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Déliberation - 06 tableau deliberations cm 101125 1458820
Document publié le Lundi 10 novembre 2025 par la commune de Réallon.
Lien du pdf (Déliberation - 06 tableau deliberations cm 101125 1458820)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Logement,
République française
Département des Hautes-Alpes
Commune de Réallon
LISTE DES DELIBERATIONS
Réunion du Conseil Municipal du 10 novembre 2025.
Référence Objet Décision
D2025_083
Modification du régime indemnitaire
tenant compte des fonctions, sujétions,
expertise et engagement professionnel
(RIFSEEP) – Remplace les
délibérations n°2023-74bis et 2025-23.
Délibération approuvée
D2025_104
Création d’un emploi non permanent
d’agent social pour faire face à un
besoin lié à un accroissement
temporaire d’activité.
Délibération approuvée
D2025_084
Convention pour travaux de viabilité
hivernale entre le Département et la
Commune.
Délibération approuvée
D2025_085
Budget principal. Admission en non-
valeur de titres de recettes de l’année
2023.
Délibération approuvée
D2025_086 Clôture de la ZAC de Pra Prunier. Délibération approuvée
Travaux effectués par le tractopelle
pour des particuliers – Tarifs année
2025.
Délibération reportée
D2025_087
Adoption du rapport sur le prix et la
qualité du service public d'eau potable
2024.
Délibération approuvée
D2025_088 Service de l'eau - tarification 2026. Délibération approuvée
D2025_089 Restauration de l’orgue de l’Eglise Saint-Pelade : demande de subvention. Délibération approuvée
D2025_090
Délibération portant sur la modification
de la durée de la convention de
participation pour le risque prévoyance.
Délibération approuvée
D2025_091
Remontées Mécaniques - Remises,
ristournes, commissions sur CA -
Saison hiver 2025-2026
Délibération approuvée
D2025_092
Remontées Mécaniques - Location de
la salle polyvalente de la maison
d'accueil - Année 2026
Délibération approuvée
D2025_093
Remontées Mécaniques - Location de
la salle polyvalente de la maison
d'accueil - Année 2026
Délibération approuvée Partenariat avec l'hôtel club - Le Balcon
des Ecrins
D2025_094 Foyer Nordique - tarifs location matériel de ski de fond - hiver 2025/2026 Délibération approuvée
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D2025_098
Foyer Nordique - Location de la salle
polyvalente de la Base de Loisirs -
Année 2026
Délibération approuvée
Domaine Skiable - Rémunération des
sauveteurs - Saison hiver 2025/2026
Délibération reportée
D2025_097
Domaine Skiable - Évacuation des
personnes victimes d'accident de ski -
Secours héliportés Saison Hiver
2025/2026
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Domaine Skiable - Évacuation des
personnes victimes d'accident de ski -
Évacuation en ambulance Saison Hiver
2025/2026
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Évacuation SDIS Hiver 2025/2026
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Domaine Skiable - Déclenchement des
avalanches par hélicoptère -
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avalanches par hélicoptère - Savoie
Hélicoptères - Saison hiver 2025/2026
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D2025_102
Remontées Mécaniques - Contrat de
partenariat avec le Panier des Aiguilles
Commercialisation de la prestation
"Fondue cabane insolite"
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D2025_103 Plan de déneigement 2025/2026. Délibération approuvée
Réallon, le 14 novembre 2025
Secrétaire de séance : Le Maire, Sylvain MARSEILLE. Michel MONTABONE.