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Ordre du Jour - ODJ 28.08.2023
Document publié le Lundi 28 août 2023 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 28.08.2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Logement,
Brumath, le 22 août 2023
Réunion Conseil Municipal
Lundi 28 août 2023 à 20H00
Salle du Conseil - Maison de la Communauté
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 26 juin 2023
3. Approbation du Contrat de Territoire Nord Alsace avec la Collectivité européenne d’Alsace
4. Renouvellement des baux de chasse pour la période 2024-2033 - Affectation du produit de la
chasse
5. Complexe Sportif Remy Huckel : construction d’un bâtiment tribunes-vestiaires – Plan de
financement modificatif
6. Rue Sandgarten – Acquisition foncière pour parc urbain et élargissement de voirie
7. Concours des maisons fleuries 2023 – fixation des prix
8. Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la
voie publique entre la Ville de Brumath et le Restaurant Mcdonald’s de Brumath
9. Rapport relatif à l’emploi des travailleurs handicapés au 31 décembre 2022
10. Compte-rendu des décisions du Maire
11. Divers et communications
Le Maire
Etienne WOLF