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Déliberation - 07 tableau deliberations cm 1812056
Déliberation - 02 tableau delibs cm 1154357
Document publié le Vendredi 11 septembre 2015 par la commune de Réallon.
Lien du pdf (Déliberation - 02 tableau delibs cm 1154357)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement, Humanitaire,
MAIRIE DE REALLON 2098 Charrière des Gourniers – La Place
05160 REALLON
04.92.44.23.93
secretariat@reallon.fr
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Nombre de membres en exercice : 11 - Nombre de membres présents : 7
N° d’ordre : Objet : Observations (approuvé – reporté) :
1 (2025-10) COMMUNE - FINANCES – Approbation du Compte Financier Unique de l’exercice 2024 – Budget de l’eau. Approuvé - unanimité
2 (2025-11)
RM – FINANCES - Approbation du Compte Financier
Unique de l’exercice 2024 – Budget des Remontées
Mécaniques.
Approuvé - unanimité
3 (2025-12) COMMUNE - FINANCES – Approbation du Compte Financier Unique de l’exercice 2024 – Budget principal. Approuvé - unanimité
4 (2025-13) COMMUNE – FINANCES - Affectation du résultat de l’exercice 2024 – Budget annexe de l’eau. Approuvé – unanimité
5 (2025-14) RM – FINANCES - Budget des Remontées mécaniques - Affectation du résultat de l’exercice 2024. Approuvé – unanimité
6 (2025-15) COMMUNE - FINANCES – Affectation du résultat de l’exercice 2024 – Budget principal. Approuvé – unanimité
7 (2025-16)
COMMUNE – FINANCES - Projet d’extension de la cabane
pastorale du Laus – Appel à projets 2024-2025 Aides cabanes
pastorales – FEADER en Région Sud.
Approuvé – unanimité
8 (2025-17)
COMMUNE – FINANCES - Opération « façades » - année
2025 – demande d’aide auprès du département des Hautes-
Alpes dans le cadre de l’appel à projets « opérations façades
et toitures » en faveur des collectivités.
Approuvé – unanimité
9 (2025-18) COMMUNE – FINANCES - Voirie communale 2025 – Demande d’aide auprès du Département des Hautes-Alpes.
Approuvé – unanimité
10 (2025-19) COMMUNE – FINANCES - Amendes de police 2025 - Mise en sécurité de la voirie communale n°37 Charrière de Sainte
Luce.
Approuvé – unanimité
11 (2025-20) COMMUNE - Abrogation de la délibération n°58/2015 an date du 11 septembre 2015 concernant l’aménagement du
village des Méans, acquisition d’une partie de la parcelle
cadastrée section D n°662.
Approuvé – unanimité
12 (2025-21) COMMUNE - Activités de pleine nature : convention de mise à disposition de toilettes sèches.
Approuvé – unanimité
Liste des délibérations examinées lors du 2ème
Conseil Municipal de l’année 2025.
Séance du 20 mars 2025. 13 (2025-22) COMMUNE – URBANISME - Convention relative au fonctionnement du service mutualisé pour l’instruction des
autorisations d’urbanisme.
Approuvé – unanimité
14 (2025-23) COMMUNE – RESSOURCES HUMAINES - Complément à la délibération n°2023-74bis de mise en place du régime
indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertise
et engagement professionnel (RIFSEEP).
Approuvé – unanimité
15 (2025-24) REMONTEES MECANIQUES - Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote
du budget primitif 2025.
Approuvé – unanimité
16 (2025-25) REMONTEES MECANIQUES - Animation : Snow Bike Race compléments aux délibérations N°135/2024, 157/2024,
07/2025.
Approuvé – unanimité
17 (2025-26) REMONTEES MECANIQUES - Contrat de partenariat avec la société Mexicrots.
Majorité
18 (2025-27) REMONTEES MECANIQUES - Attribution d'une prime au personnel permanent et saisonnier - Année 2025.
Majorité
19 (2025-28) REMONTEES MECANIQUES - Grandes Inspections des TSF - Approbation du marché.
Approuvé – unanimité
20 (2025-29) COMMUNE - Convention avec la commune de Savines-le- Lac – relative à la réalisation de deux forages destinés à
l’usage Eau potable.
Approuvé – unanimité
21 (2025-30) REMONTEES MECANIQUES - Régie des Remontées Mécaniques - Week-end de fermeture des 29 et 30 mars 2025.
Approuvé – unanimité