Procès Verbal - Delib 110624

Documents similaires

Procès Verbal - Delib 260324

Procès Verbal - Delib 300925

Procès Verbal - Delib 07 07 22

Déliberation - Liste delib CM du 30 Septembre 2025

Procès Verbal - Delib 050626

Procès Verbal - Delib 010425

Procès Verbal - Delib 010425

Procès Verbal - Delib 280426

Procès Verbal - PV Cm 23 06 2026 compressed

Procès Verbal - Delib 101224

Procès Verbal - Delib 110624 Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Varilhes. Lien du pdf (Procès Verbal - Delib 110624)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Loisirs, Démocratie, Liste des délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 11 Juin 2024 à 18h30. Présents : ESTEBAN Martine (Maire), BATSALLE Agnès, BERGE Yves, BERTHELOT Marie (3° Adjte), BONNEFONT André, COUFFIGNAL Jean-François, D'ANTONI-MARTY Mireille (5° Adjte), EYCHENNE Patrick (1° Adjt), FABRY Philippe (2° Adjt), FOURMONT Gisèle, GARCIA Frédéric, LAGARDE Daniel (4° Adjt), LOPEZ Marcel, MERCIER Jean, METGE Nadine, MILVILLE Françoise (6° Adjte), MOUCHAGUE Nicole, RODA Joel, ROUMIEU Pierre, VAN MOLLE Julie.

Excusés et représentés: CERT Claudine avec procuration à BERTHELOT Marie (Arrivée de Claudine Cert à 19H4S),

FELLAHI Djamel avec procuration à LOPEZ Marcel, MAURAT Jean-Luc avec procuration à MERCIER Jean. Départ de RODA Joel à 21H10.

Secrétaire : LAGARDE Daniel.

Quorum : 12 Conseillers.

- 1°) Délibération n°2024/19 examinée le 11 Juin 2024 — Demandes de subventions

d'Associations pour 2024 :

Subvention 123 Soleil. Approuvée à 22 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE » et 1

Abstention.

Subvention AICA. Approuvée à 18 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE », 2

Abstentions et 3 Sorties temporaires de séance.

Subvention Amicale des Employés Communaux. Approuvée à l'unanimité.

Subvention Basket Club Varilhois. Approuvée à l'unanimité.

Refus de subvention Bleu Ciel. Approuvé à l'unanimité.

Subvention Boule Amicale Varilhoise. Approuvée à 20 Voix « POUR », O0 Voix

« CONTRE » et 3 Abstentions.

Subvention Club des Aînés. Approuvée à 17 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE »,

3 Abstentions et 3 Sorties temporaires de séance.

Subvention Club Mouche. Approuvée à l'unanimité.

Subvention Comité des Fêtes de Laborie/Le Courbas. Approuvée à l'unanimité.

Subvention Comité des Fêtes de Varilhes. Approuvée à l'unanimité.

Subvention Entente Varilhes/Saint Jean De Verges. Approuvée à l'unanimité.

Subvention Gymnastique Adultes. Approuvée à 21 Voix « POUR », O0 Voix

« CONTRE » et 2 Abstentions.

Subvention L'Art En Tête. Approuvée à 22 Voix « POUR » 0 Voix « CONTRE », 0

Abstention et 1 Sortie temporaire de séance.

Subvention Les Passejares. Approuvée à 21 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE »,

1 Abstention et 1 Sortie temporaire de séance.

Subvention Mémoire et Résistance. Approuvée à l'unanimité.

Subvention OHVF. Approuvée à 22 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE », 0

Abstention et 1 Sortie temporaire de séance.

Subvention Resto Du Cœur. Approuvée à l'unanimité.

Subvention Secours Populaire. Approuvée à 12 Voix «POUR», 11 Voix

« CONTRE » et 0 Abstention.

Subvention Ski Club. Approuvée à l'unanimité.

Subvention Tennis Club. Approuvée à l'unanimité.

Subvention Texas Dancers. Approuvée à l'unanimité.

Subvention La Truite Varilhoise. Approuvée à l'unanimité.

