervention,
soit
au
titre
d'un
accroissement
temporaire
d’activité,
soit au titre d’une
activité
accessoire,
PRÉCISE
que
les
emplois
au
titre
d’un
accroissement
d’activité
se
feront
sur
le
cadre
d’emploi
d’animateur
territorial, INDIQUE
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
2019
et seront
inscrits
au
budget
2020.
Àl'unanimité. Délib.
N°
2019-055
:Convention
relative
à
l’organisation
d’un
chantier
citoyen
à
conclure
avec
le
SIARCE
-
prise
en
charge
par
la
commune
du
repas
des
participants
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
une
convention
portant
sur
le
cadre
et
les
conditions
de
réalisation
de
la
restauration
du
chantier
citoyen
avec
le
SIARCE.
À
l'unanimité.
Délib.
N°
2019-056
: Autorisation
annuelle
de
recruter
des
agents
saisonniers
DÉCIDE
la
création
de
deux
emplois
d’adjoints
techniques
de
2°"°
classe
pour
les
besoins
saisonniers
des
services
techniques, FIXE
la rémunération
à l’indice
correspondant
au
ler
échelon
du
grade
d’adjoint
technique,
PRÉCISE
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
2019.
Àl'unanimité. Délib.
N°
2019-057
:Ralliement
4
la
procédure
de
passation
d’une
convention
de
participation
2020-2025
relative
au
risque
santé
DÉCIDE
de
se
joindre
à
la
procédure
de
mise
en
concurrence
pour
la
passation
de
la
convention
de
participation
relative
au
risque
Santé
que
le
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
va
engager,
conformément
à
l’article
25
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984,
PREND
ACTE
que
les
tarifs
et
garanties
lui
seront
soumis
préalablement
afin
qu’il
puisse
prendre
ou
non
la
décision
de
signer
la
convention
de
participation
relative
au
risque
Santé
souscrite
par
le
CIG
à compter
du
1°
janvier
2020.
À
l’unanimité.
Délib,
N°
2019-058
: Appel
4
projets
portant
sur
la
création
de
vergers
pédagogiques
- autorisation
donnée
au
maire
4
déposer
un
dossier
de
candidature
auprès
du
SIARCE
DÉCIDE
de
répondre
à l’appel
à projets
du
SIARCE
portant
sur
la création
d’un
verger
pédagogique,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à déposer
le dossier
de
candidature,
S’ENGAGE
auprès
du
SIARCE
à assurer
par
ses
propres
moyens
la gestion
du
site
après
livraison
de
l’aménagement
du
verger
pédagogique
réalisé
par
le SIARCE.
À l'unanimité. Délib.
N°
2019-0859
: Démission
d’une
maire-adjointe
- détermination
du
nombre
et
de
l’ordre
des
adjoints
au
maire DÉCIDE
DE
NE
PAS
REMPLACER
MME
MÉNELET,
adjointe au Maire
démissionnaire,
ADOPTE
le nombre
des
adjoints
au
Maire
à 7,
PREND
NOTE
de
l’ordre
du
tableau
des
adjoints
:
BILIEN
Carine
Première
Maire-Adjointe
PEDRONO
Anne-Marie
Deuxième
Maire-Adjointe
LEVASSEUR
Thierry
Troisième
Maire-Adjoint
LION
Robert
Quatrième
Maire-Adjoint
JOLY
Anne-Marie
Cinquième
Maire-Adjointe
FLEURY
Muriel
Sixième
Maire-Adjointe
BROCHOT
Sandrine
Septième
Maire-Adjointe
PRÉCISE,
qu’en
conséquence,
l’enveloppe
globale
des
indemnités
de
fonction
des
élus
sera
diminuée.
À
la
majorité
absolue
16
voix
pour,
5
abstentions
(MME
BOUGENOT,
MME
GAUTHIER,
M.LABRIT,
M.LEMAITRE,
MME
PERRIER)
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à vingt-deux
heures
trente.