Procès Verbal - Delib 260324

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Procès Verbal - Delib 260324 Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Varilhes. Lien du pdf (Procès Verbal - Delib 260324)Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Handicap et inclusivité, Liste des délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 26 Mars 2024 à 18h30. Présents : ESTEBAN Martine (Maire), BERGE Yves, BERTHELOT Marie (3° Adjte), BONNEFONT André, CERT Claudine, COUFFIGNAL Jean-François, D’ANTONI-MARTY Mireille (5° Adjte), EYCHENNE Patrick (1° Adjt), FABRY Philippe (2° Adjt), FOURMONT Gisèle, GARCIA Frédéric, LAGARDE Daniel (4° Adjt), LOPEZ Marcel, MERCIER Jean, METGE Nadine, MILVILLE Françoise (6° Adjte), MOUCHAGUE Nicole, RODA Joel, ROUMIEU Pierre.

Excusés et représentés : FELLAHI Djamel avec procuration à LOPEZ Marcel, MAURAT Jean-Luc avec procuration à

MERCIER Jean, VAN MOLLE Julie avec procuration à FABRY Philippe.

Excusée et non représentée : BATSALLE Agnès.

Secrétaire : LAGARDE Daniel.

Quorum : 12 Conseillers.

- 1°) Délibération n°2024/01 examinée le 26 Mars 2024 - Présentation et vote du Compte Administratif 2023 de la Commune. Approuvée à 21 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE » et 0 Abstention. Mme Le Maire ayant quitté momentanément la séance et ne participant pas au vote.

- 2°) Délibération n°2024/02 examinée le 26 Mars 2024 - Présentation et vote du Budget Primitif 2024 de la Commune. Approuvée à 16 Voix « POUR », 3 voix « CONTRE » et 3 Abstentions.

- 3°) Délibération n°2024/03 examinée le 26 Mars 2024 - Affectation des résultats 2023 pour la Commune. Approuvée à l'unanimité.

- 4°) Délibération n°2024/04 examinée le 26 Mars 2024 - Présentation et vote du compte de gestion 2023 de la Commune dressé par le Trésorier. Approuvée à l'unanimité.

- 5°) Délibération n°2024/05 examinée le 26 Mars 2024 - Vote des taux des impôts locaux 2024. Approuvée à 14 Voix « POUR », 3 Voix « CONTRE » et 5 Abstentions.

- 6°) Délibération n°2024/06 examinée le 26 Mars 2024 - Délégation à Mme Le Maire de la

possibilité de procéder à des mouvements de crédits, de chapitre à chapitre, dans la limite de 7.5%, dans le cadre de la M57. Approuvée à 21 Voix « POUR ». Mme Le Maire ne participant pas au vote.

- 7°) Délibération n°2024/07 examinée le 26 Mars 2024 - Modification des clés de répartition pour le calcul du coût de l’ALAE. Approuvée à l'unanimité.

- 8°) Délibération n°2024/08 examinée le 26 Mars 2024 - Modification de la tarification du forfait de l’ALAE pour le mois de Juillet. Approuvée à l'unanimité.

- 9°) Délibération n°2024/09 examinée le 26 Mars 2024 - Demande de subvention pour la classe de découverte à Leucate, du 13 au 17 Mai 2024, organisée par le Groupe Scolaire Paul Delpech dans le cadre d'une rencontre sportive. Approuvée à 21 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE » et 0 Abstention. Mme Cert ayant quitté momentanément la séance et ne participant pas au vote.

- 10°) Délibération n°2024/10 examinée le 26 Mars 2024 - Dossier SDE 09 : Travaux d'Eclairage Public lié au renforcement BT Poste de Lesquet s/P32 Las Migères. Approuvée à l'unanimité.

- 11°) Délibération n°2024/11 examinée le 26 Mars 2024 - Mise à jour de la convention avec le SDIS concernant la mise à disposition d'agents municipaux __Sapeurs-Pompiers Volontaires. Approuvée à l'unanimité.

- 12°) Délibération n°2024/12 examinée le 26 Mars 2024 - Mise à jour du tableau des effectifs au 31 Décembre 2023. Approuvée à l'unanimité.- 13°) Délibération n°2024/13 examinée le 26 Mars 2024 - Création d'un emploi permanent d'adjoint technique principal de 2iè"e classe, catégorie C, à temps non complet. Approuvée à l'unanimité.

- 14°) Délibération n°2024/14 examinée le 26 Mars 2024 - Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d'activité. Approuvée à l'unanimité.

- 15°) Délibération n°2024/15 examinée le 26 Mars 2024 - Création d'un emploi non permanent d'accroissement temporaire d'activité. Approuvée à l'unanimité.

- 16°) Délibération n°2024/16 examinée le 26 Mars 2024 - Délibération instituant et fixant les conditions d'exercice du travail à temps partiel. Approuvée à l'unanimité.

- 17°) Délibération n°2024/17 examinée le 26 Mars 2024 - Modification de la délibération actant la participation à la protection sociale complémentaire Santé et Prévoyance. Approuvée à l'unanimité.

- 18°) Délibération n°2024/18 examinée le 26 Mars 2024 - Délibération actant la revalorisation des chèques déjeuner. Approuvée à l'unanimité.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h50.

Le Secrétaire

Daniel LAGARDE.

Le Maire

Martine ESTEBAN