- 2°) Délibération n°2024/20 examinée le 11 Juin 2024 — Dossier SDE 09 :_ Travaux

d'éclairage public Avenue et Impasse René Cassin. Approuvée à l’unanimité.

- 3°) Délibération n°2024/21 examinée le 11 Juin 2024 — Dossier SDE 09 : Travaux de Génie Civil France Télécom Avenue et Impasse René Cassin. Approuvée à l'unanimité.

- 4°) Délibération n°2024/22 examinée le 11 Juin 2024 — Dossier SDE 09 : Remplacement d'appareils énergaivores dans le cadre du programme fonds vert financé _par_ l'Etat. Approuvée à l'unanimité.5°) Délibération n°2024/23 examinée le 11 Juin 2024 — Travaux de voirie sous mandat :

pour 2022, attribution d'un fonds de concours de l’Agglo Foix-Varilhes. Approuvée à

l'unanimité.

6°) Délibération n°2024/24 examinée le 11 Juin 2024 — Produits irrécouvrables, créances éteintes, budget communal 2024. Approuvée à l'unanimité.

7°) Délibération n°2024/25 examinée le 11 Juin 2024 — Délibération actant le projet de la

Maison de Santé Pluridisciplinaire dans le cadre de la demande de subvention auprès des services de l'Etat. Approuvée à l'unanimité.

8°) Délibération n°2024/26 examinée le 11 Juin 2024 — Convention de mise à disposition

ponctuelle du Policier Municipal auprès de la Commune de Verniolle dans le cadre de la

procédure de reprise des tombes abandonnées. Approuvée à l'unanimité.

9°) Délibération n°2024/27 examinée le 11 Juin 2024 — Modification de la durée

hebdomadaire du temps de travail, inférieure à 10%, d'un emploi d'adjoint d'animation

territorial à temps non complet. Approuvée à l'unanimité.

10°) Délibération n°2024/28 examinée le 11 Juin 2024 — Modification de la durée

hebdomadaire du temps de travail, inférieure à 10%, d'un emploi d'ATSEM principal de

2ième classe. Approuvée à l'unanimité.

11°) Délibération n°2024/29 examinée le 11 Juin 2024 — Tarifs communaux : - Tarif Marché local. Approuvé à l'unanimité.

- Tarif Camion magasin. Approuvé à l'unanimité.

- Tarif Cirques et spectacles divers. Approuvée à l'unanimité.

- Tarif Stands de voitures. Approuvée à l'unanimité.

- Tarif Location Centre de Loisirs pour les organismes extérieurs. Approuvé à l'unanimité.

- Tarif de la piscine municipale et gratuité sous certaines conditions. Approuvés à l'unanimité.

- Contribution pour la régulation des chats errants. Approuvée à l'unanimité.

12°) Délibération n°2024/30 examinée le 11 Juin 2024 — Modification du règlement

intérieur des services de l’ALAE. Approuvée à 21 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE et 2

Abstentions.

13°) Délibération n°2024/31 examinée le 11 Juin 2024 - Tarification de l'ALAE. Approuvée à 12 Voix « POUR », 8 Voix « CONTRE » et 2 Abstentions.

14°) Délibération n°2024/32 examinée le 11 Juin 2024 — Tarification de la Cantine.

Approuvée à 11 Voix « POUR », 7 Voix « CONTRE » et 4 Abstentions.

15°) Délibération n°2024/33 examinée le 11 Juin 2024 — Réactualisation de la délibération en date du 1 Avril 2011 portant régularisation des cessions de voirie du Chemin de Las Coumaninos. Approuvée à l'unanimité.

16°) Délibération n°2024/34 examinée le 11 Juin 2024 — Désignation du délégué élu auprès du CNAS. Approuvée à l'unanimité.

17°) Délibération n°2024/35 examinée le 11 Juin 2024 — Désignation du référent déontoloque des élus. Approuvée à l'unanimité._- 18°) Délibération n°2024/29 examinée le 11 Juin 2024 — Dénomination d'un espace

communal. Approuvée à l'unanimité.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h20.

Le Maire Le Secrétaire

Martine ESTEBAN Daniel LAGARDE.

Ÿ Pour le MAIRE, empêché

EL ; Race CABRY.