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Déliberation - 02 tableau delibs cm 842217
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Réallon.
Lien du pdf (Déliberation - 02 tableau delibs cm 842217)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Grandes et moyennes entreprises,
MAIRIE DE REALLON 2098 Charrière des Gourniers – La Place
05160 REALLON
04.92.44.23.93
secretariat@reallon.fr
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Nombre de membres en exercice : 11 - Nombre de membres présents : 09
N° d’ordre : Objet : Observations (approuvé – reporté) :
1 (2024-027) FISCALITE - FDL 1259 - Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2024. Approuvé - unanimité
2 (2024-028) Budget Principal de la Commune – Exercice 2024 – Répartition des subventions aux associations – Détail de l’article 6574. Approuvé - unanimité
3 (2024-029) BUDGET PRINCIPAL - Approbation du Budget Primitif 2024 de la Commune. Approuvé - unanimité
4 (2024-030) BA EAU - Approbation du Budget Primitif 2024 de l’eau. Approuvé – unanimité 5 (2024-031) RM - Approbation du Budget Primitif 2024. Approuvé - unanimité 6 (2024-032) Délibération portant sur l’organisation du télétravail (CST). Approuvé - unanimité
7 (2024-033) Approbation des horaires d’ouverture du secrétariat de la mairie (CST). Approuvé - unanimité
8 (2024-034)
Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un
emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article L.332-
23).
Approuvé - unanimité
9 (2024-035)
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de
fonctionnement et d’investissement – Décision du taux applicable –
Exercice 2024.
Approuvé - unanimité
10 (2024-036) Délibération portant sur l’adhésion au PEFC. Approuvé - unanimité
11 (2024-037) RM - Budget - Admission en non-valeur de titres de recettes des années 2010 à 2017. Approuvé - unanimité
12 (2024-038) RM – Renouvellement de la Ligne de Trésorerie - Offre de financement du Crédit Agricole Alpes Provence. Approuvé - unanimité
13 (2024-039) RM - Exploitation et gestion des Remontées Mécaniques – Eté 2024 - Complément à la délibération 7/2024 (tarif utilisation du tapis). Approuvé - unanimité
14 (2024-040) RM - Tarifs -Station de Réallon - Hiver 2024/2025. Approuvé - unanimité
15 (2024-041) RM - Remboursement du forfait saison du Directeur Marketing de l’Office de Tourisme Intercommunal de Serre-Ponçon. Approuvé - unanimité
16 (2024-042) RM – Régie - Location de la cabane poste de secours de Chabrières. Approuvé - unanimité 17 (2024-043) RM - Animation – activités été 2024. Approuvé - unanimité
18 (2024-044) Convention du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes. Approuvé - unanimité
Liste des délibérations examinées lors du 2ème
Conseil Municipal de l’année 2024.
Séance du 15 avril 2024.