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Ordre du Jour - ODJ 19.06.24
Ordre du Jour - ODJ 19.06.24
Document publié le Mardi 18 juin 2019 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 19.06.24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Institutions publiques,
Brumath, le 18 juin 2019
Réunion du Conseil Municipal
Lundi 24 juin 2019 à 20 h 00
Salle du Conseil – Maison de la Communauté
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2019
3. Délégations consenties par le Conseil Municipal
4. Plan d’eau de la Hardt – redevance d’exploitation d’une structure gonflable aquatique
5. Plan d’eau de la Hardt – approbation du principe de concession de service public pour la gestion et l’exploitation du site
6. Dématérialisation des moyens de paiement – convention de mise en œuvre avec la Direction Générale des Finances Publiques
7. Admissions en non-valeur
8. Mission d’étude pour la définition d’un projet Smart City - conventionnement avec la Caisse des Dépôts et Consignations
9. Désignation d’un représentant au sein du conseil de surveillance de l’EHPAD « La Roselière » à Schweighouse-Sur-Moder
10. Autorisation d’urbanisme - Pétanque Club Brumath
11. Acquisition foncière rue du plan d’eau – indemnités de l’exploitant
12. Acquisition foncière rue de Geudertheim
13. Personnel – création d’emploi – approbation du tableau des effectifs
14. Rapport relatif à l’emploi des travailleurs handicapés au 1 er janvier 2018
15. Divers et communication
Le Maire,
Etienne WOLF