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Déliberation - 08 Désignation des délégués à Hérault Energies
Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune de Paulhan.
Lien du pdf (Déliberation - 08 Désignation des délégués à Hérault Energies)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT du REGISTRE
DEPARTEMENT des délibérations du
HERAULT Conseil Municipal
ARRONDISSEMENT
LODEVE
Séance du 25 Juin 2020
Commune de
PAULHAN N° 2020/06/08
Date de la convocation
Votes : 27
L’an deux mille vingt et le vingt cinq juin,
Le Conseil Municipal de la Commune de Paulhan s’est réuni à la salle des Fêtes, à dix huit heures trente sous la présidence de Claude VALERO), et après convocations régulièrement faites à domicile.
Etaient présents : MM. VALERO Claude, RICARD Christine, BAILLEUX-MOREAU Yves, ROYON Sophie, ALEIX Bertrand, DAVIT Hélène, BONSIGNORI Vincent, GAUBERT Guy, BOUISSON Mylène, GUERIN Grégory, GASC Carine, JAURION Léon, PONCÉ Véronique, GASC Georges, CAMPOY Véronique, AMMARI Hanane, SEBASTIAN David, CAPELLE Laëtitia, LAMBERT Marcel, DIUROVIC Aleksandra, DUPONT Laurent, HEREDIA Fabienne, NOUGOUM Mohamed,
JAM Thierry.
Procurations : - Mme GAVINET Isabelle à Mr BONSIGNORI Vincent
- Mr BIROUSTE Pascal à Mr BAILLEUX-MOREAU Yves
- Mr GARIN-MICHAUD Gérard à Mr NOUGOUM Mohamed
Objet : Désignation des délégués à Hérault Energies
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, suite aux élections municipales, il convient de nommer les nouveaux délégués au Syndicat Mixte d’Energies du département de l’Hérauit.
En conséquence, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer.
Accusé de réception en préfecture
034-213401946-20200625-2020-06-08-DE
Date de télétransmission : 30/06/2020
Date de réception préfecture : 30/06/2020 Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 23 voix Pour, 3 voix Contre, désigne
comme délégués à Hérault Energies :
Délévué titulaire : Marcel LAMBERT
Délégué suppléant : Guy GAUBERT
Fait et délibéré les jour, mois et an que susdits.
Le Maire
Claude VALERO
Le Maire :
-Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte
Affiché le :
Transmis au représentant de l’Etat le
Accusé de réception en préfecture
034-213401946-20200625-2020-06-08-DE
| Date de télétransmission : 30/06/2020
| Date de réception préfecture : 30/06/2020