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Document publié le Vendredi 9 septembre 2022 par la commune de Saint-Clair.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 7 )
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
1
COMMUNE DE SAINT-CLAIR
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 09 SEPTEMBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux et le neuf du mois de septembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune, convoqué le 05 septembre 2022, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur René SABATIER, Maire.
Etaient présents :
Mesdames BERNE Valérie – CHAPUIS Claude – ESCOMEL Sylvie – PRIMET Michelle Messieurs CELETTE Robert – JAMONAC Vincent – LARGERON Joseph – ROUX Jean-François – SABATIER René – SAUVAYRE Georges – SPEISSMANN Jean-Paul
Absent excusé : GRENIER Joël
Pouvoirs :
BUTALI Carole-Anne donne pouvoir à SAUVAYRE Georges
CHOL Marie-Claire donne pouvoir à SABATIER René
CRESPE Anaëlle donne pouvoir à ESCOMEL Sylvie
Secrétaire de séance : Claude CHAPUIS
Monsieur le Maire demande si des observations particulières sont à formuler sur le procès verbal de la séance précédente, dont un exemplaire a été transmis comme habituellement à tous les membres du conseil municipal. Aucune remarque n’étant soulevée, le procès-verbal du Conseil Municipal du 04 juillet 2022 est adopté à l’unanimité.
1°/ Contrat de travail à durée déterminée
Monsieur le Maire explique au conseil municipal qu’il convient d’embaucher une personne, en contrat à durée déterminée pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité, pour assurer les fonctions suivantes : accueil des enfants et accompagnement à la cantine, le ménage.
Le contrat prendra effet le 12 septembre 2022 jusqu’au 07 juillet 2023, la personne est recrutée en qualité d’agent de service, en tant qu’agent contractuel de remplacement. Le contrat pourra être renouvelé.
L’agent exercera ses fonctions à temps non complet pour une durée hebdomadaire d’emploi de 6 heures, uniquement pendant la période scolaire.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal approuve le recrutement d’une personne et autorise Monsieur le Maire à signer le contrat de travail à durée déterminée.
La séance est levée à 19 heures.