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Procès Verbal - pv 1
Document publié le Lundi 22 mars 2021 par la commune de Saint-Clair.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 1 )
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
1
COMMUNE DE SAINT-CLAIR
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 22 MARS 2021
L’an deux mille vingt et un et le vingt-deux du mois de mars à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune, convoqué le 16 mars 2021, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur René SABATIER, Maire.
Etaient présents :
Mesdames BUTALI Carole-Anne – CHAPUIS Claude – CHOL Marie-Claire – CRESPE Anaëlle - ESCOMEL Sylvie PRIMET Michelle
Messieurs CELETTE Robert – GRENIER Joël – JAMONAC Vincent - LARGERON Joseph – ROUX Jean-François SABATIER René – SAUVAYRE Georges – SPEISSMANN Jean-Paul
Absent excusé : BERNE Valérie
Pouvoir : BERNE Valérie donne pouvoir à CHOL Marie-Claire
Secrétaire de séance : Joël GRENIER
Monsieur le Maire demande si des observations particulières sont à formuler sur le procès-verbal de la séance précédente, dont un exemplaire a été transmis comme habituellement à tous les membres du conseil municipal. Aucune remarque n’étant soulevée, le procès-verbal du Conseil Municipal du 22 février 2021 est adopté à l’unanimité.
1°/ ACQUISITION PARCELLE A 1698 POUR IMPLANTER UN TRANSFORMATEUR
Monsieur le Maire explique que la commune a engagé les acquisitions nécessaires à l’enfouissement des réseaux Corniche de la Cigale. Il convient d’acquérir un espace de 12 m2 environ pour implanter un transformateur.
Monsieur le Maire propose d’acquérir une partie de la parcelle A 1698, qui se situe en bordure de la voie communale. Un document d’arpentage sera établi pour définir les m2 exactes à acquérir.
Il propose de signer un compromis de vente avec le propriétaire, qui défini le prix de vente à 60 € le m2.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal approuve le projet d’acquérir une partie de la parcelle A 1698 pour l’implantation d’un transformateur.
2°/ DENOMINATION DE LA VOIE COMMUNALE N°134
Monsieur le Maire explique qu’il convient de donner un nom à la voie communale n°134, qui va être aménagé afin de permettre l’accès à plusieurs constructions.
Il est proposé de nommer cette voie « Chemin du Chalon »
A l’unanimité, le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de nommer la voie communale n°134 « Chemin du Chalon ».
3°/ INSTALLATION VIDEO PROTECTION – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Monsieur le Maire explique que la Région aide à l’installation de vidéoprotection. Une étude d’implantation a été effectuée par la gendarmerie, qui a travaillé sur le périmètre des communes voisines pour proposer les sites les plus pertinents.
La commune fait une demande pour 5 emplacements de caméras qui permettront de « mailler » sur le territoire communal.
Le montant H.T. de l’opération s’élève à 67 100 €. 2
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve le projet d’installation de vidéoprotection sur la commune de SAINT-CLAIR et sollicite une aide financière maximale de 50 %, auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes
4°/ INSTALLATION VIDEO PROTECTION – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT DANS LE CADRE DE LA DETR
Monsieur le Maire expose que le projet d’installation de vidéo protection et dont le coût prévisionnel s’élève à 67 100 € H.T. soit 80 520 € T.T.C est susceptible de bénéficier d’une subvention au titre de la DETR.
La commune fait une demande pour 5 emplacements de caméras qui permettront de « mailler » sur le territoire communal.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve le projet d’installation de vidéoprotection sur la commune de SAINT-CLAIR et sollicite une aide financière maximale de 30 %, au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR).
5°/ DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT POUR L’ORGANISATION DE LA FOIRE AUX PLANTES RARES 2021
En vue de la préparation de la 13ème Foire aux plantes rares, qui aura lieu le dimanche 3 octobre 2021 au Château de Gourdan, Monsieur le Maire propose au conseil municipal de solliciter une subvention auprès du Département de l’Ardèche.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve cette proposition et autorise le Maire à solliciter une subvention auprès du Département de l’Ardèche, la plus élevée possible.
6°/ QUESTIONS DIVERSES
Des tests salivaires ont été effectués sur 88 enfants et 7 adultes. Ils se sont révélés négatifs pour les adultes. Trois enseignants étaient cas -contact
Le logiciel pour la cantine / garderie sera fonctionnel dès lundi prochain 29 mars.
Numérotation chemin des Muletiers, les numéros seront précisés aux diverses personnes concernées.
Le conseil d’école a été reporté au 30 mars 2021.
La séance est levée à 19 h30
LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL EST FIXE AU 12 AVRIL à 18H30. 3
Signatures,
BERNE Valérie Absente excusée JAMONAC Vincent
BUTALI Carole-Anne LARGERON Joseph
CELETTE Robert PRIMET Michelle
CHAPUIS Claude ROUX Jean-François
CHOL Marie-Claire SABATIER René
CRESPE Anaëlle SAUVAYRE Georges
ESCOMEL Sylvie SPEISSMANN Jean-Paul
GRENIER Joël